1915 en droit

Données clés
	1912 1913 1914 1915 1916 1917 1918; Décennies :; 1880 1890 1900 1910 1920 1930 1940; Siècles :; XVIIIe XIXe XXe XXIe XXIIe; Millénaires :; -Ier Ier IIe IIIe
	Afrique Afrique du Sud, Algérie, Angola, Bénin, Botswana, Burkina Faso, Burundi, Cameroun, Cap-Vert, République centrafricaine, Comores, République du Congo, République démocratique du Congo, Côte d'Ivoire, Djibouti, Égypte, Érythrée, Éthiopie, Gabon, Gambie, Ghana, Guinée, Guinée-Bissau, Guinée équatoriale, Kenya, Lesotho, Liberia, Libye, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Maurice, Maroc, Mozambique, Namibie, Niger, Nigeria, Ouganda, Rwanda, Sahara occidental, Sao Tomé-et-Principe, Sénégal, Seychelles, Sierra Leone, Somalie, Soudan, Soudan du Sud, Swaziland, Tanzanie, Tchad, Togo, Tunisie, Zambie et Zimbabwe Amérique Antigua-et-Barbuda, Argentine, Bahamas, Barbade, Belize, Bolivie, Brésil, Canada (Alberta, Colombie-Britannique, Manitoba, Nouvelle-Écosse, Nouveau-Brunswick, Ontario, Québec, Saskatchewan, Territoires du Nord-Ouest et Yukon), Chili (), Colombie, Costa Rica, Cuba, République dominicaine, Dominique, Équateur, États-Unis (), Grenade, Guatemala, Guyana, Haïti, Honduras, Jamaïque, Mexique, Nicaragua, Panama, Paraguay, Pérou, Saint-Christophe-et-Niévès, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Sainte-Lucie, Salvador, Suriname, Trinité-et-Tobago, Uruguay et Venezuela Asie Abkhazie, Afghanistan, Arabie saoudite, Arménie, Azerbaïdjan, Bahreïn, Bangladesh, Bhoutan, Birmanie, Brunei, Cambodge, Caucase, Chine, Chypre, Corée du Nord, Corée du Sud, Émirats arabes unis, Géorgie, Inde, Indonésie, Irak, Iran, Israël, Japon, Jordanie, Kazakhstan, Kirghizistan, Kurdistan, Koweït, Laos, Liban, Malaisie, Maldives, Mongolie, Népal, Oman, Ossétie du Sud-Alanie, Ouzbékistan, Pakistan, Palestine (), Philippines, Proche-Orient, Qatar, Russie (), Singapour, Sri Lanka, Syrie, Tadjikistan, Taïwan, Thaïlande, Timor oriental, Turkménistan, Turquie, Viêt Nam et Yémen Europe Abkhazie, Allemagne, Albanie, Andorre, Arménie, Autriche, Azerbaïdjan, Belgique, Biélorussie, Bosnie-Herzégovine, Bulgarie, Caucase, Chypre, Croatie, Danemark (), Espagne, Estonie, Finlande, France (Bretagne, Lorraine et ), Géorgie, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Kazakhstan, Kosovo, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Macédoine du Nord, Malte, Moldavie, Monaco, Monténégro, Norvège, Ossétie du Sud-Alanie, Pays-Bas, Pologne, Portugal, Roumanie, Royaume-Uni (), Russie (), Saint-Marin, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse, Tchéquie, Turquie, Ukraine et Vatican Océanie Australie, Îles Cook, États fédérés de Micronésie, Fidji, Indonésie, Îles Marshall, Nauru, Niue, Nouvelle-Zélande, Palaos, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Kiribati, Îles Salomon, Samoa, Samoa américaines, Timor oriental, Tonga, Tuvalu et Vanuatu Mers et océans Manche, Mer Baltique, Mer des Caraïbes, Mer Caspienne, Mer Méditerranée, Mer du Nord, Mer Noire, Mer Rouge, Océan Arctique, Océan Atlantique, Océan Austral, Océan Indien et Océan Pacifique Antarctique
	Art Architecture, Arts plastiques (Dessin, Gravure, Lithographie, Peinture et Sculpture), Bande dessinée, Cinéma (), Danse, Échecs, Genres (Fantasy et Science-fiction), Littérature (), Musique (Populaire et Classique), Photographie et Théâtre Ingénierie Aéronautique (), Architecture, Chemins de fer (Accidents ferroviaires en France), () et Parcs de loisirs Politique Droit, Élections et Fonction publique (Police) Religion Bouddhisme, Christianisme (Catholicisme, et Protestantisme), Hindouisme, Islam et Judaïsme Science Archéologie, Astronomie (), Biologie, Chimie, Climatologie, Économie (discipline), Exploration, Géologie, Histoire, Linguistique, Mathématiques, Numismatique, Paléontologie, Physique, Psychologie, Santé et médecine et Sociologie Sport Athlétisme, Aviron, Baseball, Boxe anglaise, Basket-ball, Catch, Combiné nordique, Cyclisme, Escrime, Football (Américain), Golf, Gymnastique, Haltérophilie, Handball, Hockey (Sur gazon et Sur glace), Lutte, Natation, Patinage (Artistique), Rugby (À XIII et À XV), Ski, Sport automobile, Sports équestres, Sport hippique, Sports pluridisciplinaires (Décathlon et Pentathlon moderne), Tennis (), Tir (À l'arc et Sportif), Voile, () et Water-polo Décès; Économie (activité humaine); Journalisme; Naissance; Philosophie; Terrorisme;
	Romain; Chinois; Grégorien; Julien; Hébraïque; Hindou; Hégirien; Persan; Républicain;

Cet article présente les faits marquants de l'année 1915 en droit.

Chronologie en droit

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Événements

Février

12 février : condamnation à mort « pour l'exemple » de Lucien Bersot par un des tribunaux militaires spéciaux institués en 1914^[1]. Il est exécuté le lendemain. 600 soldats ont été fusillés pour l'exemple pendant la Première guerre mondiale en France^[2].

Naissances

Décès

Notes et références

↑ Accusé de « refus d'obéissance » pour avoir refusé de porter un uniforme maculé de sang pris sur un soldat mort, il sera exécuté le lendemain. Comme d'autres « fusillés pour l'exemple », il sera réhabilité après la guerre, à la suite d'une campagne en sa faveur. Son cas a été l'un des plus médiatisé car le tribunal militaire ne s'était appuyé sur aucune base légale pour justifier sa décision.
↑ Sources :Les fusillés de la Grande Guerre et la mémoire collective (1914-1999), Nicolas Offenstadt, Odile Jacob, 1999, p 21 ; Fusillés : enquête sur les crimes de la justice militaire, Jean-Yves Le Naour, 2010

[1] Accusé de « refus d'obéissance » pour avoir refusé de porter un uniforme maculé de sang pris sur un soldat mort, il sera exécuté le lendemain. Comme d'autres « fusillés pour l'exemple », il sera réhabilité après la guerre, à la suite d'une campagne en sa faveur. Son cas a été l'un des plus médiatisé car le tribunal militaire ne s'était appuyé sur aucune base légale pour justifier sa décision.

[2] Sources :Les fusillés de la Grande Guerre et la mémoire collective (1914-1999), Nicolas Offenstadt, Odile Jacob, 1999, p 21 ; Fusillés : enquête sur les crimes de la justice militaire, Jean-Yves Le Naour, 2010

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