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Projet:Droit/Licences

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N’hésitez pas à le relancer !

Buts du projet

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Le but du projet est de recenser, catégoriser, d'homogénéiser, sourcer, les articles relatifs aux licences d'exploitation des œuvres de l'esprit.

Problématiques

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Définitions et Catégorisation

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Comment catégoriser les licences qui existent ?

On peut dégager les critères suivants :

  • Destination des licences (licences de logiciel, documentation, musique, œuvres artistiques, bases de données)
  • Droit attribués au destinataire de l'œuvre (critères des creative commons, par exemple )

Sourcage des articles

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Les articles, notemment ceux des définitions licences libres, licence ouvertes, méritent d'être bien sourcés.

Listes des tâches

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π's tache ! Une chose pour chaque place et chaque place à sa chose, ou quelque chose dans ce genre… C'est par ici qu'on s'organise.


Les icônes distinguent les états des tâches :

  •   terminées (Quelqu'un à fait le travail qui est en ligne dans un article).
  •   terminées mais refusées (Quelqu'un à fait le travail ou non, mais la tâche à été jugé comme ne répondant pas à la ligne éditorial de wikipédia).
  •   annulées (suite à discussion, la tâche ne sera pas à exécuter).
  •   en cours (quelqu'un(s) y travail(lent)).
  •   abandonnées (Quelqu'un à commencé la tâche mais a depuis abandonné la tâche).

Travaux à réaliser

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Mettez ici la liste des tâches à réaliser dans le cadre du projet.

Travaux en cours

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Mettez ici la liste des tâches en cours de réalisation dans le cadre du projet, suivi des personnes qui y travaillent (utilisez ~~~).

Travaux achevés

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Vous travaillez dur jusqu'à pas d'heure, Hercules des temps modernes (ça va vos talonschevilles) mettez ici l'impressionnante liste des tâches accomplis pour ce projet.

Matériel

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Articles concernés

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Les articles concernés rassemblent tous les articles relatifs aux licences des oeuvres de l'esprit, droit d'auteur, licences ouvertes et libres, etc.

Une liste des articles catégorisés est disponible ici : Catégorie:Article du projet Droit-licences des oeuvres de l'esprit

Logiciel

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La catégorie Catégorie:Droit de l'informatique étant à revoir, voici une liste des articles visés. La catégorie Catégorie:Licence informatique est aussi pertinente.

Droit

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Voir Catégorie:Propriété intellectuelle et Catégorie:Œuvre libre .

Liens pour sourcer

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GNU et OSI

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Surement aussi des trucs de l'Open Source Initiative et de Richard Stallman sur le site du GNU en ce qui concerne le logiciel libre, en tant que textes fondateurs

Droit d'auteur

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Logiciel libre

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  • "Economie du logiciel libre" (ISBN 978-2212124637) (écrit par le président de l'ADULLACT) ?
  • "La bataille Hadopi" (ISBN 978-2-35922-015-5) (collectif ; textes originaux rassemblés par InLibroVeritas) (certains passages traitent du LL) : [PDF] [2]

Comparaison de licences

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Licences de bases de données

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Mémo : Juridiquement il me semble que les bases de données peuvent avoir des subtilité du point de vue de la propriété intellectuelle, voir si on peut trouver des trucs la dessus (requête google qui a l'air de confirmer : http://www.google.com/search?q=licence+base+de+donn%C3%A9e&ie=utf-8&oe=utf-8&aq=t (Les bases de données sont protégées par le droit d'auteur (indépendamment des oeuvres qu'elles contiennent) et par un droit sui generis au profit du producteur de la base Satansoft (d) 25 janvier 2010 à 00:53 (CET)][répondre]

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