Osselle-Routelle

commune française du département du Doubs

Osselle-Routelle est depuis le , une commune nouvelle française située dans le département du Doubs, la région culturelle et historique de Franche-Comté et la région administrative Bourgogne-Franche-Comté. Elle est issue de la fusion des deux communes de Osselle et Routelle.

Osselle-Routelle
Osselle-Routelle
La grotte d'Osselle.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Bourgogne-Franche-Comté
Département Doubs
Arrondissement Besançon
Intercommunalité Grand Besançon Métropole
Maire
Mandat
Anne Olszak
2020-2026
Code postal 25320, 25410
Code commune 25438
Démographie
Population
municipale
958 hab. (2021)
Densité 89 hab./km2
Géographie
Coordonnées 47° 08′ 37″ nord, 5° 51′ 25″ est
Altitude Min. 212 m
Max. 384 m
Superficie 10,74 km2
Type Commune rurale à habitat dispersé
Unité urbaine Hors unité urbaine
Aire d'attraction Besançon
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Besançon-6
Législatives Première circonscription
Localisation
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Osselle-Routelle
Liens
Site web osselle-routelle.fr

La création de la nouvelle commune a entraîné la transformation des deux anciennes communes en communes déléguées.

Géographie

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Localisation

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La commune se trouve à 15 km au sud-ouest de Besançon. Elle est traversée par la RD 12/ RD 13 qui permet de rejoindre Besançon ou Mouchard.

Communes limitrophes

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Hydrographie

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La commune est située dans un méandre du Doubs, affluent de la Saône et par conséquent un sous-affluent du Rhône.

Le canal du Rhône au Rhin y passe ainsi que le Ruisseau d'Abbans-Dessus.

Le lac d'Osselle constitue une base nautique, seul plan d’eau de l’agglomération, se trouve dans la commune[1].

 
Le village dans la boucle du Doubs.

Transport

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La commune est desservie par la ligne  56  du réseau de transport en commun Ginko, avec les arrêts « Osselle, Église », « Osselle, Plage », « Routelle, Centre » et « Routelle, Randebelin ». En 2019, cette ligne propose quatre aller/retour le matin et le soir et un le midi[2].

Osselle-Routelle est traversée par l'EuroVelo 6 qui relie l'Atlantique à la mer Noire, longue de 3 653 km[3].

La gare la plus proche est celle de Torpes - Boussières, à dix minutes à bicyclette de la commune par l'EuroVelo 6. Elle est desservie par des trains du réseau TER Bourgogne-Franche-Comté.

En 2010, le climat de la commune est de type climat de montagne, selon une étude du Centre national de la recherche scientifique s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[4]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat semi-continental et est dans la région climatique Jura, caractérisée par une forte pluviométrie en toutes saisons (1 000 à 1 500 mm/an), des hivers rigoureux et un ensoleillement médiocre[5].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,7 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 17,2 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 175 mm, avec 13 jours de précipitations en janvier et 9,3 jours en juillet[4]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, « Dannemarie-sur-Crète », sur la commune de Dannemarie-sur-Crète à 7 km à vol d'oiseau[6], est de 11,3 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 1 066,6 mm. La température maximale relevée sur cette station est de 39,9 °C, atteinte le  ; la température minimale est de −22 °C, atteinte le [Note 1],[7],[8].

Les paramètres climatiques de la commune ont été estimés pour le milieu du siècle (2041-2070) selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre à partir des nouvelles projections climatiques de référence DRIAS-2020[9]. Ils sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[10].

Urbanisme

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Typologie

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Au , Osselle-Routelle est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à 7 niveaux définie par l'Insee en 2022[11]. Elle est située hors unité urbaine[12]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Besançon, dont elle est une commune de la couronne[Note 2],[12]. Cette aire, qui regroupe 310 communes, est catégorisée dans les aires de 200 000 à moins de 700 000 habitants[13],[14].

Toponymie

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Le nom de la commune nouvelle est formée du regroupement du nom des deux anciennes communes fusionnées.

Oselle était connu comme Osella (1130) ; Oselle (1584) ; Oyselle (1677). Ce nom dériverait du celtique « uksello » signifiant haut[1].

Histoire

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Les fouilles archéologiques des années 1970 ont permis d'établir qu'Osselle était déjà occupée en tant que colonie à l'époque romaine. On parle pour la première fois d'Osselle dans un document manuscrit en 1130 : le village est nommé par son château : castro de Ossella2.

Au Moyen Âge, Osselle dépendait en partie de la seigneurie d'Abbans.

Routelle faisait partie depuis le Moyen Âge de la seigneurie de Montferrand. En 1789, la commune appartient au Marquis de Toulongeon, officier général, apprécié par ses habitants, mais son domaine fut malgré tout vendu comme bien national en 1794[15].

Les villages de la commune ont été sinistrés par la crue du Doubs de 1910.

Les communes d'Osselle et de Routelle ont décidé de fusionner sous le régime de la commune nouvelle de manière notamment à permettre la création d'une école pérenne[16]. Après un débat citoyen[17] et à la suite du vote concordant des deux conseils municipaux des et , cette fusion été décidée par un arrêté préfectoral qui a pris effet le [18].

En 2017/2018 toutefois, certains souhaitent la dé-fusion aléguant une fragilité financière de la commune, des vices de procédure, un manque d’information... et demandent donc le retour aux anciennes communes[19],[20].

Politique et administration

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Rattachements administratifs et électoraux

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La commune se trouve dans l'arrondissement de Besançon du département du Doubs[18].

Elle est intégrée au canton de Besançon-6[18].

Intercommunalité

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La commune fait partie de Grand Besançon Métropole.

Liste des maires

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Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
janvier 2016 décembre 2017[21] Pierre Dagon-Lartot LR Agriculteur retraité
Maire d'Osselle (2001 → 2015)
Démissionnaire après une condamnation en justice
janvier 2018[22],[23] En cours
(au 31 mai 2020)
Anne Olszak[24]
Réélue pour le mandat 2020-2026
   

Jusqu'aux prochaines élections municipales de 2020, le conseil municipal de la commune nouvelle est constitué de tous les conseillers municipaux issus des conseils des anciennes communes. Le maire de chacune d'entre elles devient maire délégué[18].

Liste des communes déléguées
Nom Code
Insee
Intercommunalité Superficie
(km2)
Population
(dernière pop. légale)
Densité
(hab./km2)
Osselle
(siège)
25438 CU Grand Besançon Métropole 7,68 437 (2013) 57


Routelle 25509 CU Grand Besançon Métropole 3,06 488 (2013) 159

Politique de développement durable

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Dans le cadre de la préparation du transfert de compétence « eau et assainissement » à l'intercommunalité, la station d'épuration datant des années 1980 a été rénovée en 2017[25].

Population et société

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Démographie

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L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis sa création.

En 2021, la commune comptait 958 habitants[Note 3], en évolution de +1,05 % par rapport à 2015 (Doubs : +1,89 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
2014 2015 2020 2021
944948959958
(Sources : Insee à partir de 2014[26].)

Les données démographiques plus anciennes doivent être recherchées dans les articles des communes déléguées.

Enseignement

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Les enfants de la commune sont scolarisés au sein du « regroupement pédagogique intercommunal des trois moulins » qui regroupe Osselle-Routelle et Roset-Fluans. Fin 2017, les effectifs étaient les suivants[27] ;

  • Maternelles à Routelle
    • 31 élèves en PS/MS
    • 29 élèves en MS/GS
  • Primaires à Osselle
    • 26 élèves en CP/CE1
    • 26 élèves en CE1/CE2
  • Primaires à Roset-Fluans
    • 26 élèves en CE2/CM1
    • 25 élèves en CM1/CM2.

Culture

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Une bibliothèque municipale se trouve dans le quartier d'Osselle. Outre son fonds propre, elle dispose de livres es empruntés à la médiathèque départementale du Doubs[28].

Économie

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Culture locale et patrimoine

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Lieux et monuments

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Personnalités liées à la commune

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Voir aussi

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Liens externes

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Notes et références

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  1. Les records sont établis sur la période du au .
  2. La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  3. Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.

Références

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  1. a et b « Histoire », Connaître Osselle-Routelle, sur osselle-routelle.fr (consulté le ).
  2. « Se déplacer, venir à Osselle-Routelle », Vie pratique, sur osselle-routelle.fr (consulté le ).
  3. « Euro-véloroute 6 », Tourisme, sur osselle-routelle.fr (consulté le ).
  4. a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  5. « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le ).
  6. « Orthodromie entre Osselle-Routelle et Dannemarie-sur-Crète », sur fr.distance.to (consulté le ).
  7. « Station Météo-France « Dannemarie-sur-Crète », sur la commune de Dannemarie-sur-Crète - fiche climatologique - période 1991-2020. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  8. « Station Météo-France « Dannemarie-sur-Crète », sur la commune de Dannemarie-sur-Crète - fiche de métadonnées. », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le ).
  9. « Les nouvelles projections climatiques de référence DRIAS-2020. », sur drias-climat.fr (consulté le ).
  10. « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.com, (consulté le ).
  11. « La grille communale de densité », sur le site de l’Insee, (consulté le ).
  12. a et b Insee, « Métadonnées de la commune ».
  13. « Liste des communes composant l'aire d'attraction de Besançon », sur insee.fr (consulté le ).
  14. Marie-Pierre de Bellefon, Pascal Eusebio, Jocelyn Forest, Olivier Pégaz-Blanc et Raymond Warnod (Insee), « En France, neuf personnes sur dix vivent dans l’aire d’attraction d’une ville », sur insee.fr, (consulté le ).
  15. « La Route des communes », (consulté le ).
  16. « De quel procès parlez-vous ? », Nouvelles d'Osselle-Routelle, no 5,‎ , p. 2 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
  17. « La fusion Osselle-Routelle débattue sur la place », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  18. a b c et d « Arrêté préfectoral du 21 décembre 2015 portant création de la commune nouvelle d'Osselle-Routelle au 1er janvier 2016 », Recueil des actes administratifs de la préfecture du Doubs, nos 25-2015-004,‎ , p. 86-90 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
  19. « Un an après la fusion : tensions et contentieux : Osselle et Routelle sont officiellement devenues une seule et même commune le 1er janvier 2016. Depuis les recours et contentieux rythment la vie municipale », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  20. « Besançon : des habitants d'Osselle-Routelle veulent le divorce : Des habitants demandent l’annulation de l’arrêté préfectoral portant sur la création de la nouvelle commune Osselle-Routelle. En cause : la fragilité financière de la commune, des vices de procédure, un manque d’information… », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  21. « Élections municipales partielles : un seul tour a suffi : Les habitants étaient invités dimanche à se rendre dans les bureaux de vote pour compléter le conseil municipal, à la suite de la démission du maire. La liste « Union pour un projet » l’a emporté », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ) « Des élections partielles étaient programmées dimanche dans la commune d’Oseselle-Routelle, afin de compléter l’équipe municipale à la suite de la démission du maire. Pierre Dagon-Lartot a quitté ses fonctions de premier édile après une condamnation en justice ».
  22. « Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 janvier 2018 qui s'est tenue à la mairie du quartier d'Osselle » [PDF], Compte-rendu du Conseil Municipal d’Osselle-Routelle, sur osselle-routelle.fr (consulté le ).
  23. « Anne Olszak, élue maire d’Osselle-Routelle : Pour la première fois, une femme est élue à la tête des deux communes fusionnées », L'Est républicain,‎ (lire en ligne, consulté le ).
  24. « Répertoire national des élus (RNE) - version du 24 juillet 2020 », sur le portail des données publiques de l'État (consulté le ).
  25. « Les effectifs 2017-2018 par classe dans le RPI », La station d'épuration du quartier de Routelle fait peau neuve, no 3,‎ , p. 4 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
  26. Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
  27. « Les effectifs 2017-2018 par classe dans le RPI », Nouvelles d'Osselle-Routelle, no 5,‎ , p. 3 (lire en ligne [PDF], consulté le ).
  28. « La bibliothèque d’Osselle-Routelle », Nouvelles d'Osselle-Routelle, no 1,‎ , p. 4 (lire en ligne [PDF], consulté le ).