Liste des anciennes communes des Alpes-de-Haute-Provence
Cette page a pour objectif de retracer toutes les modifications communales dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : les anciennes communes qui ont existé depuis la Révolution française, ainsi que les créations, les modifications officielles de nom, ainsi que les échanges de territoires entre communes.
Histoire du découpage des communes
modifierL’exode rural des XIXe et XXe siècles a eu des conséquences importantes sur la population des communes : certaines ont été presque complètement ou complètement abandonnées de leurs habitants, ce qui a entraîné la disparition d’une cinquantaine de communes depuis la création du département. Certains villages existent toujours et ont parfois donné leur nom à la nouvelle commune créée lors du rattachement (par exemple La Mure-Argens), d'autres ne sont plus que des tas de pierres (comme Levens sur la commune de Majastres), ne figurant parfois plus sur les cartes (par exemple Bédejun sur la commune de Chaudon-Norante). À sa formation[Note 1], le département comptait 270 communes (262 après modification des limites du département), il en reste 198 en . En dehors des huit communes rattachées, soit aux Hautes-Alpes (les 3 communes du canton de Barcillonnette), soit au Vaucluse (le canton de Sault), de nombreuses communes ont disparu.
Fusions
modifierCréations
modifierNom de la commune créée | Commune affectée | Mode de création | Date (et nature)
de la décision |
Date d'effet |
---|---|---|---|---|
Saint-Martin-les-Eaux | Manosque | Démembrement | (Tribunal administratif) | [C.O.G. 5] |
Archail | Archail-Draix | Démembrement
et suppression |
(arrêté) [Off. 39] | [C.O.G. 5] |
Draix |
Modifications de nom officiel
modifierLe département des « Basses-Alpes » va lui-même changer de nom, en devenant « Alpes-de-Haute-Provence », par décret du 13 avril 1970[Off. 40]
Modifications de limites communales
modifierLe plus souvent, les modifications des limites communales décidées par arrêtés préfectoraux ne sont pas répertoriées dans le Journal officiel, ni dans le Bulletin officiel.
La commune de... | ...cède du territoire à la commune de... |
Précisions | Date (et nature)
de la décision |
---|---|---|---|
Braux | Castellet-lès-Sausses | Hameau d'Aurent | (décret) [Off. 64] |
Mallefougasse-Augès | Peyruis | Portions de l'ancienne commune d'Augès, à la demande de propriétaires de terrains | 1975 |
Communes associées
modifierListe des communes ayant, ou ayant eu (en italique), à la suite d'une fusion, le statut de commune associée.
Nom de la commune | Code INSEE | Fusion-association | D - Défusion ou F - transformation de l'association en fusion simple | ||||||
---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
date de la décision | date d'effet | commune absorbante | nom de la commune résultant de la fusion | D/F | date de la décision | date d'effet | commentaire | ||
Astoin | 04011 | Arrêté préfectoral du | Bayons | ||||||
Esparron-la-Bâtie | 04082 | ||||||||
Reynier | 04165 | ||||||||
Melan | 04117 | Arrêté préfectoral du | Le Castellard | Le Castellard-Melan | F | Arrêté préfectoral du | |||
Montblanc | 04125 | Arrêté préfectoral du | Castellet-Saint-Cassien | Val-de-Chalvagne | F | Arrêté préfectoral du | |||
Villevieille | 04243 | ||||||||
Archail | 04009 | Arrêté préfectoral du | Draix | Archail-Draix | D | Arrêté préfectoral du | Archail-Draix reprend le nom de Draix | ||
Saint-Symphorien | 04196 | Arrêté préfectoral du | Entrepierres | F | Arrêté préfectoral du | ||||
Vilhosc | 04238 | F | Arrêté préfectoral du | ||||||
Albiosc | 04003 | Arrêté préfectoral du | Esparron-de-Verdon | ||||||
Augès | 04014 | Arrêté préfectoral du | Mallefougasse | Mallefougasse-Augès | |||||
Saint-Martin-les-Eaux | 04190 | Arrêté préfectoral du | Manosque | D | [Note 5] | ||||
Montpezat | 04131 | Arrêté préfectoral du | Montagnac | Montagnac-Montpezat | |||||
Argens | 04010 | Arrêté préfectoral du | La Mure | La Mure-Argens | |||||
Châteauneuf-lès-Moustiers | 04052 | Arrêté préfectoral du | La Palud-sur-Verdon | ||||||
Mariaud | 04114 | Arrêté préfectoral du | Prads[Note 6] | F | Arrêté préfectoral du | ||||
Blégiers | 04029 | Arrêté préfectoral du | Prads | Prads-Haute-Bléone | |||||
Méolans | 04119 | Arrêté préfectoral du | Revel | Méolans-Revel | F | Arrêté préfectoral du | |||
Lincel | 04105 | Arrêté préfectoral du | Saint-Michel-l'Observatoire | ||||||
Le Poil | 04153 | Arrêté préfectoral du | Senez | ||||||
Carniol | 04038 | Arrêté préfectoral du | Simiane-la-Rotonde | F | Arrêté préfectoral du | ||||
Valsaintes | 04232 | ||||||||
Fours | 04089 | Arrêté préfectoral du | Uvernet | Uvernet-Fours | F | Arrêté préfectoral du |
Communes nouvelles
modifierListe des communes ayant le statut de commune nouvelle.
Commune nouvelle | Anciennes communes | Arrêté préfectoral portant création | Date de création | |||
---|---|---|---|---|---|---|
Nom | Code Insee | Chef-lieu | Nom | Code Insee | ||
Ubaye-Serre-Ponçon | 04033 | La Bréole | La Bréole | 04033 | ||
Saint-Vincent-les-Forts | 04198 | |||||
Val d'Oronaye | 04120 | Meyronnes | Larche | 04100 | ||
Meyronnes | 04120 |
Communes détachées du département (jusqu'en 1810)
modifierCommunes du Canton de Sault :
Initialement (1790-1793), le Canton de Sault (aujourd'hui département de Vaucluse) et ses 5 communes faisait partie des Basses-Alpes, à savoir :
Elles ont été détachées en 1793.
Communes du Canton de Barcillonnette :
Les 3 communes de ce canton faisaient partie des Basses-Alpes jusqu'en 1810[Off. 65] :
Notes et références
modifierNotes
modifier- On peut se faire une idée du découpage communal en 1801 ici : « Arrêté portant réduction des justices de paix du département des Basses-Alpes », Bulletin des lois de la République française, 3e série, vol. Tome 4, , p. 204-207 (lire en ligne)
- En 1975, la plus grande partie de l'ancienne commune d'Augès va être rattachée à celle de Peyruis, à la demande de propriétaires de terrains. Seules 111 hectares vont rester attachées à celle de Mallefougasse-Augès.
- Le hameau d'Aurent va être transféré dans la commune de Castellet-lès-Sausses en 1961 (voir "modifications de limites communales").
- Le statut de commune de Troyns est discutable, il semblerait cependant que c'était une paroisse indépendante jusqu'à son rattachement à St-André entre 1795 et 1800, les registres d'état civil sont indépendants de cette dernière jusqu'au rattachement. Elle est également recensée en 1793.
- La restauration de Saint-Martin-les-Eaux n'est pas à proprement parler une défusion. Il s'agit d'une annulation de l'arrêté qui avait prononcé la fusion avec Manosque, sur décision du tribunal administratif
- Prads a par la suite pris le nom de Prads-Haute-Bléone, lors de sa fusion avec Blégiers
Références
modifier- Sources référencées « Off. » dans le texte : Journal officiel de la République française, sur Legifrance ou sur Bibliothèque nationale de France, ou Bulletin des lois, sur Bibliothèque nationale de France
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle d'Ubaye-Serre-Ponçon », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Arrêté (...) portant création de la commune nouvelle de Val d'Oronaye », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française. - Numéro complémentaire, , p. NC 7946 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 2443 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 2324 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 5916 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 1592 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 13783 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 13335 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 12751 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 11469 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 1283 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 10099 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 9257 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 8478 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 2203 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusions de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 6283 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 5685 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 4844 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales (fusion de communes) », Journal officiel de la République française, , p. 6584 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 7837 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 10960 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 5165 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 9253 (lire en ligne )
- « Décret (...) portant rattachement à la commune de Chaffaut-Lagremuse (...) de la commune de Saint-Jurson (...) », Journal officiel de la République française, , p. 12368 (lire en ligne )
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 5012 (lire en ligne )
- « Décret (...) portant rattachement à la commune de Majastres (...) de la commune de Levens (...) », Journal officiel de la République française, , p. 864 (lire en ligne)
- « Modifications aux circonscriptions territoriales de communes », Journal officiel de la République française, , p. 6486 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Suppression de commune », Journal officiel de la République française, , p. 6458 (lire en ligne)
- « Loi rattachant la commune d'Aurent (...) à la commune de Braux (...) », Journal officiel de la République française, , p. 2730 (lire en ligne)
- « Réunion de communes », Journal officiel de la République française, , p. 11636 (lire en ligne)
- « Par délibération du conseil général des Basses-Alpes en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 10207 (lire en ligne)
- « Par délibération du conseil général des Basses-Alpes du ... », Journal officiel de la République française, , p. 6870 (lire en ligne)
- « Décret du Président de la République française (n° 18884) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 35, , p. 1504 (lire en ligne)
- « Loi qui réunit à Digne les communes de Courbons, de Sieyès et de Gaubert (...) », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 19, , p. 746 (lire en ligne)
- « Décret impérial n°7011 (…) portant … », Bulletin des lois de l’empire français, 11e série, vol. Tome 14, , p. 685 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi (n° 13034) portant ... (Art. 1) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 33, , p. 657 (lire en ligne)
- « Ordonnance du roi (n° 6934) portant ... (Art. 1) », Bulletin des lois du royaume de France, 9e série, vol. Tome 15, , p. 79 (lire en ligne)
- « Modifications aux circonscriptions administratives territoriales », Journal officiel de la République française. - Numéro complémentaire, , p. NC 1124 (lire en ligne )
- .« Décret (...) portant changement de nom du département des Basses-Alpes », Journal officiel de la République française, , p. 3534 (lire en ligne )
- « Arrêté du Président du conseil des ministres n° 754 (...) portant que la commune de … », Bulletin des lois de la République française, 10e série, vol. Tome 2, , p. 515 (lire en ligne)
- « Décret du Président de la République française (n° 25724) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 45, , p. 1039 (lire en ligne)
- « Décret du Président de la République française (n° 28074) », Bulletin des lois de la République française, 12e série, vol. Tome 48, , p. 767 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 1983 (lire en ligne)
- « Décret autorisant la commune de Chaudon-Bédéjun (...) à porter à l'avenir le nom de Chaudon-Norante », Bulletin des lois de la République française, vol. Tome 11, , p. 165 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 7611 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Par un décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 3428 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Par décret en date du ... », Journal officiel de la République française, , p. 11398 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 2638 (lire en ligne)
- « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 12438 (lire en ligne)
- « Changement de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 13011 (lire en ligne)
- « Ministère de l'intérieur.- Changements de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 5918 (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Faucon-sur-Ubaye », Journal officiel de la République française, , p. 1264 (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement de nom de la commune d'Allemagne (...) », Journal officiel de la République française, , p. 9393 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Simiane (...) », Journal officiel de la République française, , p. 5002 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de la commune de Saint-Julien », Journal officiel de la République française, , p. 540 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 6990 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 8325 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, , p. 16541 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de noms de communes », Journal officiel de la République française, , p. 18440 (lire en ligne )
- « Décret (…) portant changement de nom de communes », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Décret (…) portant changement du nom de communes », Journal officiel de la République française, (lire en ligne)
- « Décret (...) portant rattachement à la commune de Castellet-lès-Sausses (...) d'une portion de territoire de la commune de Braux (...) », Journal officiel de la République française, , p. 11294 (lire en ligne )
- « Loi qui réunit le canton de Barcilonette-de-Vitrolles au département des Hautes-Alpes », Bulletin des lois de l’empire français, 4e série, vol. Tome 12, , p. 50-51 (lire en ligne)
- Sources référencées « C.O.G. » dans le texte : Code officiel géographique, sur insee.fr
- « Historique des communes Alpes-de-Haute-Provence 1982-2015 », sur insee.fr
- « Historique des communes Alpes-de-Haute-Provence 1976-1980 », sur insee.fr
- « Historique des communes Alpes-de-Haute-Provence 1963-1967 », sur insee.fr
- « Historique des communes Alpes-de-Haute-Provence 1947-1963 », sur insee.fr
- « Historique des communes Alpes-de-Haute-Provence 1979-1981 », sur insee.fr
- « Historique des communes Alpes-de-Haute-Provence 2009-2010 », sur insee.fr
- Sources référencées « Cass. » dans le texte : Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, sur cassini.ehess.fr
- « Notice communale Jarjayes », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Les Ybourgues », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Consonoves », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Le Plan-du-Puget », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Troins », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Blégiers », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Mousteure », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Norante », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Malcol », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Beauveset », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Piosin », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
- « Notice communale Roumoules », sur Ecole des hautes études en sciences sociales
Voir aussi
modifierArticles connexes
modifier- Liste des communes des Alpes-de-Haute-Provence (actuelles)
- Liste des anciens cantons des Alpes-de-Haute-Provence
Liens externes
modifier- Page du site de l'INSEE consacré aux anciennes communes du département 04 : insee.fr
- Des villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui, « Navigation : cartes de Cassini », sur ehess.fr, École des hautes études en sciences sociales.
- CommunesGenWeb, l'histoire des communes au service de la généalogie