Catégorie:Droit pénal
Cette catégorie concerne le droit pénal considéré globalement.
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Sous-catégories
Cette catégorie comprend les 26 sous-catégories suivantes.
A
B
C
- Code pénal – 20 P
D
E
G
H
I
- Insulte à la nation – 2 P
J
L
- Législation sur le terrorisme – 19 P
- Libération conditionnelle – 3 P
M
P
S
- Séquestration – 18 P
Pages dans la catégorie « Droit pénal »
Cette catégorie contient les 143 pages suivantes.
A
- Abus de blanc-seing
- Abus de confiance
- Accessoire (droit)
- Accusation infondée d'abus sexuel sur mineur en France
- Acquiescement (droit)
- Acquittement (droit)
- Affaire des infirmières bulgares
- Amende
- Apologie
- Arrestation citoyenne
- Arrestation de masse
- Article 7 de la Convention européenne des droits de l'homme
- Attentat à la pudeur
- Auto-incrimination
B
C
D
- Défense d'intoxication volontaire
- Défense fondée sur les troubles mentaux
- Délit pénal
- Détention à domicile
- Diyya
- Dommages matériels
- Double incrimination
- Droit à l'assistance d'un avocat
- Droit au silence
- Droit de hot pursuit
- Droit des premiers secours en France
- Droit pénal musulman
- Droits de la défense
E
H
I
- Incrimination
- Inculpation
- Individualisation des peines
- Information judiciaire
- Infraction formelle
- Insouciance (droit pénal)
- Institut européen pour la prévention et le contrôle de la criminalité
- Institut Max Planck pour l'étude de la criminalité, de la sécurité et du droit
- Intérêts fondamentaux de la nation
- International Megan's Law to Prevent Child Exploitation and Other Sexual Crimes Through Advanced Notification of Traveling Sex Offenders
- Interrogatoire (procédure accusatoire)
- Intime conviction du juge
M
P
- Paradis judiciaire
- Participant à une infraction
- Payola
- Peine (droit)
- Peine de travail autonome
- Peine plancher
- Application des peines
- Période de sûreté en droit français
- Personne vulnérable (pénologie)
- Photographie d'identité judiciaire
- Pré-majorité
- Préméditation
- Preuve en droit pénal
- Principe de personnalité des peines
- Privilège avocat-client
- Probation (homonymie)
- Psychiatrie punitive en URSS
R
- Rapport présentenciel
- Ré-option
- Rébellion (droit)
- Récidive
- Récusation péremptoire
- Rédemption par la lecture
- Refus d'obtempérer
- Remise en liberté
- Responsabilité diminuée
- Responsabilité pénale des mineurs
- Responsabilité pénale des personnes morales
- Responsabilité politique
- Revue française de criminologie et de droit pénal