Communauté de communes des Lisières de l'Oise

	Communauté de communes des Lisières de l'Oise
Administration
Pays	France
Région	Hauts-de-France
Département	Oise
Forme	Communauté de communes
Siège	Attichy
Communes	20
Présidente	Franck Superbi
Date de création	1er janvier 2000
Code SIREN	246000749
Démographie
Population	16 017 hab. (2021)
Densité	76 hab./km2
Géographie
Superficie	210,40 km2
Localisation
Liens
Site web	https://ccloise.com
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
	modifier

La communauté de communes des Lisières de l'Oise (CCLO), dénommée jusqu'en 2015 communauté de communes du Canton d'Attichy (CCCA), est une communauté de communes française située dans le département de l'Oise et la région Hauts-de-France.

Historique

La communauté de communes du Canton d'Attichy a été créée par un arrêté préfectoral du 29 septembre 1999 par transformation du district du Canton d'Attichy créé le 8 septembre 1994 et qui avait succédé au SIVOM créé le 13 octobre 1964 et qui regroupait déjà les communes de l'ancien canton d'Attichy^[1]^,^[2].

Elle a commencé à fonctionner le 1^er janvier 2000.

L'intercommunalité change de dénomination le 8 octobre 2015, et devient la communauté de communes des Lisières de l'Oise (CCLO)^[3]^,^[4].

Territoire communautaire

Géographie

La communauté de communes regroupe l'ensemble des communes de l'ancien canton d'Attichy.

Dans le cadre du redécoupage cantonal de 2014 en France, 14 communes font désormais partie du canton de Compiègne-1 et 6 du canton de Compiègne-2.

Composition

En 2023, la communauté de communes est composée des 20 communes suivantes^[2] :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Attichy (siège)	60025	Attichois	14,74	‍1 853 (2021)	126
Autrêches	60032	Autrêchois	13,03	‍713 (2021)	55
Berneuil-sur-Aisne	60064	Berneuillais	10,61	‍961 (2021)	91
Bitry	60072	Bitryciens	6,61	‍314 (2021)	48
Chelles	60145	Chellois	9,08	‍473 (2021)	52
Couloisy	60167	Couloisiens	3,74	‍592 (2021)	158
Courtieux	60171	Cortiliens	2,62	‍177 (2021)	68
Croutoy	60184	Croutoyens	3,27	‍205 (2021)	63
Cuise-la-Motte	60188	Cuisiens	10,05	‍2 161 (2021)	215
Hautefontaine	60305	Altifontains	5,57	‍343 (2021)	62
Jaulzy	60324	Jaulziens	7,26	‍864 (2021)	119
Moulin-sous-Touvent	60438		18,14	‍191 (2021)	11
Nampcel	60445	Nampcellois	16,69	‍304 (2021)	18
Pierrefonds	60491	Pétrifontains	22,32	‍1 882 (2021)	84
Rethondes	60534	Rethondois	9,48	‍643 (2021)	68
Saint-Crépin-aux-Bois	60569	Saint-Crépinois	16,3	‍174 (2021)	11
Saint-Étienne-Roilaye	60572		7,96	‍284 (2021)	36
Saint-Pierre-lès-Bitry	60593		3,42	‍141 (2021)	41
Tracy-le-Mont	60641	Traçotins	18,57	‍1 707 (2021)	92
Trosly-Breuil	60647	Troslysiens Breuillois	10,98	‍2 035 (2021)	185

Démographie

Articles connexes : Histoire du recensement de la population en France et Démographie de la France.

Évolution démographique du territoire communautaire
tel qu'existant au 1^er janvier 2023
1968	1975	1982	1990	1999	2009	2014	2020
12 396	13 030	13 473	14 674	15 942	16 406	16 341	16 164

Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2023.
(Source : INSEE RGP 2020^[5])

Organisation

Siège

Le siège de l'intercommunalité est à Attichy, ZI, 4, rue des Surcens^[2].

Élus

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est administrée par son Conseil communautaire, composé pour la mandature 2014-2020, de 38 conseillers municipaux^[6] issus de chacune des communes membres. Pour la mandature 2020-2026, ils sont répartis de la manière suivante^[7] :
- 5 délégués pour Cuise-la-Motte ;
- 4 délégués pour Attichy, Pierrefonds, Tracy-le-Mont et Trosly-Breuil ;
- 2 délégués pour Berneuil-sur-Aisne, Jaulzy ;
- 1 délégué ou son suppléant pour les autres communes.

Au terme des élections municipales de 2020 dans l'Oise, le conseil communautaire du 9 juillet 2020 a élu sa nouvelle présidente, Sylvie Valente-Le Hir, maire de Tracy-le-Mont. Celle-ci, élue sénatrice lors des élections sénatoriales de 2023 dans l'Oise a démissionné de ses fonctions exécutives locales en exécution de la législation limitant le cumul des mandats en France.

Le conseil communautaire du 26 octobre 2023 a élu son successeur, Franck Superbi, maire de Bitry, ainsi que ses vice-présidents, qui sont^[8] :

Florence Demouy, maire de Pierrefonds, chargée du développement économique, de la communication, de la culture et de la mutualisation ;
Jean-Claude Cormont, maire de Couloisy, chargé de la voirie, de la collecte des déchets, du sport et de la vie associative ;
Christian Deblois, maire de Chelles, chargé de l'urbanisme et de l'environnement ;
Anne-Marie Defrance, maire de Nampcel, chargée de la petite enfance et des services à la personne ;
Bernard Favrole, maire d’Attichy, chargé de l'eau et de l'assainissement ;
Sylvain Goupil, maire de Trosly-Breuil, chargé des finances ;
Eric Béguin, maire de Saint-Etienne-Roilaye, chargé du développement économique ;
Renaud Bourgeois, maire de Cuise-la-Motte, chargé de la transition énergétique, de la mobilité, de la gestion des bâtiments et de l'économie sociale et solidaire

Liste des présidents

Liste des présidents successifs du SIVOM, du district et de la communauté de communes
Période		Identité	Étiquette	Qualité
1964^[9]	1995	Georges Bellanger		Maire d'Attichy ( ? → 1995)
1995	avril 2014^[6]	Lucien Degauchy	UMP	Horticulteur Maire de Courtieux (1977 → ) Conseiller général d'Attichy (1985 → 2015) Député de l'Oise (5^e circ.) (1993 → 2017)
avril 2014^[10]	juillet 2020	Alain Brailly	DVD	Maire-adjoint d'Attichy
juillet 2020^[11]^,^[12]	En cours	Sylvie Valente-Le Hir^[13]	DVD	Maire de Tracy-le-Mont (2016 → 2023) Sénatrice de l'Oise (2023 → ) Démissionnaire après son élection comme sénatrice
octobre 2023^[8]	En cours (au 30 novembre 2023)	Franck Superbi		Cadre dans l'industrie Maire de Bitry (2014 → )

Compétences

L'intercommunalité exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions fixées par le code général des collectivités territoriales.

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Régime fiscal et budget

Article détaillé : Le régime de la fiscalité professionnelle unique.

La communauté de communes est un établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre.

Afin de financer l'exercice de ses compétences, l'intercommunalité perçoit la fiscalité professionnelle unique^[2] (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle collecte également la taxe d'enlèvement des ordures ménagères^[2] (TEOM), qui finance ce service public.

Elle verse une dotation de solidarité communautaire^[14] (DSC) à ses communes membres^[2].

Organismes de regroupement

La communauté fait partie du Syndicat mixte de la Vallée de l'Oise pour le transport et traitement des déchets ménagers et assimilé^[2], et est intégrée depuis le 9 décembre 2005 dans l'Association du pays compiégnois.

La CCLO a délégué sa compétence de prévention des inondations, la lutte contre le ruissellement et globalement la compétence GEMAPI à l’Entente Oise Aisne, syndicat mixte ouvert et établissement public territorial de bassin composée de 28 collectivités, en juin 2018^[15].

Projets et réalisations

Conformément aux dispositions légales, une communauté de communes a pour objet d'associer des « communes au sein d'un espace de solidarité, en vue de l'élaboration d'un projet commun de développement et d'aménagement de l'espace^[16] ».

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Équipements sportifs

L'intercommunalité gère la piscine de Couloisy, qu'elle va rénover à partir de 2015^[17]

Notes et références

↑ « La communauté de communes », sur ccloise.com, octobre 2015 (consulté le 12 novembre 2015).
↑ ^{a b c d e f et g} « CC du Canton d'Attichy (Siren : 246000749) » [PDF], Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, 1^er octobre 2023 (consulté le 20 janvier 2024).
↑ « Attichy : la communauté de communes change de nom et rajeunit son logo », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ 3 mai 2015 (lire en ligne).
↑ « Arrêté préfectoral du 8 octobre 2015 portant nouvelle dénomination de la communauté de communes du Canton d'Attichy et extension de sa compétence tourisme », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Oise,‎ 15 octobre 2015, p. 6-7 (lire en ligne [PDF]).
↑ INSEE, Recensement général de la population 2020, Document mentionné en liens externes.
↑ ^{a et b} Rapport d'activité 2014, , doc. mentionné en liens externes, p. 4
↑ « Arrêté préfectoral portant composition du conseil communautaire de la Communauté de communes des Lisières de l'Oise corrélative au renouvellement général des conseils municipaux de 2020 », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Oise, n^o 11,‎ 14 novembre 2019, p. 11-12 (lire en ligne [PDF], consulté le 19 avril 2020).
↑ ^{a et b} Guillaume Grasset, « Franck Superbi, maire de Bitry, nouveau président des Lisières de l’Oise : Après l'élection de Sylvie Valente-Le Hir au Sénat, Franck Superbi lui succède à la présidence de la communauté de communes », Oise Hebdo,‎ 4 novembre 2023 (lire en ligne, consulté le 20 janvier 2024).
↑ « La communauté de communes fête ses 50 ans », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ 12 avril 2014 (lire en ligne).
↑ « RETHONDES (60) Alain Brailly succède à Lucien Degauchy à la tête de la Communauté de communes du canton d’Attichy », Le Courrier picard,‎ 18 avril 2014 (lire en ligne).
↑ « Compte-rendu définitif des décisions prises lors du conseil communautaire d'installation : séance du 9 juillet 2020 à 18h00 » [PDF], Actes administratifs, sur ccloise.com (consulté le 11 décembre 2021).
↑ Gil Giuglio, « Sylvie Valente-Le Hir, nouvelle présidente des Lisières de l’Oise : « Il existe une forte demande pour les pistes cyclables » : Sylvie Valente-Le Hir vient d’être élue présidente de la communauté de communes des Lisières de l’Ois », Le Courrier picard,‎ 29 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 20 janvier 2024).
↑ Gil Giuglio, « Sylvie Valente-Le Hir, nouvelle présidente des Lisières de l’Oise : « Il existe une forte demande pour les pistes cyclables » : Sylvie Valente-Le Hir vient d’être élue présidente de la communauté de communes des Lisières de l’Oise », Le Courrier picard,‎ 29 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 10 décembre 2021) « Alain Brailly, président sortant de la Communauté de communes des Lisières de l’Oise, n’avait pas souhaité rempiler, cette année. Maire de Tracy-le-Mont, Sylvie Valente-Le Hir, prend sa suite ».
↑ « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur comersis.fr (consulté le 4 avril 2020).
↑ « Interview : Alain Brailly, CCLO », Point de vue, sur oise-aisne.net, 25 mars 2019 (consulté le 13 juin 2019).
↑ Article L. 5214-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.
↑ « Couloisy : bain de jouvence en vue pour la piscine et les salles de sport », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ 4 mai 2015 (lire en ligne).

Voir aussi

Articles connexes

Liste des intercommunalités de l'Oise

Liens externes

Site officiel
« Rapport d'activité 2014 », Les rapports d’activités, CCLO (consulté le 13 juin 2019).
« Rapport d'activité 2015 », Les rapports d’activités, CCLO (consulté le 13 juin 2019).
« Rapport d'activité 2016 », Les rapports d’activités, CCLO (consulté le 13 juin 2019).

« Rapport d'activité 2019 », Les rapports d’activités, CCLO (consulté le 11 décembre 2021).

« Intercommunalité-Métropole de CC des Lisières de l'Oise (246000749) », Dossier complet, INSEE - RGP 2020, 29 septembre 2021 (consulté le 11 décembre 2021).

[1] « La communauté de communes », sur ccloise.com, octobre 2015 (consulté le 12 novembre 2015).

[BANATIC-2] {a b c d e f et g} « CC du Canton d'Attichy (Siren : 246000749) » [PDF], Fiche signalétique BANATIC, Ministère de l'intérieur - DGCL, 1^er octobre 2023 (consulté le 20 janvier 2024).

[3] « Attichy : la communauté de communes change de nom et rajeunit son logo », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ 3 mai 2015 (lire en ligne).

[4] « Arrêté préfectoral du 8 octobre 2015 portant nouvelle dénomination de la communauté de communes du Canton d'Attichy et extension de sa compétence tourisme », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Oise,‎ 15 octobre 2015, p. 6-7 (lire en ligne [PDF]).

[5] INSEE, Recensement général de la population 2020, Document mentionné en liens externes.

[RA2014p4-6] {a et b} Rapport d'activité 2014, , doc. mentionné en liens externes, p. 4

[7] « Arrêté préfectoral portant composition du conseil communautaire de la Communauté de communes des Lisières de l'Oise corrélative au renouvellement général des conseils municipaux de 2020 », Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'Oise, n^o 11,‎ 14 novembre 2019, p. 11-12 (lire en ligne [PDF], consulté le 19 avril 2020).

[OH04112023-8] {a et b} Guillaume Grasset, « Franck Superbi, maire de Bitry, nouveau président des Lisières de l’Oise : Après l'élection de Sylvie Valente-Le Hir au Sénat, Franck Superbi lui succède à la présidence de la communauté de communes », Oise Hebdo,‎ 4 novembre 2023 (lire en ligne, consulté le 20 janvier 2024).

[9] « La communauté de communes fête ses 50 ans », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ 12 avril 2014 (lire en ligne).

[CP18042015-10] « RETHONDES (60) Alain Brailly succède à Lucien Degauchy à la tête de la Communauté de communes du canton d’Attichy », Le Courrier picard,‎ 18 avril 2014 (lire en ligne).

[11] « Compte-rendu définitif des décisions prises lors du conseil communautaire d'installation : séance du 9 juillet 2020 à 18h00 » [PDF], Actes administratifs, sur ccloise.com (consulté le 11 décembre 2021).

[12] Gil Giuglio, « Sylvie Valente-Le Hir, nouvelle présidente des Lisières de l’Oise : « Il existe une forte demande pour les pistes cyclables » : Sylvie Valente-Le Hir vient d’être élue présidente de la communauté de communes des Lisières de l’Ois », Le Courrier picard,‎ 29 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 20 janvier 2024).

[13] Gil Giuglio, « Sylvie Valente-Le Hir, nouvelle présidente des Lisières de l’Oise : « Il existe une forte demande pour les pistes cyclables » : Sylvie Valente-Le Hir vient d’être élue présidente de la communauté de communes des Lisières de l’Oise », Le Courrier picard,‎ 29 juillet 2020 (lire en ligne, consulté le 10 décembre 2021) « Alain Brailly, président sortant de la Communauté de communes des Lisières de l’Oise, n’avait pas souhaité rempiler, cette année. Maire de Tracy-le-Mont, Sylvie Valente-Le Hir, prend sa suite ».

[14] « DSC - dotation de solidarité communautaire », sur comersis.fr (consulté le 4 avril 2020).

[15] « Interview : Alain Brailly, CCLO », Point de vue, sur oise-aisne.net, 25 mars 2019 (consulté le 13 juin 2019).

[16] Article L. 5214-1 du code général des collectivités territoriales, sur Légifrance.

[17] « Couloisy : bain de jouvence en vue pour la piscine et les salles de sport », Le Parisien, édition de l'Oise,‎ 4 mai 2015 (lire en ligne).

[1]

[2]

[3]

[4]

[5]

[6]

[7]

[8]

[9]

[10]

[11]

[12]

[13]

[14]

[15]

[16]

[17]