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Coopérative citoyenne d'énergie

Acteurs du secteur de l'énergie sous la forme juridique d'une société coopérative

Les coopératives d'énergie citoyennes sont des coopératives agissant dans le secteur de l'énergie.

Le plus souvent, elles promeuvent une production d'énergie décentralisée et indépendante des grandes firmes. C'est là une forme de participation citoyenne, principalement au niveau communal et régional. Elles offrent aux citoyens la possibilité de contribuer à la transition énergétique. En outre, elles proposent des possibilités de placer son argent dans des projets locaux, voire régionaux.

Buts et diffusion

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Le modèle économique repose surtout sur l'installation et l'exploitation d'installation destinées à produire de l'électricité ou de la chaleur à partir d'énergies renouvelables. D'autres projets concernent l'installation de centrales à cogénération (avec mise en place d'un réseau de chaleur), la participation citoyenne à des régies municipales d'énergie, ou encore l'achat et l'exploitation de réseaux de gaz ou de courant électrique. La mise en place de mesures d'efficacité énergétique comme la rénovation énergétique des bâtiments, le remplacements des ampoules classiques par des LEDs, ou le conseil en matière d'économie d'énergie sont également des modèles envisageables.

Tandis que nombre de coopératives souhaitent répartir le risque financier avec un modèle économique large, certaines coopératives se spécialisent dans une technologie par exemple le solaire photovoltaïque, ou l'éolien. Ce type de coopérative se nomme alors coopérative solaire, ou coopérative éolienne.

Ces dernières années, des coopératives d'énergie citoyennes ont été fondées dans nombre de pays tels que le Canada, la Grande-Bretagne, les USA, le Danemark et l'Allemagne[1]. Fin 2012, il y avait plus de 700 coopératives d'énergies citoyennes en Allemagne, tandis que le chiffre des Pays-Bas est estimé entre 150 et 300[2]. En France, Enercoop, une coopérative qui produit et distribue des énergies renouvelables avait 23 000 clients fin 2014, dont 60% sont sociétaires[3]. Depuis 2011 existe un réseau européen des coopératives d'énergie citoyennes REScoop.eu. En 2015 il comprenait 20 membres de 12 pays, parmi lesquels l'association des coopératives allemandes Deutscher Genossenschafts- und Raiffeisenverband [4].

Les coopératives d'énergie citoyennes suivent les 7 buts énoncés en 1995 par l'Alliance coopérative internationale  :

  • participation libre et ouverte ;
  • contrôle démocratique ;
  • participation économique des membres ;
  • autonomie et indépendance ;
  • formation, formation continue, information ;
  • coopération avec les autres coopératives ;
  • engagement envers la communauté[1].

Gouvernance

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Les sociétaires sont souvent des acteurs proches géographiquement des installations produisant l'énergie. Ils peuvent être des entreprises, des collectivités locales ou des particuliers[5]. Leur implication allonge souvent les délais de construction de l'installation[5].

Histoire

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En Allemagne

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L'engagement citoyen en matière d'approvisionnement énergétique a une longue tradition en Allemagne. Déjà, à la fin du XIXe siècle, plusieurs coopératives d'énergie furent fondées dans des régions rurales, à des fins de production d'énergie électrique, ou tout simplement pour construire un réseau électrique, et assurer sa maintenance. En effet, les grandes entreprises d'énergie n'avaient aucune envie d'investir dans des zones peu peuplées, pour des raisons économiques patentes [6]. Le nombre de coopératives continua d'augmenter dans la première moitié du XXe siècle pour atteindre environ 6 000. À partir de la fin des années 1930, pendant et après le Troisième Reich, le nombre diminua en raison de la volonté de concentration du secteur énergétique. Jusqu'en 2012, seules 50 coopératives survécurent [7].

Alors que les réseaux de distribution d'énergie généralisés n'existaient pas encore, des solutions isolées furent déployées à maintes reprises par des entreprises coopératives. Quand l'accent fut mis sur les grandes centrales à charbon et à pétrole, puis sur les centrales nucléaires, le nombre de coopératives d'énergie diminua fortement à partir du milieu du XXe siècle. Ce n'est qu'avec l'ouverture des marchés de l'énergie qu'il fut possible pour les clients de choisir leur fournisseur d'électricité. On assista alors à une renaissance des structures coopératives dans le domaine de l'énergie. C'est ainsi que nombre de fournisseurs d'électricité apparurent, y compris à caractère coopératif, notamment Greenpeace Energy.

 
Nombre de coopératives d'énergie en Allemagne
 
Eolienne citoyenne d'une coopérative d'énergie citoyenne de la Hesse.

Grâce à la transition énergétique, et en particulier la loi allemande sur les énergies renouvelables (Erneuerbare-Energien-Gesetz), le nombre de producteurs d'énergie (en particulier l'énergie solaire) à structure coopérative a fortement augmenté à partir des années 2000. Plus de la moitié des coopératives nouvellement créées le sont dans le domaine de l'énergie, de l'environnement et de l'eau. Depuis 2008, le nombre de coopératives citoyennes d'énergie explose [8]. De 2008 à 2011, le nombre de coopératives d'énergies renouvelables a été multiplié par 4. Plus de 150 coopératives citoyennes d'énergie ont été fondées dans la seule année 2011. En tout, il y a 450 coopératives citoyennes d'énergie, dont 80 % dans le domaine de la production d'électricité [9]. La plupart des coopératives citoyennes d'énergie se situent en Bavière, au Bade-Wurtemberg et en Basse-Saxe [10]. Les coopératives citoyennes d'énergies renouvelables sont de petites unités décentralisées, qui forment un réseau entre elles.

Les bio-energy villages coopératifs [11], dans le domaine rural, vont encore plus loin, en se donnant pour but d'assurer eux-mêmes la couverture en chaleur et en électricité. Dans les villes, des coopératives citoyennes d'énergies sont également fondées, pour permettre au citoyens de participer aux régies municipales. La première ville à le faire fut Iéna [12]

En 2011, plus de 80 000 citoyens se sont engagés dans des projets d'énergie citoyens et ont ainsi investi 800 millions d'euros dans la transition énergétique. Le plus souvent, il s'agit de d'installations solaires communes, où déjà de petites participations sont possibles. Selon l'association des coopératives allemandes Deutscher Genossenschafts- und Raiffeisenverband les coopératives sont le moteur de la transition énergétique allemande, car les citoyens créent ainsi le cadre idéal de l'engagement local en faveur du changement d'approvisionnement en énergie. Il en résulte que les projets énergétiques sont mieux acceptés par la population [13].

Fin 2013, 888 coopératives citoyennes d'énergie se sont engagées en faveur du déploiement des énergies renouvelables, en comparaison de 754 en 2012 [14] , [15]. Les coopératives comptent 136 000 membres, dont 90 % de personnes privées. En un an, le nombre de membres a augmenté de 50 %. Le nombre de coopératives augmente également. La somme investie se situe à près de 1,2 milliard d'euros. La participation est déjà possible à partir d'une prise de part de 100 euros. En général, les sommes versées sont des multiples de 500, voire 1 000 euros. La plupart des coopératives citoyennes d’énergie mènent des projets en ayant déjà un fonds propre important de l'ordre de 50 %. 10 % des coopératives vendent leur électricité elles-mêmes, 52 % envisagent une vente directe. En 2012, les installations coopératives d'énergie citoyennes ont produit 580 millions de kWh d'électricité renouvelable, ce qui équivaut à la consommation de 160 000 foyers. Les technologies choisies sont principalement des installations photovoltaïques. Mais certaines coopératives investissent aussi dans la cogénération, ou d'autres formes d'énergie [16] , [17]. En 2014, la création de seulement 29 coopératives citoyennes d'énergies renouvelables marque un recul prononcé par rapport aux années précédentes, dû à un changement de la loi sur les énergies renouvelables [18] qui a rendu le cadre politique plus incertain [19].

Le 28 janvier 2014 fut fondé à Berlin l'organisme allemand chargé des initiatives citoyennes Bündnis Bürgerenergie Alliance énergie citoyenne [20]. Le but de l'association d'intérêt général consiste tout particulièrement à diffuser les connaissances techniques parmi les acteurs de l'énergie citoyenne et de promouvoir les échanges scientifiques sur l'énergie citoyenne d'un point de vue sociologique.

L'Institut Leibnitz de recherche sociétale et spatiale (Leibniz-Institut für Raumbezogene Sozialforschung) étudie la résolution de conflits locaux liés à la politique de l'énergie et la réalisation de buts de bien commun au travers de nouvelles formes d'organisation dans le domaine de l'énergie [21].

En Thuringe et en Bavière, depuis 2013/2014, en relation avec les coopératives d'énergie, un tarif est défini pour la vente de l'électricité solaire produite dans la région. L'électricité produite est directement achetée aux exploitants de d'installations solaire photovoltaïque à un prix supérieur à celui de l'injection dans le réseau. Cette électricité est ensuite vendue aux consommateurs sur place. L'électricité reste dans le réseau local, les taxes de réseau ne s'appliquent pas et le tarif de l'électricité est de ce fait intéressant [22] , [23].

Le nombre de création de coopératives d'énergie a chuté à 54 en 2014 soit une diminution de 60 % par rapport à l'année précédente (en 2013 furent créées 129 coopératives d'énergie). L'association des coopératives attribue cette chute à l'amendement de la loi sur les énergies renouvelables qui offre un cadre moins avantageux aux investisseurs [24].

Après que les créanciers de la société en faillite PROTON Regenerative Energien GmbH eurent décidé de sa transformation en coopérative, il s'agit maintenant de la plus grande coopérative citoyenne d'énergie en Allemagne.

En France

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En France, le mouvement Énergie Partagée, fondé par le fournisseur d'électricité Enercoop, lance en 2011 un fonds d'investissement ouvert au public pour soutenir financièrement l'émergence spécifique de ce type de projets citoyens[25]. Il avait engagé 7,5 millions d'euros dans 26 projets début 2016[26]. Le premier parc éolien initié et financé d'abord par des citoyens est mis en service à Béganne (Morbihan) en juin 2014[27], suivi par un deuxième dans les communes de Sévérac et Guenrouët[28], inauguré le 7 mai 2016[29]. Le solaire citoyen quant à lui essaime partout en France. Grenoble accueille une entreprise à statut coopératif de production d'énergie citoyenne en 2015 avec Energ'Y Citoyennes[30]. Celle-ci diversifie aussi sa production en construisant des réseaux de chaleurs bois. Dans la région de Toulouse, la SCIC Citoy'enR regroupe 40 bénévoles et 90 sociétaires en 2017 pour installer des panneaux solaires sur les toitures de collectivités et d'acteurs locaux et revendre ensuite l'électricité à Enercoop[31]. De même, dans le sud-est toulousain la SCIC Initiative citoyenne pour une énergie alternative est un collectif citoyen pour promouvoir les énergies renouvelables et installe aussi de centrales photovoltaïques sur des bâtiments publics[32]. Ces deux collectifs, et des dizaines d'autres en Occitanie sont accompagnés par un réseau régional, Énergies citoyennes locales et renouvelables[33].

A l'hiver 2015, l'ADEME recensait en France 165 projets de développement d'énergie renouvelables participatifs, c'est-à-dire « pour lequel des particuliers ont pu s’investir de manière très large : dans le financement, le montage et/ou dans la gouvernance en cours de fonctionnement. Les projets peuvent avoir été initiés par des citoyens, des développeurs professionnels et/ou des collectivités[34] ». Les développeurs privés représentaient 12 % des cas[35] et 36 % de ces projets étaient alors en exploitation[36]. En 2018, 270 projets sont en fonctionnement ou en construction, notamment avec le soutien d'Énergie Partagée[37]. À Paris, la coopérative Enerct'If soutenue par Énergie Partagée suscite des projets sur le patrimoine public avec la mairie et démarche en 2019 des acteurs privés pour placer des panneaux solaires sur les toits[38].

Des projets de centrales solaires sur toits portés par des centrales Villageoises entraînent des initiatives d'adaptation de réseaux et de changements des horaires de consommation dans les territoires concernés[39].

En Belgique

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La plus grande coopérative citoyenne en énergie en Belgique est Ecopower, fondée en 1991[40]. En 2010 Ecopower initie la création d'une fédération flamande, REScoop Vlaanderen, suivi de l'équivalent wallon, REScoop Wallonie en 2011. Elles fédèrent toutes les 2 plus de 12 coopératives citoyennes en énergies renouvelables[41]. Ecopower compte en 2016 50 000 sociétaires et possède 100 MW de capacité installée et 3% des capacités de la Wallonie[41].

Energie 2030 est une autre ancienne coopérative fondée en 1995 dans les cantons de l'Est.

A Bruxelles, Energiris investit dans de nombreux projets photovoltaïques et de cogénération.

En Espagne

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En Espagne, la coopérative Som Energia (Barcelone, Catalogne) a été créée en 2019 dans le but de produire et de commercialiser de l'énergie à partir de sources renouvelables (soleil, vent, biogaz, biomasse, etc.) "financées par des contributions financières volontaires des partenaires"[42]. Elle compte plus de 80.000 associés pour une production de 63,03 GWh/an[43].

Notes et références

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  1. ↑ a et b (en) Eric Viardot, « The role of cooperatives in overcoming the barriers to adoption of renewable energy », Energy Policy, vol. 63,‎ , p. 756–764 (DOI 10.1016/j.enpol.213.08.034), p. 757.
  2. ↑ (en) Gabriella Dóci et Eleftheria Vasileiadou, « “Let's do it ourselves” Individual motivations for investing in renewables at community level », Renewable and Sustainable Energy Reviews, vol. 49,‎ , p. 41–50 (DOI 10.1016/j.rser.2015.04.051), p. 42.
  3. ↑ « L’électricité plus verte que celle des voisins », sur Libération.fr, .
  4. ↑ (en) « REScoop Federation Members ».
  5. ↑ a et b Claire Legros, « Une « chaîne de solidarité citoyenne en faveur d’une énergie renouvelable » », sur lemonde.fr, (consulté le ).
  6. ↑ (en) Özgür Yildiz, Financing renewable energy infrastructures via financial citizen participation - The case of Germany. Renewable Energy 68 (2014) 677-685, S. 680. DOI 10.1016/j.renene.2014.02.038.
  7. ↑ (de) Zum Stand von Energiegenossenschaften in Deutschland. Studie der Leuphana Universität Lüneburg.
  8. ↑ (de) Agentur für Erneuerbare Energien e. V. und Deutscher Genossenschafts- und Raiffeisenverband: Energiegenossenschaften, 2011 (PDF; 5,2 MB)
  9. ↑ (de) Meldung bei der Agentur für Erneuerbare Energien, 16. März 2012
  10. ↑ (de) Grafik-Dossier: Energiegenossenschaften in Deutschland
  11. ↑ en:Bioenergy village
  12. ↑ (de) Stadtrat Jena beschließt Verkauf von Stadtwerkeanteilen an die Bürgerenergie. In: Jenapolis, 1. Februar 2012. Abgerufen am 29. Juli 2014.
  13. ↑ (de) Pressemitteilung Agentur für Erneuerbare Energien, 19. Juli 2012
  14. ↑ (de) Wachstumstrend der Energiegenossenschaften ungebrochen
  15. ↑ (de) Zum Stand von Energiegenossenschaften in Deutschland - Ein statistischer Überblick zum 31. Dezember 2012 (PDF; 109 kB). In: Arbeitspapierreihe Wirtschaft & Recht, 1. April 2013. Abgerufen am 31. Juli 2013.
  16. ↑ (de) Energiegenossenschaften. Mitgliederzahl steigt weiter. In: Erneuerbare Energien. Das Magazin, 25. Juli 2013.
  17. ↑ (de) Energiegenossenschaften – Ergebnisse der Umfrage des DGRV und seiner Mitgliedsverbände, Frühjahr 2013 (PDF; 553 kB)
  18. ↑ (de) Zum Stand der Energiegenossenschaften in Deutschland: Aktualisierter Überblick über Zahlen und Entwicklungen zum 31.12.2014, Jakob R. Müller, Lars Holstenkamp, 29. Januar 2015
  19. ↑ (de) Jahresumfrage Energiegenossenschaften 2014: Aktuelle Energiepolitik führt zu Investitionsrückgang, DGRV, 7. Juli 2014
  20. ↑ (de) Bündnis Bürgerenergie
  21. ↑ (de) Forschungsabteilung 2 - EnerLOG – Lösung von lokalen energiepolitischen Konflikten und Verwirklichung von Gemeinwohlzielen durch neue Organisationsformen im Energiebereich; Interview: „Die Energiewende hängt von Dörfern und Regionen ab“
  22. ↑ (de) Ökostromanbieter-grünstromwerk-entwickelt-regionaltarif-mit-der-rittersdorf-eg
  23. ↑ (de) solarserver.de "Energiegenossenschaft und Grünstromwerk bringen ersten Öko-Regionalstromtarif Bayerns auf den Markt, einschließlich 25 % Solarstrom"
  24. ↑ (de) BEE: DGRV-Jahresumfrage unter Energie-genossenschaften zeigt: Einbruch bei Gründungszahlen, Pressemeldung
  25. ↑ Propos recueillis par Pierre Le Hir, « "La transition énergétique viendra des citoyens" », sur Le Monde.fr, (consulté le ).
  26. ↑ Coralie Schaub, « Cagnottes citoyennes anticarbone », sur Liberation.fr, (consulté le ).
  27. ↑ Marion Douet, « L'éolien citoyen anecdotique en France, moteur en Allemagne », sur capital.fr, (consulté le ).
  28. ↑ « Sévérac-Guenrouët : Un parc éolien en mode participatif », sur presseocean.fr, (consulté le ).
  29. ↑ Baptiste Langlois, « L’éolien citoyen a le vent dans le dos », sur say-yess.com, (consulté le ).
  30. ↑ Energ'Y Citoyennes, « Energ'Y Citoyennes », sur energy-citoyennes.org, .
  31. ↑ Mathilde Golla, « À Toulouse, des citoyens se substituent à EDF pour produire de l'énergie verte », sur lefigaro.fr, (consulté le ).
  32. ↑ « Initiative Citoyenne pour une Energie Alternative », sur ICEA
  33. ↑ « Accueil », sur Energies Citoyennes Locales et Renouvelables en Occitanie (consulté le )
  34. ↑ Devisse et al. 2016, p. 10.
  35. ↑ Devisse et al. 2016, p. 12.
  36. ↑ Devisse et al. 2016, p. 21.
  37. ↑ Fabrice Pouliquen, « Énergie: Pourquoi des collectifs citoyens se mettent à produire leur propre électricité », sur 20minutes.fr, (consulté le ).
  38. ↑ Nolwenn Le Jannic, « Quand les Parisiens portent le solaire », Environnement Magazine, no 1771,‎ .
  39. ↑ Angela Bolis, « Dans le Vercors, des villageois s’associent pour développer l’énergie solaire », sur lemonde.fr, (consulté le ).
  40. ↑ Laure Noualhat, « En Belgique, la petite Ecopower turbine fort », sur liberation.fr, (consulté le ).
  41. ↑ a et b « Éoliennes: les coopératives pullulent », sur lesoir.be, (consulté le ).
  42. ↑ (es) « ¿Quiénes somos? », sur Som Energia (consulté le )
  43. ↑ (es) « Som Energia | La Cooperativa de Energia Verde », sur Som Energia (consulté le )

Annexes

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Bibliographie

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  • (de) Carolin Schröder, Heike Walk (Hrsg.), Genossenschaften und Klimaschutz. Akteure für zukunftsfähige, solidarische Städte, Wiesbaden 2014, (ISBN 978-3-658-03631-7).
  • (en) Eric Viardot, « The role of cooperatives in overcoming the barriers to adoption of renewable energy », Energy Policy, vol. 63,‎ , p. 756–764 (DOI 10.1016/j.enpol.213.08.034)
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  • Andreas Rudinger, « La transition énergétique par tous et pour tous : quel potentiel d’hybridation pour les projets d’énergies renouvelables ? », Working papers, IDDRI, no 5,‎ (présentation en ligne)
  • Gill Seyfang, Sabine Hielscher, Tom Hargreaves et Mari Martiskainen, « A grassroots sustainable energy niche? Reflections on community energy in the UK », Environmental Innovation and Societal Transitions, vol. 13,‎ , p. 21–44 (ISSN 2210-4224, DOI 10.1016/j.eist.2014.04.004, lire en ligne, consulté le )

Article connexe

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Liens externes

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