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Liste des intercommunalités des Alpes-de-Haute-Provence

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Au , le département des Alpes-de-Haute-Provence est couvert par douze établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, se décomposant en trois communautés d'agglomération (dont une ayant son siège dans les Hautes-Alpes) et neuf communautés de communes (dont deux ayant leur siège dans les Hautes-Alpes et une dans le Vaucluse).

Carte des EPCI des Alpes-de-Haute-Provence au .

Ces structures regroupent l'ensemble des communes du département (200 en 2015, puis 199 en 2016[Note 1], puis 198 en 2017[Note 2]).

Intercommunalités à fiscalité propre

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Forme
juridique 		Nom no  SIREN Date de création Nombre de
communes 		Population
(der. pop. légale) 		Superficie
(km2) 		Densité
(hab./km2) 		Siège Président
Communauté d'agglomération CA Durance-Lubéron-Verdon Agglomération 200034700 25 (dont 24 dans le 04) 63 462 (2021[1]) 838,50 76 Manosque Jean-Christophe Pétrigny
CA Provence-Alpes-Agglomération 200067437 46 48 136 (2021[2]) 1 574,0 31 Digne-les-Bains Patricia Granet
Communauté de communes CC du Sisteronais-Buëch 200068765 60 (dont 21 dans le 04) 25 315 (2021[3]) 1 488,30 17 Sisteron Daniel Spagnou
CC Alpes Provence Verdon - Sources de Lumière 200068625 41 11 388 (2021[4]) 1 718,10 7 Saint-André-les-Alpes Maurice Laugier
CC Haute-Provence-Pays de Banon 200071025 21 9 929 (2021[5]) 479,30 21 Mane Jacques Depieds
CC du pays de Forcalquier et montagne de Lure 240400440 13 9 978 (2021[6]) 309,40 32 Forcalquier David Gehant
CC Vallée de l'Ubaye - Serre-Ponçon 200072304 13 7 617 (2021[7]) 1 013,60 8 Barcelonnette Sophie Vaginay-Ricourt
CC Jabron-Lure-Vançon-Durance 200071033 14 (dont 13 dans le 04) 5 328 (2021[8]) 305,40 17 Salignac René Avinens
Intercommunalités dont le siège est situé hors département
Communauté d'agglomération CA Gap-Tallard-Durance 200067825 17 (dont 2 dans le 04) 50 561 (2021[9]) 351,40 144 Gap (Hautes-Alpes) Roger Didier
Communauté de communes CC Serre-Ponçon 200067742 17 (dont 1 dans le 04) 16 852 (2021[10]) 608,80 28 Embrun (Hautes-Alpes) Chantal Eymeoud
CC Serre-Ponçon Val d'Avance 200067320 16 (dont 2 dans le Alpes-de-Haute-Provence) 7 813 (2021[11]) 244,60 32 La Bâtie-Neuve (Hautes-Alpes) Joël Bonnaffoux
CC Pays d'Apt-Luberon 200040624 25 (dont 1 dans le 04) 28 577 (2021[12]) 635,70 45 Apt (84) Gilles Ripert
 
Carte des intercommunalités à fiscalité propre dans les Alpes-de-Haute-Provence.

Anciennes intercommunalités

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Liste des communautés de communes disparues
Nom de l'intercommunalité Siège Date de création Date de disparition Nombre de
communes 		Remarques
Asse Bléone Verdon Digne-les-Bains 2017 17
Duyes et Bléone Mallemoisson 2017 7
Haute Bléone Le Brusquet 2017 6
Haute-Provence Mane 2017 8
Haut-Verdon Val d'Allos Beauvezer 2017 6
La Motte-du-Caire - Turriers La Motte-du-Caire 2017 15
Lure-Vançon-Durance Salignac 2017 6
Moyen Verdon Castellane 2017 19
Moyenne Durance Château-Arnoux-Saint-Auban 2017 8
Pays de Banon Banon 2017 12
Pays d'Entrevaux Entrevaux 2017 6
Vallée du Jabron Noyers-sur-Jabron 2017 8 [Note 3]
Vallée de l'Ubaye Barcelonnette 2017 13 [Note 1]
Pays de Seyne Seyne 2017 8
Sisteronais Sisteron 2017 7
Teillon Demandolx 2017 3
Terres de Lumière Annot 2017 7
Ubaye Serre-Ponçon La Bréole 2017 2
Asse et ses Affluents Bras-d'Asse 2013 7
Intercommunalité du Luberon Oriental Villeneuve 2013 8
Luberon Durance Verdon Manosque 2013 13 [Note 4]
Sud 04 Sainte-Tulle 2013 3
Trois Vallées Digne-les-Bains 2013 8
Val de Rancure Le Castellet 2011 3

Redécoupages intercommunaux

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Projet de 2011

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En 2011, un projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) avait été adopté par un arrêté préfectoral du 12 décembre 2011[13]. Il prévoyait « la couverture intégrale du territoire par des EPCI à fiscalité propre et la suppression des enclaves et des discontinuités territoriales » ou encore « la rationalisation du périmètre des EPCI à fiscalité propre existants »[14]. Ce projet fait suite à la loi no 2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales.

Article connexe : Réforme des collectivités territoriales françaises (2008-2012).

Treize communes (sur les 200 à l'époque) n'appartenaient à aucun établissement public de coopération intercommunale : Aiglun, Champtercier, Curbans, Les Mées, Moustiers-Sainte-Marie, Oppedette, La Palud-sur-Verdon, Riez, Roumoules, Sainte-Croix-à-Lauze, Sainte-Croix-du-Verdon, Saint-Jurs et Thèze[15].

De plus, certaines communautés de communes présentaient une discontinuité territoriale : Mézel avec la communauté de communes des Trois Vallées, et Peipin, Peyruis et Ganagobie avec la communauté de communes de la Moyenne Durance (résultant de la transformation d'un district)[15].

Projet présenté le 21 avril 2011

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Le premier projet prévoyait le passage à onze intercommunalités (dénommées « pôles ») dont deux communautés d'agglomération autour de Manosque et Digne-les-Bains[15] :

Pôles proposés par le SDCI de 2011
Pôle Caractéristiques Communes Population (2008)
Pôle manosquin (Manosque) Transformation en communauté d'agglomération ;
organisation durable du sud du territoire départemental		 27 60 914 hab.
Pôle dignois (Digne-les-Bains) Transformation en communauté d'agglomération ;
attraction et transition d'un point de vue topographique		 38 31 279 hab.
Pôle Moyenne-Durance Nœud d'échanges 14 20 393 hab.
Pôle sisteronais (Sisteron) Lien entre des territoires ruraux et une ville « bien dotée en infrastructures » 30 13 794 hab.
Pôle du Pays de Forcalquier Maintien de la communauté de communes du pays de Forcalquier et montagne de Lure 13 9 294 hab.
Pôle de Barcelonnette Maintien de la communauté de communes Vallée de l'Ubaye 14 7 770 hab.
Pôle du Verdon Organisation durable de l'est du territoire départemental 19 6 352 hab.
Pôle du Pays de Haute-Provence Maintien de la communauté de communes de Haute-Provence 8 5 267 hab.
Pôle du Pays de Banon Territoire rural au cœur du parc naturel régional du Luberon 12 3 468 hab.
Pôle du Pays de Seyne Préservation des frontières naturelles et culturelles 10 3 447 hab.
Pôle Vaïre/Var Organisation de l'extrême Est du département 13 3 296 hab.

Projet arrêté le 12 décembre 2011

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La préfète des Alpes-de-Haute-Provence a arrêté le SDCI le 12 décembre 2011, après deux réunions de la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) les 18 et 28 novembre 2011[15].

Les pôles du Pays de Forcalquier, de Barcelonnette et de Haute-Provence sont actés en l'état, tout comme celui de Banon, qui comprend l'adhésion des communes isolées d'Oppedette et de Sainte-Croix-à-Lauze. Plusieurs autres amendements ont été soumis au vote de la CDCI[15] :

  • intégration de Sainte-Croix-du-Verdon au pôle dignois et non au pôle manosquin ;
  • dans le pôle du Verdon, maintien en l'état des communautés de communes (CC) du Haut Verdon-Val d'Allos, du Teillon et du Moyen-Verdon (plus intégration de La Palud-sur-Verdon) ;
  • dans le pôle dignois, maintien en l'état des CC de Haute-Bléone, de Duyes et Bléone, ainsi que la constitution d'un EPCI avec deux CC et cinq communes isolées[Note 5] ;
  • dans le pôle Vaïre/Var, rejet des amendements concernant le maintien de la CC du Pays d'Entrevaux ou de sa fusion avec deux CC du département voisin des Alpes-Maritimes ;
  • dans le pôle de Seyne, maintien en l'état de la CC Ubaye Serre-Ponçon ;
  • dans le pôle Moyenne-Durance, rattachement de la commune de Peipin à la CC Lure-Vançon-Durance ;
  • dans le pôle Sisteronais, maintien en l'état des CC de la Vallée du Jabron, du Sisteronais, et intégration de Thèze et Curbans à la CC de La Motte-du-Caire - Turriers.

Projet de 2015

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Un deuxième projet de redécoupage intercommunal est présenté par le préfet le 12 octobre 2015, faisant suite à la publication de la loi no 2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite « loi NOTRe ». Les dispositions de cette loi visent plusieurs objectifs, notamment[16] :

  • la constitution d'EPCI à fiscalité propre d'une population supérieure à 15 000 habitants, avec des dérogations, sans pour autant descendre en dessous de 5 000 habitants, ainsi que pour les projets d'EPCI :
    • dont la densité démographique est inférieure à la moitié de la densité nationale au sein d'un département dont la densité démographique est inférieure à la densité nationale (seuil démographique déterminé par pondération entre le nombre de 15 000 habitants et le rapport densité démographique du département / densité nationale),
    • dont la densité démographique est inférieure à 30 % de la densité nationale,
    • comprenant au moins la moitié des communes en zone de montagne,
    • incluant la totalité d'un EPCI de plus de 12 000 habitants issue d'une fusion intervenue entre le et la date de publication de la loi NOTRe ;
  • la cohérence spatiale des EPCI au regard du périmètre des bassins de vie, des unités urbaines[Note 6] et des schémas de cohérence territoriale ;
  • l'accroissement de la solidarité financière et de la solidarité territoriale.

Projet présenté le 12 octobre 2015

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Le premier projet prévoyait huit pôles, dont deux communautés d'agglomération :

Pôles proposés par le SDCI de 2015
Pôle Structures intercommunales Communes Population
totale 2012
Banon-Haute-Provence CC de Haute-Provence + CC du Pays de Banon 20 8 970
Dignois CC Asse Bléone Verdon + CC des Duyes et Bléone + CC de Haute Bléone + CC de la Moyenne Durance + CC du Pays de Seyne 46 47 716
Forcalquier CC du pays de Forcalquier et montagne de Lure 13 9 535
Jabron-Lure CC de la Vallée du Jabron + CC Lure-Vançon-Durance 14 5 368
Manosquin Durance Luberon Verdon Agglomération 26 63 007
Sisteronais CC du Sisteronais + CC de La Motte-du-Caire - Turriers + CC du canton de Ribiers Val de Méouge (Hautes-Alpes) + CC du Laragnais (Hautes-Alpes) + adhésion de Bellaffaire (2016) et Piégut (2017)[Note 7] ; retrait de Claret et Curbans et création de communes nouvelles dans les Hautes-Alpes[Note 8] 34 21 108
Ubaye CC Vallée de l'Ubaye + CC Ubaye Serre-Ponçon 16 8 439
Verdon CC du Haut-Verdon Val d'Allos + CC du Moyen Verdon + CC du Teillon + CC du Pays d'Entrevaux + CC Terres de Lumière 41 11 343

Projet arrêté le 25 mars 2016

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Le schéma départemental de coopération intercommunale a été arrêté par le préfet le 25 mars 2016[17], après réunion de la commission départementale de coopération intercommunale le 21 mars 2016[18].

Les pôles de Forcalquier, de Sisteron et Jabron-Lure sont actés en l'état. Plusieurs autres amendements ont été soumis au vote de la CDCI[18] :

  • Saint-Maime quitte le pôle manosquin pour rejoindre le pôle Banon-Haute-Provence ; en revanche, l'adhésion de Saint-Julien-d'Asse (quittant le pôle dignois) est rejetée ;
  • Pontis quitte le pôle Ubaye pour rejoindre la communauté de communes « autour du Lac de Serre-Ponçon » ;
  • dans le pôle Verdon, la sortie de la CC du Pays d'Entrevaux et le maintien de la CC du Moyen-Verdon ont été rejetés.

Par conséquent :

  • le pôle Banon-Haute-Provence comprendra la CC de Haute-Provence, CC du Pays de Banon, ainsi que la commune de Saint-Maime ;
  • le pôle manosquin comprendra alors vingt-cinq communes ;
  • le pôle Ubaye comprendra quatorze communes (avec le départ de Pontis et la constitution d'une commune nouvelle).

Notes et références

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Notes

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  1. ↑ a et b Le nombre de communes a été réduit en 2016 à la suite de la création de la commune nouvelle de Val d'Oronaye à partir des communes de Meyronnes et de Larche.
  2. ↑ Le nombre de communes a été réduit en 2017 à la suite de la création de la commune nouvelle de Ubaye-Serre-Ponçon à partir des communes de La Bréole et de Saint-Vincent-les-Forts.
  3. ↑ dont une commune dans la Drôme.
  4. ↑ dont une commune dans le Var.
  5. ↑ CC Asse et Affluents, CC des Trois Vallées, ainsi que les cinq communes isolées d'Aiglun, Champtercier, Saint-Jurs, Moustiers-Sainte-Marie et Sainte-Croix-du-Verdon.
  6. ↑ La notion d'unité urbaine n'est « pas particulièrement pertinente » pour le département ; compte tenu de sa faible densité, la notion d'aire urbaine est plus adaptée[16].
  7. ↑ Issues de la Communauté de communes du Pays de Serre-Ponçon.
  8. ↑ Val-Buëch-Méouge à partir d'Antonaves, Châteauneuf-de-Chabre et Ribiers ; Garde-Colombe à partir d'Eyguians issue de la CC du Laragnais et de deux autres communes.

Références

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  1. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté d'agglomération Durance-Lubéron-Verdon Agglomération.
  2. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté d'agglomération Provence-Alpes-Agglomération.
  3. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du Sisteronais-Buëch.
  4. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Alpes Provence Verdon - Sources de Lumière.
  5. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Haute-Provence-Pays de Banon.
  6. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes du pays de Forcalquier et montagne de Lure.
  7. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Vallée de l'Ubaye - Serre-Ponçon.
  8. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Jabron-Lure-Vançon-Durance.
  9. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté d'agglomération Gap-Tallard-Durance.
  10. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Serre-Ponçon.
  11. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Serre-Ponçon Val d'Avance.
  12. ↑ Données clés de l'intercommunalité Communauté de communes Pays d'Apt-Luberon.
  13. ↑ Direction des libertés publiques et des collectivités locales – Pôle juridique interministériel – Bureau des relations avec les collectivités locales, « ARRÊTÉ PRÉFECTORAL no 2011-2454 du 12 décembre 2011 portant schéma départemental de coopération intercommunale des Alpes-de-Haute-Provence » [PDF], Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence, (consulté le ).
  14. ↑ « Le schéma départemental de coopération intercommunale de 2011 à 2015 », Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence, (consulté le ).
  15. ↑ a b c d et e « Schéma départemental de coopération intercommunale » [PDF], Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence, (consulté le ).
  16. ↑ a et b « Projet de schéma départemental de la coopération intercommunale » [PDF], Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence, (consulté le ).
  17. ↑ Direction des libertés publiques et des collectivités territoriales – Bureau des collectivités locales et des élections– Pôle juridique interministériel – Bureau des relations avec les collectivités locales, « ARRETE PREFECTORAL no 2016-085006 portant schéma départemental de coopération intercommunale » [PDF], Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence, (consulté le ).
  18. ↑ a et b « Schéma départemental de la coopération intercommunale » [PDF], Préfecture des Alpes-de-Haute-Provence, (consulté le ).

Annexes

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Articles connexes

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Liens externes

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Sources

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