Communauté de communes de la Haute Moselotte

	Communauté de communes de la Haute Moselotte
Administration
Pays	France
Région	Grand Est
Département	Vosges
Forme	Communauté de communes
Siège	Cornimont
Communes	5
Président	Jean-Claude Dousteyssier
Date de création	1er janvier 2002
Date de disparition	31 décembre 2016
Code SIREN	248 800 617
Démographie
Population	12 780 hab. (2007)
Densité	79 hab./km2
Géographie
Superficie	162,63 km2
Localisation
Liens
Site web	cchmo.net
Fiche Banatic	Données en ligne
	modifier

Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et les Vosges.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.

La communauté de communes de la Haute Moselotte (CCHMo) est une ancienne communauté de communes française située dans le département des Vosges et la région Grand Est.

Histoire

Depuis avril 2001, les cinq communes ont développé un projet de création d'une communauté de communes. Le projet devient réalité le 1^er janvier 2002.

La communauté de communes fusionne avec deux autres EPCI pour former la communauté de communes des Hautes Vosges au 1^er janvier 2017.

Composition

La communauté de communes regroupait 5 communes :

Liste des communes de l’intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Cornimont (siège)	88116	Counehets	40,23	‍3 331 (2014)	83
La Bresse	88075	Bressauds	57,94	‍4 282 (2014)	74
Saulxures-sur-Moselotte	88447	Saulxurons	31,87	‍2 720 (2014)	85
Thiéfosse	88467	Kédales	7,62	‍612 (2014)	80
Ventron	88500	Véternats	24,97	‍857 (2014)	34

Compétences

La communauté de communes a pour objet d'associer les communes au sein d'un espace de solidarité en vue de l'élaboration d'un projet commun de développement d'aménagement de l'espace. Elle est chargée de l'élaboration d'un projet de développement durable qui intéresse les communes adhérentes, en matière économique, sociale, culturelle, environnementale et agricole.

Budget et fiscalité

Total des produits de fonctionnement : 2 247 000 euros, soit 171 €uros par habitant
Total des ressources d’investissement : 589 000 euros, soit 45 €uros par habitant
Endettement : 18 000 €uros, soit 1 euro par habitant^[1].

Administration

Depuis 2014, le Conseil d'administration compte 26 délégués, dont 5 vice-présidents^[2].

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
	25 avril 2014	Guy Vaxelaire	PS	Maire de La Bresse (1977-2014) Conseiller général du canton de Saulxures-sur-Moselotte (1992-2014)
25 avril 2014	31 décembre 2016	Jean-Claude Dousteyssier^[2]		Maire de Ventron (depuis 2008)

Voir aussi

Article connexe

Liste des intercommunalités du département des Vosges

Liens externes

Site officiel

Notes et références

↑ Communes appartenant au Groupement Fiscalisé : CC Haute Moselotte et : Les Comptes des Groupements à Fiscalité Propre (GFP), Analyse des équilibres financiers fondamentaux GFP : Haute Moselotte
↑ ^{a et b} « Haute-Moselotte – Jean-Claude Dousteyssier élu président de la communauté de communes », sur remiremontinfo.fr, 25 avril 2014 (consulté le 25 avril 2014)

[1] Communes appartenant au Groupement Fiscalisé : CC Haute Moselotte et : Les Comptes des Groupements à Fiscalité Propre (GFP), Analyse des équilibres financiers fondamentaux GFP : Haute Moselotte

[RI-2] {a et b} « Haute-Moselotte – Jean-Claude Dousteyssier élu président de la communauté de communes », sur remiremontinfo.fr, 25 avril 2014 (consulté le 25 avril 2014)

[1]

[2]