Liste de fondations françaises reconnues d'utilité publique
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Cette liste alphabétique recense une partie des fondations reconnues d'utilité publique en France (FRUP) ; cependant une fondation peut être classée selon un terme (ou plusieurs) plus représentatif.
Au , on compte 659 fondations reconnues d'utilité publique[1].
A
modifier- Fondation Abbé-Pierre pour le logement des défavorisés, décret du [2]
- Fondation Agir contre l'exclusion, décret du
- Fondation d'Aguesseau, décret du , JORF du
- Fondation AJD - Maurice Gounon (ex association Les Amis de Jeudi-Dimanche de Lyon), décret du [3]
- Fondation Aide à toute détresse (ATD Quart Monde), décret du
- Fondation Alice Milliat, sous égide de la Fondation de France
- Fondation Albert Gleizes, décret du
- Fondation Alberto et Annette Giacometti, décret du
- Fondation AlphaOmega, décret du 19 février 2010[4]
- Fondation Anne Marie Rivière, décret du [5]
- Alliance française, décret du
- Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Île-de-France, décret du
- American Hospital of Paris, décret du
- Fondation APICIL, décret du , JORF du : NOR : INTA0400082D
- Fondation ARC pour la recherche sur le cancer, décret du
- Fondation ARCAD (Aide et recherche en cancérologie digestive), décret du
- Fondation Architectes de l'urgence, décret du , JORF du , NOR : IOCA0750825D
- Fondation ARHM (Action Recherche Handicap et santé Mentale), décret du
- Fondation Arp, décret du
- Fondation assistance aux animaux, décret du
- Fondation de l'Armée du salut, décret du , JORF du , NOR : INTA0000095D
- Fondation Auguste Escoffier, décret du
- Fondation de l'Institution des Jeunes Aveugles et Déficients Visuels de Nancy, reconnue d'utilité publique par décret impérial du
- Fondation des aveugles de guerre, décret du
- Fondation Avril, décret du
B
modifier- Fondation Blaise Pascal, décret du , publié au JO le , NOR : IOCD1135805D
- Fondation Émile Blémont - Maison de Poésie, décret du , modifié le
- Fondation Brigitte-Bardot, décret du , JORF du , NOR : INTA9200054D
- Fondation Henri-Cartier Bresson, décret du , JORF du , NOR : INTA0200061D
- Fondation Léa et Napoléon Bullukian, décret du , JORF du , NOR : INTA0300269D
- Fondation Marcel-Bleustein-Blanchet pour la vocation, décret du ?, paru au JORF le ?
- Fondation d'art contemporain Claudine et Jean-Marc Salomon, décret du ?, paru au JORF le ?
- Fondation pour l'action culturelle internationale en montagne, décret du ?, paru au JORF le ?
- Fondation de l'Automobile Marius-Berliet (patrimoine lié au camion)
C
modifier- Fondation du Crédit agricole - Pays de France décret du
- Fondation Caisses d’Épargne pour la solidarité, décret du paru au JORF du page 6 052
- Fondation Caritas France, créée par le Secours catholique, décret du
- Fondation Henri Cartier-Bresson, décret du 11 mars 2002[6]
- Fondation Cassiopée, décret du , paru au JORF du
- Fondation du Château de Hautefort, décret du
- Fondation Jacques Chirac, décret du , paru au JORF le ?
- Fondation Chirac pour le développement durable et le dialogue des cultures, décret du
- Musée Clemenceau, décret du
- Fondation Cotrel pour la recherche en pathologie rachidienne, décret du
- Fondation La Castille, décret du
- Fondation La Cause, décret du , NOR : IOCA0823603D
- Fondation Le Corbusier, décret du
- Fondation Cœur et Artères, décret du
D
modifier- Fondation Charles-de-Gaulle, décret du , JORF du , NOR : INTA0500310D
- Fondation Pierre Deniker, décret du , paru au JORF le , NOR : INTA0750589D
- Fondation Deutsch de la Meurthe, décret du
- Fondation Dosne, décret du , JORF du , NOR : INTD1531896A
- Fondation Victor-Dillard, décret du , paru au JORF le , NOR : INTA0753456D
- La Fondation droit animal, éthique et sciences (LFDA), décret du 21 juillet 1999
- Fondation pour le droit continental, décret du , paru au JORF du , NOR : INTA0753731D
- Fondation des Lions de France, décret du 16 janvier 1989, paru au JORF le 16 janvier 1989.
E
modifier- Fondation Énergies pour le Monde, décret du , paru au JORF du , NOR: INTA9000051D
- Fondation de l'École normale supérieure, décret du
- Fondation Ostad Elahi, décret du , paru au JORF le , NOR : INTA0000021D
- Fondation Ensemble décret du , paru au JORF le , NOR : INTA0400334D
- Fondation Michelle André Espace-Enfants France, décret du , paru au JORF le , NOR : INTA0700009D
- Fondation pour l'école, décret du , paru au JORF du , NOR : IOCA0756484D
- Fondation pour l'enfance, décret du , paru au JORF le , NOR : INTED1223425D
F
modifier- Fondation de France, décret du
- Fondation des Femmes, sous égide de la Fondation de France
- Fondation franco-japonaise Sasakawa, décret du , paru au JORF du , NOR : INTX9010696D
- Fondation Pierre Fabre, décret du , paru au JORF du , NOR : INTA9900035D
- Fondation Pierre Fourier-Alix le Clerc (PFALC), décret du , paru au JORF le , NOR : IOCA0753644D
- Fondation Fourmentin-Guilbert, décret du , paru au JORF du ,NOR : INTA9000110D
- Fondation 30 millions d'amis, décret du , paru au JORF du , NOR : INTA9500075D
G
modifier- Fondation Gabriel-Péri, décret du , paru au JORF le , NOR : INTA0400155D
- GoodPlanet, décret du , paru au JORF le
- Greffe de vie, décret du , paru au JORF le , NOR : INTA0500324D
H
modifier- Fondation Hippocrène, décret n°INTA9200043D du
- Fondation de Recherche sur l'HyperTension Artérielle, décret n°INTA0600174D du , paru au JORF le
- Fondation Hugot du Collège de France, décret du , paru au JORF le
- Fondation Nicolas-Hulot pour la nature et l'homme, décret n°INTA9600196D du , paru au JORF le
- Fondation Hôpitaux de Paris-Hôpitaux de France, décret n°INTA9400468D du , paru au JORF le
- Fondation pour la Protection des Habitats de la Faune Sauvage (Wildelife Habitats Foundation, WHF), décret du [1], paru au JORF le , titre et statuts modifiés par arrêté n°INTA0500903A du , paru au JORF le
I
modifier- Institut français pour la recherche sur les administrations publiques, décret du
- Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région Île-de-France, décret du
- Institut Curie, décret du
- Institut Georges-Pompidou, décret du
- Institut métapsychique international, décret du
- Institut de paléontologie humaine Fondation Prince Albert Ier de Monaco, décret du
- Institut Pasteur, décret du
- Institut du monde arabe, décret du
- Institut du cerveau et de la moelle épinière, décret du
J
modifier- Fondation Jacques-Toja pour le théâtre, décret n°[2] du , paru au JORF le
- Fondation Jean-Jaurès, décret n°INTA9200052D du , paru au JORF le
- Fondation Jérôme-Lejeune, décret n°INTA9600052D du , paru au JORF le
- Fondation Josée-et-René-de-Chambrun, décret du , paru au JORF le ?
- Fondation du judaïsme français, décret du , paru au JORF le ?
K
modifier- Institut kurde de Paris, décret n°INTA9300121D du , paru au JORF le
L
modifier- Fondation Lambrechts, décret du
- Fondation pour le Logement Social, décret du publié au JORF le
- Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud (ex Fondation Marguerite Long), décret n°INTA0500008D du , paru au JORF le
- Fondation Pierre-Lafue, décret du
- Fondation Léopold-Bellan, décret n°INTA9600025D du publié au JORF le
- Fondation Lucy Lebon (décret du )
M
modifier- Fondation La Mache, décret n°IOCA0755264D du , paru au JORF le
- Fondation Maif, décret n°INTA8900277D du
- Fondation Maison des sciences de l'homme, décret du , paru au JORF le ?
- Fondation Maison de retraite de La Providence, créée en 1804, reconnue d'utilité publique en 1817
- Fondation Mansart - Parcs et demeures de France (ex Les Parcs et jardins de France et Fondation du château de Maintenon ), décret n°INTA0500330D du , paru au JORF le
- Fondation Marcel-Mérieux, décret du , paru au JORF le ?
- Fondation Marguerite et Aimé Maeght, décret du 18 juillet 1964, paru au JORF le 19 juillet 1964
- Institut métapsychique international, décret du , paru au JORF le ?
- Fondation Michelle-Darty (1980)
- Fondation pour l'action culturelle internationale en montagne, décret du , paru au JORF le ?
- Fondation Mouvement pour les Villages d'Enfants, décret du , arrêté du , paru au JO le
N
modifier- Fondation Napoléon, décret du
- Fondation Nationale Entreprise et Performance, décret du
- Fondation Notre-Dame, décret du 30 novembre 1992
O
modifier- Fondation ophtalmologique Adolphe-de-Rothschild, décret du
- Fondation des Orphelins Apprentis d'Auteuil, décret du
- Fondation OCH, décret du paru au journal officiel le .
- Fondation OPEJ - Baron Edmond de Rothschild, décret du
- OPQU : Office Professionnel de Qualification des Urbanistes, journal officiel du
P
modifier- Fondation pour l'innovation politique, décret n°INTA0400098D du , paru au JORF le
- Fondation nationale des sciences politiques
- Fondation Claude-Pompidou, décret du
- Fondation du Patrimoine, décret n°MCCB9700197D du
- Fondation Pierre Fabre, décret du 6 avril 1999
- Fondation pour la Mémoire de la Shoah, décret n°302 du 26 décembre 2000, paru au JORF le 30 décembre 2000 page 21028
- Fondation du Protestantisme, reconnue d'utilité publique par décret du
- Fondation les petits frères des Pauvres, reconnue d'utilité publique, décret du
Q
modifierR
modifier- Fondation Radio Espérance, décret n°IOCA0761291D du , paru au JORF le
- Fondation Raoul-Follereau, décret du , paru au JORF le
- Fondation Ripaille, décret du
- Fondation pour la recherche médicale, décret du
- Fondation pour la recherche stratégique, décret n°INTA9300119D du
- Fondation pour la République, décret du , paru au JORF le , NOR: INTA0100259D . Dissolution le (n°INTA0600054D)
- Fondation Res Publica, décret du , paru au JORF le , NOR : INTA0500373D
- Fondation de la Résistance, décret du
- Fondation Adolphe-de-Rothschild, décret du
- Fondation Royaumont, décret du
S
modifier- Fondation Robert-Schuman, décret du , paru au JORF le
- Fondation Saint-Cyr, décret du , paru au JORF le , NOR : INTA0600328D
- Fondation Saint-Irénée, décret du 18 avril 2014, paru au JORF le 20 avril 2014
- Fondation Saint-Louis, décret du
- Fondation Saint-Matthieu pour l'école catholique, décret du
- Fondation Santé des étudiants de France (ex Fondation du sanatorium des étudiants de France), décret du
- Fondation STAE Sciences et technologies pour l'aéronautique et l'espace, créée par décret du 07/03/2007, NOR : MENR0700454D, publié au JORF du 09/03/2007 4524 no 19
- Fondation Supélec, décret du , publié au Journal Officiel le NOR : IOCA0827035D
- Fondation Protestante Sonnenhof, décret du
- Fondation du sport français, Fondation Henri Sérandour, décret du
- Fondation Santé Service, décret du
T
modifier- Fondation Télécom, décret du
- Fondation Terra Symbiosis - La nature au cœur du développement humain, décret du
- Fondation Jacques Thibaud, décret du . Dissolution le . Voir Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud
- Fondation Terre de Liens, décret du 21 mai 2013[7]
- Fondation Terre solidaire, décret du .
U
modifierV
modifier- Valentin Haüy - Fondation au service des aveugles et des malvoyants, décret du
- Fondation Vasarely, décret du
- Fondation Vincent van Gogh Arles, décret du , JORF du , NOR : IOCD1008632D
X
modifierY
modifierRéférences
modifier- « Fondations Reconnues d'Utilité Publique - data.gouv.fr », sur www.data.gouv.fr (consulté le )
- « Décret du 11 février 1992 portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique | Legifrance », sur www.legifrance.gouv.fr (consulté le )
- Décret du 11 juillet 2007 approuvant la dissolution d'une association reconnue d'utilité publique abrogeant le décret de reconnaissance d'utilité publique de cette association et portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique (lire en ligne)
- Décret du 19 février 2010 portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique (lire en ligne)
- Décret du 22 août 2008 portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique (lire en ligne)
- Décret du 11 mars 2002 portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique (lire en ligne)
- Décret n° 2013-416 du 21 mai 2013 portant reconnaissance d'une fondation comme établissement d'utilité publique, (lire en ligne)
Lien externe
modifier- Liste des Fondations reconnues d'utilité publique – Ministère de l’Intérieur sur data.gouv.fr
