Wikipédia

Communauté d'agglomération de La Rochelle

intercommunalité française de la Charente-Maritime
(Redirigé depuis Pays Rochelais)

Cet article est une ébauche concernant la Charente-Maritime.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) selon les recommandations des projets correspondants.

La Communauté d'agglomération de La Rochelle est une communauté d'agglomération française, située dans le département de la Charente-Maritime et la région Nouvelle-Aquitaine.

Communauté d'agglomération de La Rochelle
Blason de Communauté d'agglomération de La Rochelle
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Nouvelle-Aquitaine
Département Charente-Maritime
Forme Communauté d'agglomération
Siège La Rochelle
Communes 28
Président Jean-François Fountaine (DVG)
Date de création 24 décembre 1999
Code SIREN 241700434
Démographie
Population 178 217 hab. (2021)
Densité 545 hab./km2
Géographie
Superficie 327,0 km2
Localisation
Localisation de Communauté d'agglomération de La Rochelle
Localisation de la communauté d'agglomération dans le département.
Liens
Site web https://www.agglo-larochelle.fr/
Fiche Banatic Données en ligne
Fiche INSEE Dossier complet en ligne
modifier 

Formée autour de La Rochelle, elle est attenante à la communauté d'agglomération du Pays Rochefortais et forme avec celle-ci le bipôle La Rochelle-Rochefort[1].

Historique

modifier

Créé en 1964, le syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) regroupait les 9 communes de La Rochelle, Aytré, Périgny, Saint-Rogatien, Puilboreau, Lagord, Châtelaillon-Plage, Angoulins et L'Houmeau afin de gérer en commun les transports, la gestion des déchets, le traitement des eaux usées et la production d'eau potable[2].

Le SIVOM se transforme en une communauté de ville (CdV) le et est rejoint par Nieul-sur-Mer, Saint-Xandre, La Jarne, Dompierre-sur-Mer, Salles-sur-Mer et Saint-Vivien l'année suivante. En 1997, Esnandes, Marsilly et Sainte-Soulle rejoignent la communauté de villes, qui compte alors 18 communes[2].

La loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales à mène à transformer la communauté de villes en communauté d'agglomération[2], qui intervient le [3] et pousse à une réflexion sur l'élargissement de la Communauté d'agglomération.

La CDA propose un schéma comprenant douze nouvelles communes[4] (Charron, Villedoux, Vérines, Saint-Médard-d'Aunis, Bourgneuf, Montroy, Clavette,La Jarrie, Saint-Christophe, Croix-Chapeau, Thairé et Yves).

Au , 10 nouvelles communes intégrèrent ainsi la communauté d'agglomération de La Rochelle[5],[2]. Il s'agit des 12 communes préalablement citées moins les communes de Charron et Villedoux intégrées dans la communauté de communes Aunis Atlantique.

Quelques chiffres sur l'agglomération et son extension [6]
Avant l'extension Après l'extension Progression
18 communes 28 communes +56 %
205,71 km2 326,96 km2 +59 %
145 912 habitants 160 857 habitants +10 %
64 693 actifs 72 353 actifs +12 %
72 318 emplois 74 213 emplois +3 %

Territoire communautaire

modifier

Géographie

modifier

Située au nord-ouest du département de la Charente-Maritime, la communauté d'agglomération de La Rochelle regroupe 28 communes et présente une superficie de 327 km2[7].

Son territoire représente 3,00 % du département de la Charente-Maritime, mais une population bien plus importante, puisqu'elle regroupe le quart des habitants du département  : Population en 2007 : 24,2 % du département de la Charente-Maritime en 2007, 26,6 % en 2018.

Communauté d'agglomération, cette intercommunalité regroupe des collectivités de taille importante : 19 de ses 28 communes ont plus de 2 000 habitants, dont La Rochelle qui en compte à elle-seule 77 000 habitants.


 
Carte de la communauté d'agglomération de La Rochelle au .

Composition

modifier
 
Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté d'agglomération de La Rochelle. Composition en communes au [8].
 
Communauté d'Agglomération de La Rochelle depuis 2009 (en rouge) et communes annexées en 2014 (en rose)

En 2022, la communauté d'agglomération est composée des 28 communes suivantes[3] :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom Code
Insee 		Gentilé Superficie
(km2) 		Population
(dernière pop. légale) 		Densité
(hab./km2)
La Rochelle
(siège) 		17300 Rochelais 28,43 78 535 (2021) 2 762
Angoulins 17010 Angoulinois 7,86 4 117 (2021) 524
Aytré 17028 Aytrésiens 12,22 9 578 (2021) 784
Bourgneuf 17059 Bourgnoviens 2,68 1 418 (2021) 529
Châtelaillon-Plage 17094 Châtelaillonnais 6,59 6 227 (2021) 945
Clavette 17109 Clavettais 6,29 1 441 (2021) 229
Croix-Chapeau 17136 Cruci-Capétiens 4,83 1 337 (2021) 277
Dompierre-sur-Mer 17142 Dompierrois 18,35 5 961 (2021) 325
Esnandes 17153 Esnandais 7,45 2 103 (2021) 282
L'Houmeau 17190 L'Houméens 4,22 2 907 (2021) 689
La Jarne 17193 Jarnais 8,42 2 591 (2021) 308
La Jarrie 17194 Jarriens 9,45 3 414 (2021) 361
Lagord 17200 Lagordais 8,04 7 387 (2021) 919
Marsilly 17222 Marsellois 11,91 3 194 (2021) 268
Montroy 17245 Montroyens 3,99 918 (2021) 230
Nieul-sur-Mer 17264 Nieulais 10,96 5 798 (2021) 529
Périgny 17274 Pérignaciens 10,78 8 741 (2021) 811
Puilboreau 17291 Puilborains 7,88 6 635 (2021) 842
Saint-Christophe 17315 Christophois/Saint-Christophois 13,64 1 389 (2021) 102
Saint-Médard-d'Aunis 17373 Saint-Medardains 22,53 2 349 (2021) 104
Saint-Rogatien 17391 Rogatiens 5,19 2 408 (2021) 464
Saint-Vivien 17413 Vivianais 8,27 1 393 (2021) 168
Saint-Xandre 17414 Saint-Xandrais 13,29 5 384 (2021) 405
Sainte-Soulle 17407 Solinois 21,82 4 961 (2021) 227
Salles-sur-Mer 17420 Sallésiens 14,03 2 350 (2021) 167
Thairé 17443 Thairésiens 18,74 1 837 (2021) 98
Vérines 17466 Vérinois 13,35 2 339 (2021) 175
Yves 17483 Yvéens 25,75 1 505 (2021) 58

Démographie

modifier

C'est la structure intercommunale la plus densément peuplée de la Charente-Maritime, sa densité de population est 8 fois supérieure à celle de la moyenne départementale.

  • Évolution annuelle de la population entre 2015 et 2021 : 1% (Chte-Maritime : 0,6%)
  • Évolution annuelle de la population entre 2013 et 2018 : 0,89% (Chte-Maritime : 0,42%)
  • Évolution annuelle de la population entre 2008 et 2013 : 0,50% (Chte-Maritime : 0,70%)
  • Évolution annuelle de la population (entre 1999 et 2007) : +0,56 % (Charente-Maritime : +1,09 %).
  • Évolution annuelle de la population (entre 1990 et 1999)[9]: +1,19 % (+0,61 % pour le département).
Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au
1968 1975 1982 1990 1999 2009 2014 2020 2021
111 169125 038133 128136 228151 364160 372166 235175 608178 217
Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au .
(Source : INSEE RGP 2020[10])

Organisation

modifier

Élus

modifier
Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté d'agglomération est administrée par son conseil communautaire, composé pour la mandature 2020-2026 de 82 conseillers municipaux représentant chacune des communes membres et répartis en fonction de leur population.

Au terme des élections municipales de 2020 en Charente-Maritime, le conseil communautaire a réélu son président, Jean-François Fountaine, maire de La Rochelle, et désigné ses vice-présidents, qui sont[11] :

  1. Antoine Grau, maire de Lagord, chargé de l'administration générale – budget – représentation du président – relations avec les communes – aménagement de l’espace et cohésion territoriale : SCOT, PLUI ;
  2. Séverine Lacoste, conseillère municipale de La Rochelle, chargée de l'emploi, du PLIE et de la prévention de la délinquance ;
  3. Roger Gervais, maire de Saint-Médard-d'Aunis, chargé de la stratégie foncière en milieu urbain, agricole et naturel, relations avec l’EPF et la SAFER Coordination des opérations d’aménagement communautaires - ZAD, Droit de préemption urbain, droit de priorité, droit de délaissement Zones d’activités – Voirie d’intérêt communautaire
  4. Gérard Blanchard, conseiller municipal de La Rochelle, chargé de la mise en place et coordination des actions du projet La Rochelle Territoire Zéro Carbone – Développement durable ;
  5. Alain Drapeau, maire de de Puilboreau, chargé de la prévention, collecte et valorisation des déchets ;
  6. Sylvie Guerry-Gazeau, maire de Clavette, chargée des coopérations internationales et projets européens, de la revitalisation des centres-bourgs et de l'égalité femmes-hommes ;
  7. Vincent Coppolani, maire de La Jarne, chargé des équipements culturels d’intérêt communautaire : La Coursive, Médiathèque, Sirène, Espace de musiques actuelles - Conservatoire de musique et de danse - Projet de territoire : redéfinition, mise en place et suivi des travaux
  8. Jean-Luc Algay, maire de L'Houmeau, chargé du développement économique ;
  9. Bertrand Ayral, maire de Sainte-Soulle, chargé des transports et mobilités, liaisons cyclables et schéma directeur cyclable ;
  10. Guillaume Krabal, maire de Dompierre-sur-Mer, chargé de l'eau potable, des eaux pluviales urbaines et de ruissellement, de la gestion des milieux aquatiques - carbone bleu (LRTZC) ;
  11. Mathilde Roussel, conseillère municipale de La Rochelle, chargée du projet alimentaire de territoire et de l'agriculture péri-urbaine et circuits-courts alimentaires ;
  12. Marylise Fleuret-Pagnoux, conseillère municipale de La Rochelle, chargée de l'équilibre social de l'habitat, de la politique de la ville ainsi que de l'urbanisme patrimonial et des sites patrimoniaux remarquables ;
  13. Stéphane Villain, maire de Châtelaillon-Plage, chargé de la promotion du tourisme et de la gestion des espaces de congrès (Forum des Pertuis, Encan) ;
  14. Marie Ligonniere, maire de Périgny , chargée des actions de démocratie participative notamment liées au projet La Rochelle Territoire Zéro Carbone – Opérations d’aménagement communautaire sur la ville de La Rochelle - Conseil de développement.

Liste des présidents

modifier
Liste des présidents du SIVOM, de la communauté de villes puis de la communauté d’agglomération
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
2001[12] avril 2014 Maxime Bono PS Inspecteur des impôts
Maire de La Rochelle (1999 → 2014)
Député de la Charente-Maritime (1re circ) (1999 → 2012)
Président du conseil national de la mer et des littoraux (2013[13] → ? )
avril 2014[14] En cours
(au 16 juin 2022) 		Jean-François Fountaine DVG Chef d'entreprise, ancien sportif de haut niveau
Maire de La Rochelle (2014 → )
Réélu pour le mandat 2020-2026[15]

Compétences

modifier

La communauté d'agglomération exerce les compétences qui lui ont été trabsférées par les communes membres, dans des conditions déterminées par le code général des collectivités territoriales. Aux termes de ses statuts, il s'agit de[16] :

  • Développement économique : Actions de développement économique, zones d'activité, politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d'intérêt communautaire, promotion du tourisme, dont la création d'offices de tourisme, espaces congrès Espace Encan et Forum des Pertuis, port maritime de pêche de Chef de Baie, promotion et développement de l'emploi et de l'insertion professionnelle, bâtiments communautaires du site de Bel Air, subventions aux actions d'insertion professionnelle et participation aux actions publiques en faveur de l'emploi, compensations tarifaires du réseau des transports publics urbains pour les personnes en chômage et recherche d'emploi ;
  • Aménagement de l'espace : Schéma de cohérence territoriale (SCoT), plan local d'urbanisme (PLU), carte communale, et autres documents d'urbanisme, contribution technique aux études et documents de planification et projets territoriaux, opérations d'aménagement d'intérêt communautaire, organisation de la mobilité, abris voyageurs affectés au service public de transports urbains, droit de préemption urbain (DPU), réserves foncières, instruction des autorisations d'occupation du sol, taxe d'aménagement
  • Équilibre social de l'habitat : programme local de l'habitat (PLH), politique du logement d'intérêt communautaire, actions et financement du logement social d'intérêt communautaire, réserves foncières pour la mise en œuvre de cette politique publique, actions en faveur du logement des personnes défavorisées, amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire ;
  • Politique de la ville : diagnostic du territoire et définition des orientations du contrat de ville, dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et d'insertion économique et sociale, ainsi que des dispositifs locaux de prévention de la délinquance, programmes d'actions définis dans le cadre du contrat de ville ;
  • Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) ;
  • Aires d'accueil des Gens du voyage ;
  • Collecte et traitement des déchets des ménages et déchets assimilés ;
  • Eau potable, assainissement des eaux usés, gestion des eaux pluviales urbaines, maitrise des eaux pluviales et de ruissellement (schéma directeur de gestion des eaux pluviales et de ruissellement, réalisation et gestion d'axes d'écoulement, d'ouvrages de stockage, de régulation et de traitement des eaux à l'amont des zones urbaines, ainsi que des axes d'écoulement entre ces différents ouvrages, les zones urbaines et le milieu récepteur) ;
  • Voirie et parcs de stationnement reconnus d'intérêt communautaire, élaboration et réalisation des axes structurants prévus par le schéma directeur des liaisons non motorisées, participation au financement des pistes cyclables réalisées par les communes dans le cadre du schéma directeur des liaisons non motorisées) ;
  • Environnement et cadre de vie : lutte contre la pollution de l'air et les nuisances sonores, soutien aux actions de maîtrise de la demande d'énergie, actions d'intérêt communautaire en matière d'environnement et de politique du cadre de vie, réseau de distribution de chaleur issue de l'unité de valorisation énergétique de Chef de Baie et de ses équipements annexes de production ;
  • Équipements culturels et sportifs reconnus d'intérêt communautaire, gestion du Médiabus, réseau des bibliothèques communales (réseau professionnel de communications informatisées, en relation avec la Médiathèque, participation financière à la promotion de la lecture publique), réseau des écoles de musique et de danse communales associées d'intérêt communautaire, subventions aux associations culturelles conduisant des actions d'intérêt communautaire ;
  • Enseignement : Participation conventionnelle aux dépenses départementales pour les collèges et aux dépenses liées à l'implantation et au développement de l'enseignement supérieur ;
  • NTIC : Subventions d'investissement pour des projets d'infrastructures de Télécommunications dans le cadre de conventions, desserte du territoire communautaire en télécommunication, actions d'animation et de promotion des technologies de l'information et de la communication d'intérêt communautaire
  • Relations internationales : valorisation de la communauté d'agglomération et actions de coopération décentralisée ;
  • Hygiène et sécurité incendie : participation au contingent d'incendie, participation financière aux refuges d'animaux à usage de fourrière, fourrières pour l'accueil des chiens dangereux
  • Médecine du travail aux profit des personnels des communes membres, fonds de concours pour les équipements communaux structurants dont l'utilité dépasse manifestement l'intérêt communal.

Régime fiscal et budget

modifier
Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La communauté d'agglomération est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit, comme toutes les communautés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique[3] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources.

Elle collecte également la taxe d'enlèvement des ordures ménagères[3] (TEOM), qui finance ce service public, et reverse une dotation de solidarité communautaire[17] (DSC) à ses communes membres[3].

Projets et réalisations

modifier

Conformément aux dispositions légales, une communauté d'agglomération a pour objet d'associer « au sein d'un espace de solidarité, en vue d'élaborer et conduire ensemble un projet commun de développement urbain et d'aménagement de leur territoire[18] ».

 
Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Procédures et dispositifs contractuels

modifier
 
Cette section ne cite pas suffisamment ses sources (août 2021). 
Pour l'améliorer, ajoutez des références de qualité et vérifiables (comment faire ?) ou le modèle {{Référence nécessaire}} sur les passages nécessitant une source.

La communauté d'agglomération met en œuvre son projet de territoire au travers :

  • un Contrat d'agglomération signé entre la communauté d'agglomération, l'État et le Département en juin 2005.
  • un Contrat de territoire Urbain (2004-2006) adopté par la commission permanente du conseil régional le 09/07/04.
  • la Communauté d'agglomération accompagne les communes dans l'élaboration de leurs plans locaux d'urbanisme.
  • la Communauté d'agglomération de La Rochelle s'est dotée en 2011 d'un schéma de cohérence territoriale (SCOT) qui pose le principe d'une consommation limitée des espaces agricoles et naturels, afin de lutter en particulier contre l'étalement urbain dans l'agglomération.
  • un Contrat de Ville (2000-2006) a été signé le 26/01/2000 sur le territoire de la Communauté d'agglomération, conclu entre celles-ci, l'État, le Conseil régional Poitou-Charentes, le conseil général de la Charente-Maritime, la CAF (caisse d'allocations familiales), le FASILD (fonds d'action sociale et de soutien pour l'intégration et la lutte contre les discriminations) et la CDC (caisse des dépôts et consignations) et un collectif d'organismes HLM de l'agglomération de La Rochelle.

Les quartiers concernés sont: Résidence Pierre loti (Résidence Karine en ZUS) sur la commune d'Aytré; Mireuil, Laleu, La Pallice, La Rossignolette (ZUS et ZRU) et Villeneuve-les-Salines (ZUS et ZRU) à La Rochelle.

Mobilité

modifier

La communauté d'agglomération de La Rochelle est l’autorité organisatrice de la mobilité sur son territoire. À ce titre, elle décide de l’organisation et du financement du réseau des transports en commun de La Rochelle exploité sous le nom de Yélo, et dont elle a délégué le fonctionnement à la RTCR, une entreprise publique et Transdev (Ocecars et Proxiway), une entreprise privée.

Yelo assure également le fonctionnement du service Libre service Vélo, des parcs relais et, à La Rochelle, du service de voiture électriques en autopartage Yélomobile.

Notes et références

modifier
  1. ↑ « La Communauté d'agglomération du Pays rochefortais »(Archive.org • Wikiwix • Archive.is • Google • Que faire ?), sur Pays Rochefortais (consulté le ).
  2. ↑ a b c et d « Un peu d'histoire », Action publique, sur agglo-larochelle.fr (consulté le ).
  3. ↑ a b c d et e « CA de La Rochelle (N° SIREN : 241700434) », Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, (consulté le ).
  4. ↑ « PC no 77 Octobre 2011 », sur calameo.com (consulté le ).
  5. ↑ « PC no 88 Décembre 2013 », sur calameo.com (consulté le ).
  6. ↑ « La CdA grandit : les répères », PointCommun, no 81,‎ , p. 11
  7. ↑ « Chiffres-clés du territoire de l'intercommunalité. », sur le site de l'Insee (consulté le ).
  8. ↑ Les densités de population sont calculées automatiquement dans un SIG en utilisant la surface géométrique de la commune, avec un niveau de précision du contour de 5 m tel qu'il ressort de l'export du découpage administratif au niveau communal (contours des communes) issu d'OpenStreetMap, et non la superficie cadastrale définie par l'Insee, qui est une donnée purement administrative. Des différences de classe peuvent ainsi éventuellement apparaître pour les communes qui se situent en limite de franchissement de seuil de classe.
  9. ↑ Population et évolution des grandes communes de Poitou-Charentes, de leur aire urbaine et de leur EPCI
  10. ↑ INSEE, Recensement général de la population 2020, Document mentionné en liens externes.
  11. ↑ « Élu(e)s et instances », Action publique, sur agglo-larochelle.fr (consulté le ).
  12. ↑ « Maxime Bono », Archives de la XIIIe législature > Les députés, sur assemblee-nationale.fr (consulté le ).
  13. ↑ Caroline Britz, « Maxime Bono élu à la présidence du Conseil National de la Mer et des Littoraux », Actualité, Mer et Marine, (consulté le ).
  14. ↑ « La Rochelle : Jean-François Fountaine élu président de l'agglomération : Jean-François Fountaine, le maire divers-gauche de La Rochelle, a été sans surprise et largement élu à la présidence de la CDA, la communauté d'agglomération de La Rochelle qui regroupe désormais 80 conseillers communautaires. », France 3 Nouvelle-Aquitaine,‎ 18/04/2014 mis à jour=10/6/2020 (lire en ligne, consulté le ).
  15. ↑ Alain Babaud, « Agglomération de La Rochelle : Jean-François Fountaine reste président : Jean-François Fountaine a été réélu à la tête de la collectivité, jeudi 16 juillet 2020, pour six ans », Sud Ouest,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  16. ↑ Article 4 des statuts, document mentionné en Liens externes.
  17. ↑ « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur comersis.fr (consulté le ).
  18. ↑ Article L. 5216-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.

Voir aussi

modifier

Articles connexes

modifier

Liens externes

modifier
Ce document provient de « https://fr.wiki.x.io/w/index.php?title=Communauté_d%27agglomération_de_La_Rochelle&oldid=217378711 ».