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District (subdivision départementale)

type de division territoriale française entre 1790 et 1795
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Les districts représentent le premier niveau de subdivision des départements français de 1790 à 1795. Dans l'organisation du territoire proposée par Jean Cassini qui visait à homogénéiser le découpage du territoire français, le département était divisé en plusieurs districts (jusqu'à neuf)[1] et chaque district était subdivisé de trois[2] à trente-deux cantons[3].

Les districts disparaissent de la législation en 1795[4],[note 1] et sont remplacés par les arrondissements le .

Création

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Le , l'Assemblée nationale constituante prend un « décret relatif à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives ». Sanctionné par Louis XVI, par lettres patentes, en janvier 1790, il devient la « loi du , relative à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives »[6].

Son préambule prévoit une « nouvelle division du royaume » en départements, tant pour la représentation — c'est-à-dire l'élection de l'Assemblée nationale législative — que pour l'administration ; la subdivision de chaque département en districts ; la subdivision de chaque district en « cantons, d'environ quatre lieues carrées (lieues communes de France) » réunissant une ou plusieurs municipalités.

Organisation

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Chaque district est administré par une « administration de district » de douze membres élus par l'assemblée des électeurs du district réunis au chef-lieu de celui-ci.

Les districts ont constitué un échelon important de l’organisation du pouvoir sous la Terreur entre le pouvoir central (Comité de salut public) et les communes, les administrations départementales étant généralement considérées comme suspectes[7].

Liste des districts par ordre alphabétique des départements

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Voici ci-dessous la liste des 560 districts (portés à 564 en 1793) par ordre alphabétique des départements[note 2] :

Département Nombre Chef-lieu[note 3] Nom
Ain[8] 9 Bourg Pont-de-Vaux, Bourg, Nantua, Gex, Belley, Saint-Rambert, Montluel, Trévoux et Châtillon-les-Dombes.
Aisne[9] 6 Laon Saint-Quentin, Vervins, Laon, Chauny, Soissons et Château-Thierry.
Allier[10] 7 Moulins Cérilly, Moulins, Le Donjon, Cusset, Gannat, Montmarault et Montluçon.
Alpes-Maritimes[11] 3 Nice Menton[12], Nice et Puget-Théniers.
Ardèche[13],[14] 7 1790 Privas en alternance avec Annonay, Aubenas, le Bourg-Saint-Andéol[15] et Tournon
1790 Privas		 Annonay[16], Aubenas, L'Argentière[17], Privas[18], Tournon, Vernoux[16] et Villeneuve-de-Berg[18].
Ardennes[19] 6 Mézières[20] Rocroi, Charleville, Sedan, Grandpré, Vouziers et Rethel.
Ariège[21] 3 1790 Foix en alternance avec Pamiers et Saint-Girons[22]
1794 Foix		 Saint-Girons, Mirepoix et Tarascon.
Aube[23] 6 Troyes Nogent-sur-Seine, Arcis-sur-Aube, Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Ervy et Troyes.
Aude[24] 6 Carcassonne Castelnaudary, Carcassonne, Narbonne, Lagrasse, Limoux et Quillan.
Aveyron[25] 9 Rodès Mur-de-Barrez, Saint-Geniez-d'Olt, Sévérac-le-Château, Millau, Saint-Affrique, Sauveterre, Villefranche, Aubin et Rodez.
Bas-Rhin[26] 4 puis 6 en 1793 Strasbourg Haguenau, Benfeld, Strasbourg, Wissembourg, Sarre-Union et Landau
Basses-Alpes[27] 5 Digne Sisteron, Barcelonnette, Castellane, Digne et Forcalquier.
Basses-Pyrénées[28] 6 1790 Navarrenx[29]
1790 Pau
1795 Saint-Palais
1796 Pau		 Pau, Oloron, Orthez, Mauléon, Saint-Palais et Ustaritz.
Bouches-du-Rhône[30] 6 Aix Tarascon, Apt[31], Aix, Marseille, Salon et Arles.
Calvados[32] 6 Caen Bayeux, Caen, Pont-l'Évêque, Lisieux, Falaise et Vire.
Cantal[33] 4 1790 Saint-Flour en alternance avec Aurillac
1794 Saint-Flour
1795 Aurillac		 Mauriac, Murat, Saint-Flour et Aurillac.
Charente[34] 6 Angoulême Ruffec, Confolens, La Rochefoucauld, Angoulême, Barbezieux et Cognac.
Charente-Inférieure[35] 7 1790 Saintes en alternance avec la Rochelle et Saint-Jean-d'Angély
1790 Saintes		 La Rochelle, Rochefort, Saint-Jean-d'Angély, Saintes, Pons, Montlieu et Marennes
Cher[36] 7 Bourges Aubigny, Sancerre, Sancoins, Saint-Amand, Châteaumeillant, Bourges et Vierzon.
Corrèze[37] 4 Tulle Uzerche, Ussel, Tulle et Brive.
Corse[38] (scindé en Golo et Liamone en 1793) 9 1790 Pie-d'Orezza[39]
1790 Bastia		 Bastia, Oletta, L'Île-Rousse, La Porta-d'Ampugnani, Corte, Cervione, Tallano, Ajaccio et Vico.
Côte-d'Or[40] 7 Dijon Châtillon-sur-Seine, Is-sur-Tille, Dijon, Saint-Jean-de-Losne, Beaune, Arnay-le-Duc et Semur-en-Auxois
Côtes-du-Nord[41] 9 Saint-Brieuc Lannion, Pontrieux, Saint-Brieuc, Lamballe, Dinan, Broons, Loudéac, Rostrenen et Guingamp.
Creuse[42] 7 1790 Guéret en alternance avec Aubusson
1790 Guéret		 La Souterraine, Guéret, Boussac, Évaux, Felletin, Bourganeuf et Aubusson.
Deux-Sèvres[43] 6 1790 Niort en alternance avec Saint Maixent et Parthenay
1790 Niort		 Melle, Niort, Saint-Maixent, Parthenay, Thouars et Châtillon.
Dordogne[44] 9 1790 Perigueux en alternance avec Bergerac et Sarlat
1790 Perigueux		 Nontron, Excideuil, Montignac, Sarlat, Belvès, Bergerac, Montpon[45], Ribérac et Perigueux.
Doubs[46] 6 Besançon Besançon, Baume-les-Dames, Saint-Hippolyte, Pontarlier, Quingey et Ornans.
Drôme[47] 7 1790 Chabeuil[48]
1790 Valence		 Romans, Valence, Die, Buis[49], Montélimar, Crest et Orange (provisoirement)[50].
Eure[51] 6 1790 Evreux
1793 Bernay
1793 Evreux		 Évreux, Les Andelys, Bernay, Louviers, Pont-Audemer et Verneuil.
Eure-et-Loir[52] 6 Chartres Chartres, Châteaudun, Châteauneuf-en-Thymerais, Dreux, Janville et Nogent-le-Rotrou.
Finistère[53] 9 Quimper Brest, Carhaix, Châteaulin, Landerneau, Lesneven, Morlaix, Pont-Croix, Quimper et Quimperlé.
Gard[54] 8 1790 Nîmes en alternance avec Alais et Uzès
1794 Nîmes		 Alais, Beaucaire, Nîmes, Pont-Saint-Esprit, Saint-Hippolyte, Sommières, Uzès et Le Vigan.
Gers[55] 6 Auch Auch, Lectoure, Condom, Nogaro, L'Isle-Jourdain et Mirande.
Gironde[56] (renommé Bec-d'Ambès de 1793 à 1795) 7 Bordeaux Bordeaux, Libourne, La Réole, Bazas, Cadillac, Blaye et Lesparre.
Golo[57] (créé en 1793) 3 Bastia Bastia, Corte et Calvi.
Haute-Garonne[58] 8 Toulouse Toulouse, Rieux, Villefranche, Castelsarrasin, Muret, Saint-Gaudens, Revel et Grenade.
Haute-Loire[59] 3 Le Puy Le Puy, Brioude et Monistrol-sur-Loire[60].
Haute-Marne[61] 6 1790 Chaumont en alternance avec Langres
1790 Chaumont		 Bourbonne, Bourmont, Chaumont, Joinville, Langres et Saint-Dizier.
Haute-Saône[62] 6 1790 Gray en alternance avec Vesoul
1790 Gray		 Jussey, Luxeuil, Lure, Vesoul, Gray, Champlitte et Montbéliard (à partir de 1793).
Haute-Vienne[63] 6 Limoges Limoges, Le Dorat, Bellac, Saint-Junien, Saint-Yrieix et Saint-Léonard
Hautes-Alpes[64] 4 1790 Chorges[65]
1790 Gap		 Briançon, Embrun, Gap et Serres.
Hautes-Pyrénées[66] 5 Tarbes Tarbes, Bagnères, Vic, La Montagne (Argelès) et les Quatre Vallées (La Barthe-de-Neste)
Haut-Rhin[67] 3 Colmar Altkirch, Belfort et Colmar.
Hérault[68] 4 1790 Montpellier en alternance avec Béziers, Lodève et Saint-Pons
1790 Montpellier		 Montpellier, Béziers, Lodève et Saint-Pons.
Ille-et-Vilaine[69] 9 Rennes Bain-de-Bretagne, Dol, Fougères, La Guerche-de-Bretagne, Montfort, Redon, Rennes, Saint-Malo et Vitré.
Indre[70] 6 Châteauroux Issoudun, Châteauroux, Argenton, Le Blanc, La Châtre et Châtillon-sur-Indre.
Indre-et-Loire[71] 7 Tours Tours, Amboise, Château-Renault, Loches, Chinon, Preuilly et Langeais.
Isère[72] 4 1790 Moirans[73]
1790 Grenoble		 Grenoble, Saint-Marcellin, La Tour-du-Pin et Vienne.
Jura[74] 6 1790 Lons-le-Saunier en alternance avec Dole, Poligny et Salins
1794 Lons-le-Saunier		 Dole, Arbois, Poligny, Lons-le-Saunier, Orgelet et Saint-Claude.
Landes[75] 4 Mont-de-Marsan Dax, Mont-de-Marsan, Saint-Sever et Tartas.
Liamone[76] (créé en 1793) 3 Ajaccio Ajaccio, Vico et Sartène.
Loir-et-Cher[77] 6 Blois Blois, Vendôme, Romorantin, Mondoubleau, Mer et Saint-Aignan.
Loire[78] (créé en 1793) 3 1793 Feurs[79]
1795 Montbrison		 Montbrison, Roanne et Saint-Étienne
Loire-Inférieure[80] 9 Nantes Ancenis, Blain, Châteaubriant, Clisson, Guérande, Machecoul, Nantes, Paimbœuf et Savenay.
Loiret[81] 7 Orléans Orléans, Beaugency, Neuville, Pithiviers, Montargis, Gien et Boiscommun.
Lot[82] 6 Cahors Cahors, Martel[83], Gourdon, Figeac, Montauban et Lauzerte.
Lot-et-Garonne[84] 9 Agen Agen, Nérac, Marmande, Tonneins, Villeneuve, Lauzun, Monflanquin, Casteljaloux et Valence.
Lozère[85] 7 1790 Mende en alternance avec Marvejols
1790 Mende		 Mende, Marvejols, Florac, Langogne, Villefort, Meyrueis et Saint-Chély-d'Apcher.
Manche[86] 7 1790 Coutances
1796 Saint-Lô		 Avranches, Coutances, Cherbourg, Valognes, Carentan, Saint-Lô et Mortain.
Marne[87] 6 Châlons Châlons-sur-Marne, Reims, Épernay, Sézanne, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.
Mayenne[88] 7 Laval Ernée, Mayenne, Lassay, Evron, Laval, Craon et Château-Gontier.
Mayenne-et-Loire[89] (devenu Maine-et-Loire en 1791) 8 1790 Angers en alternance avec Saumur
1790 Angers		 Angers, Saumur, Baugé, Châteauneuf, Segré, Saint-Florent-le-Vieil, Cholet et Vihiers.
Meurthe[90] 9 1790 Nancy en alternance avec Lunéville
1790 Nancy
1796 Lunéville
1796 Nancy		 Nancy, Lunéville, Vézelise, Toul, Pont-à-Mousson, Vic, Dieuze, Sarrebourg et Blâmont.
Meuse[91] 8 1790 Bar-sur-Ornain en alternance avec Saint-Mihiel
1790 Bar-sur-Ornain		 Bar-le-Duc, Clermont, Commercy, Gondrecourt, Saint-Mihiel, Stenay, Verdun et Étain.
Mont-Blanc[92] 7 Chambéry Annecy, Carouge, Chambéry, Cluses, Moûtiers, Saint-Jean-de-Maurienne et Thonon
Mont-Terrible[93] 2 Porrentruy Delémont et Porrentruy.
Morbihan[94] 9 Vannes Auray, Le Faouët, Hennebont, Josselin, Pontivy, Ploërmel, La Roche-Bernard, Rochefort et Vannes
Moselle[95] 9 Metz Metz, Bitche, Boulay, Briey, Longwy, Morhange, Sarreguemines, Sarrelouis et Thionville.
Nièvre[96] 9 Nevers Nevers, Saint Pierre le Moutier, Decize, Moulins, Château Chinon, Corbigny, Clamecy, Cosne et La Charité.
Nord[97] 8 Douay Bergues, Hazebrouck, Lille, Douai, Cambrai, Valenciennes, Le Quesnoy et Avesnes.
Oise[98] 9 Beauvais Beauvais, Chaumont, Grandvilliers, Breteuil, Clermont, Senlis, Noyon, Compiègne et Crépy
Orne[99] 6 Alençon Alençon, Domfront, Argentan, Laigle, Bellême et Mortagne.
Pas-de-Calais[100] 8 Arras Arras, Bapaume, Béthune, Boulogne, Calais, Montreuil, Saint-Omer et Saint-Pol.
Puy-de-Dôme[101] 8 Clermont Clermont-Ferrand, Riom, Ambert, Thiers, Issoire, Besse, Billom et Montaigut.
Pyrénées-Orientales[102] 3 Perpignan Perpignan, Prades et Céret.
Rhône[103] (créé en 1793) 3 Lyon Campagne de Lyon, Ville de Lyon et Villefranche
Rhône-et-Loire[104] (scindé en Rhône et Loire en 1793) 6 1790 Lyon en alternance avec Montbrison, Roanne, Saint-Étienne et Villefranche
1790 Lyon		 Campagne de Lyon, Ville de Lyon, Montbrison, Roanne, Saint-Étienne, Villefranche
Saône-et-Loire[105] 7 Mâcon Mâcon, Chalon-sur-Saône, Louhans, Autun, Bourbon-Lancy, Charolles et Semur-en-Brionnais[106].
Sarthe[107] 9 Le Mans Le Mans, Saint-Calais, Château-du-Loir, La Flèche, Sablé, Sillé-le-Guillaume, Fresnay-le-Vicomte, Mamers et La Ferté-Bernard.
Seine[108] 3 Paris Paris, Saint-Denis et Bourg-la-Reine (les deux derniers étant seulement administratifs).
Seine-Inférieure[109] 7 Rouen Cany, Caudebec-en-Caux (puis Yvetot dès 1791 ), Dieppe, Gournay, Montivilliers, Neufchâtel et Rouen.
Seine-et-Marne[110] 5 Melun Melun, Meaux, Provins, Nemours et Rosoy
Seine-et-Oise[111] 9 Versailles Corbeil, Dourdan, Étampes, Gonesse, Mantes, Montfort, Pontoise, Saint-Germain et Versailles.
Somme[112] 5 Amiens Amiens, Abbeville, Doullens, Montdidier et Péronne.
Tarn[113] 5 1790 Alby en alternance avec Castres
1790 Alby
1797 Castres		 Albi, Castres, Lavaur, Gaillac et Lacaune.
Var[114] 9 1790 Toulon en alternance avec tous les autres chefs-lieux de district
1790 Toulon
1793 Grasse
1795 Brignoles
1797-1798 Draguignan		 Toulon, Grasse, Hyères, Draguignan, Brignoles, Saint-Maximin, Fréjus, Saint-Paul-lès-Vence et Barjols.
Vaucluse[115] (créé en 1793) 4 Avignon Apt, Avignon[116], Carpentras[117] et Orange.
Vendée[118] (baptisé Vengé de 1793 à 1795) 6 Fontenay-le-Comte Fontenay-le-Comte, La Châtaigneraie, Montaigu, Challans, Les Sables-d'Olonne et La Roche-sur-Yon.
Vienne[119] 6 Poitiers Loudun, Châtellerault, Poitiers, Lusignan, Montmorillon et Civray.
Vosges[120] 9 puis 10 en 1793 Épinal Épinal, Saint-Dié, Remiremont, Mirecourt, Neufchâteau, Bruyères, Darney, Rambervillers, Lamarche et Senones (en 1793).
Yonne[121] 7 Auxerre Auxerre, Sens, Joigny, Saint-Fargeau, Avallon, Tonnerre et Saint-Florentin.

Notes et références

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Notes

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  1. ↑ Dans la Constitution de l'an III disparaît la notion de district, la division du territoire étant ainsi décrite : « Chaque département est distribué en cantons, chaque canton en communes »[5].
  2. ↑ Les départements désignés sont ceux qui ont été créés en métropole (hormis Saint-Domingue) du , à la veille de la création des arrondissements le
  3. ↑ Les chefs-lieux de districts cités sont ceux qui existaient à la création de chacun des départements.

Références

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  1. ↑ Sauf exception pour les Vosges dont un dixième district a été créé à la suite du rattachement de la principauté de Salm-Salm
  2. ↑ Voir les districts de Pont-de-Vaux, Châtillon-les-Dombes, Murat, Château-Renault, Meyrueis et Saint Pierre le Moutier
  3. ↑ Voir le district de Grenoble
  4. ↑ Les mutations des circonscriptions territoriales françaises. Crise ou mutation ?, Marie-Vic Ozouf-Marignier et Nicolas Verdier, 21 janvier 2014, Mélanges de l’École française de Rome - Italie et Méditerranée modernes et contemporaines.
  5. ↑ Constitution de la République française du 5 Fructidor an III, p. 9.
  6. ↑ http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000331915&dateTexte=20110423
  7. ↑ Jean-Jacques Chevallier, Histoire des institutions et des régimes politiques de la France de 1789 à 1958, Dalloz, coll. « Classic », 9e éd. (1re éd. 1952) (ISBN 978-2-247-08206-3), Livre I, deuxième partie, titre I, chapitre II, p. 84
  8. ↑ Historique de l'Ain
  9. ↑ Historique de l'Aisne
  10. ↑ Historique de l'Allier
  11. ↑ Historique des Alpes-Maritimes
  12. ↑ Le , le district de Menton devient le district de Fort-d'Hercule (chef-lieu : Monaco)
  13. ↑ Le , le département est réorganisé en trois districts : le Coiron, Tanargues, le Mézenc
  14. ↑ Historique de l'Ardèche
  15. ↑ Le Bourg-Saint-Andéol n'a jamais été chef-lieu de district
  16. ↑ a et b Le district est rattaché au Mézenc
  17. ↑ Le chef-lieu est déplacé à Joyeuse
  18. ↑ a et b Le district est rattaché au Coiron
  19. ↑ Historique des Ardennes
  20. ↑ Mézières est le chef-lieu du département bien qu'elle ne soit pas chef-lieu de district
  21. ↑ Historique de l'Ariège
  22. ↑ Foix et Pamiers ne sont pas chefs-lieux de districts
  23. ↑ Historique de l'Aube
  24. ↑ Historique de l'Aude
  25. ↑ Historique de l'Aveyron
  26. ↑ Historique du Bas-Rhin
  27. ↑ Historique des Alpes-de-Haute-Provence
  28. ↑ Historique des Pyrénées-Atlantiques
  29. ↑ Navarrenx n'a jamais été chef-lieu de district
  30. ↑ Historique des Bouches-du-Rhône
  31. ↑ Le district d'Apt est ensuite rattaché au Vaucluse en 1793
  32. ↑ Historique du Calvados
  33. ↑ Historique du Cantal
  34. ↑ Historique de la Charente
  35. ↑ Historique de la Charente-Maritime
  36. ↑ Historique du Cher
  37. ↑ Historique de la Corrèze
  38. ↑ Historique du département de la Corse
  39. ↑ Pie-d'Orezza n'a jamais été chef-lieu de district
  40. ↑ Historique de la Côte-d'Or
  41. ↑ Historique des Côtes-d'Armor
  42. ↑ Historique de la Creuse
  43. ↑ Historique des Deux-Sèvres
  44. ↑ Historique de la Dordogne
  45. ↑ La même année que la création des districts, le chef-lieu est déplacé de Monpont à Mussidan
  46. ↑ Historique du Doubs
  47. ↑ Historique de la Drôme
  48. ↑ Chabeuil ne fut jamais chef-lieu de district
  49. ↑ Le chef-lieu fut transféré à Nyons quelques mois après sa création
  50. ↑ Le district d'Orange a ensuite été rattaché au département des Bouches-du-Rhône puis du Vaucluse
  51. ↑ Historique de l'Eure
  52. ↑ Historique d'Eure-et-Loir
  53. ↑ Historique du Finistère
  54. ↑ Historique du Gard
  55. ↑ Historique du Gers
  56. ↑ Historique de la Gironde
  57. ↑ Historique de la Haute-Corse
  58. ↑ Historique de la Haute-Garonne
  59. ↑ Historique de la Haute-Loire
  60. ↑ Transféré à Yssingeaux au moment de la création des arrondissements en 1800.
  61. ↑ Historique de la Haute-Marne
  62. ↑ Historique de la Haute-Saône
  63. ↑ Historique de la Haute-Vienne
  64. ↑ Historique des Hautes-Alpes
  65. ↑ Chorges fut le chef-lieu pendant quelques mois bien qu'il ne fut jamais chef-lieu de district
  66. ↑ Historique des Hautes-Pyrénées
  67. ↑ Historique du Haut-Rhin
  68. ↑ Historique de l'Hérault
  69. ↑ Historique d'Ille-et-Vilaine
  70. ↑ Historique de l'Indre
  71. ↑ Historique d'Indre-et-Loire
  72. ↑ Historique de l'Isère
  73. ↑ Moirans n'a jamais été chef-lieu de district
  74. ↑ Historique du Jura
  75. ↑ Historique des Landes
  76. ↑ Historique de la Corse-du-Sud
  77. ↑ Historique de Loir-et-Cher
  78. ↑ Historique de la Loire
  79. ↑ Feurs n'a jamais été chef-lieu de district
  80. ↑ Historique de la Loire-Atlantique
  81. ↑ Historique du Loiret
  82. ↑ Historique du Lot
  83. ↑ Le chef-lieu fut transféré à Saint-Céré en 1790
  84. ↑ Historique de Lot-et-Garonne
  85. ↑ Historique de la Lozère
  86. ↑ Historique de la Manche
  87. ↑ Historique de la Marne
  88. ↑ Historique de la Mayenne
  89. ↑ Historique de Maine-et-Loire
  90. ↑ Historique de la Meurthe-et-Moselle
  91. ↑ Historique de la Meuse
  92. ↑ Historique du Mont-Blanc
  93. ↑ Historique du Mont-Terrible
  94. ↑ Historique du Morbihan
  95. ↑ Historique de la Moselle
  96. ↑ Historique de la Nièvre
  97. ↑ Historique du Nord
  98. ↑ Historique de l'Oise
  99. ↑ Historique de l'Orne
  100. ↑ Historique du Pas-de-Calais
  101. ↑ Historique du Puy-de-Dôme
  102. ↑ Historique des Pyrénées-Orientales
  103. ↑ Historique du Rhône
  104. ↑ Historique de Rhône-et-Loire
  105. ↑ Historique de Saône-et-Loire
  106. ↑ Le chef-lieu a été transféré à Marcigny en 1790.
  107. ↑ Historique de la Sarthe
  108. ↑ Historique de la Seine
  109. ↑ Historique de la Seine-Maritime
  110. ↑ Historique de Seine-et-Marne
  111. ↑ Historique de Seine-et-Oise
  112. ↑ Historique de la Somme
  113. ↑ Historique du Tarn
  114. ↑ Historique du Var
  115. ↑ Historique du Vaucluse
  116. ↑ Le district d'Avignon est d'abord rattaché aux Bouches-du-Rhône en 1791 avant de constituer le nouveau département du Vaucluse en 1793
  117. ↑ Le district de Carpentras est d'abord rattaché à la Drôme en 1791 avant d'intégrer le département du Vaucluse
  118. ↑ Historique de la Vendée
  119. ↑ Historique de la Vienne
  120. ↑ Historique des Vosges
  121. ↑ Historique de l'Yonne

Voir aussi

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Articles connexes

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