Catégorie:Article à vérifier/droit
Cette page regroupe les articles relatifs au droit qu'un lecteur a estimé nécessitant une vérification de fond.
Elle ne concerne pas les articles soupçonnés de non-conformité au droit. Dans ce cas, la page Wikipédia:Pages soupçonnées de violation de copyright est appropriée.
Pour ajouter un article à cette catégorie, il suffit d'y ajouter le modèle {{à vérifier|thème=droit}} et de cliquer sur le lien demandé en dessous du bandeau, afin de mieux cerner la vérification à faire.
Sous-catégories
Cette catégorie comprend la sous-catégorie suivante.
W
Pages dans la catégorie « Article à vérifier/droit »
Cette catégorie contient les 28 pages suivantes.
C
- Certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques
- Codification française concernant les matières nucléaires
- Commission consultative départementale de sécurité et d'accessibilité
- Commonwealth (territoire insulaire des États-Unis)
- Compte personnel de formation
- Corruption en Chine