Communauté de communes Terres des Confluences

La communauté de communes Terres des Confluences est une intercommunalité française, comptant un peu plus de 40 000 habitants, et qui se situe dans le département de Tarn-et-Garonne, en région Occitanie.

Communauté de communes Terres des Confluences
Administration
Pays	France
Région	Occitanie
Département	Tarn-et-Garonne
Forme	Communauté de communes
Siège	636 rue des Confluences, 82100 Castelsarrasin
Communes	22
Président	Dominique Briois (DVD)
Budget	63 000 000 € (2018)
Date de création	1 janvier 2017
Code SIREN	200066322
Démographie
Population	42 294 hab. (2021)
Densité	94 hab./km2
Géographie
Superficie	451,10 km2
Liens
Site web	terresdesconfluences.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne

Historique

Par une décision du 18 mars 2016, la Commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) décide qu'au 1^er janvier 2017, la communauté de communes Terres de confluences, la communauté de communes Sère - Garonne - Gimone et les communes de Saint-Porquier et de La Ville-Dieu-du-Temple, s'unissent au sein de la nouvelle communauté de communes. Cette décision entre en application le 1^er janvier 2017.

Elle est membre du Pôle d'équilibre territorial et rural Garonne-Quercy-Gascogne depuis 2017.

Territoire communautaire

Géographie

La communauté de communes Terres des confluences compte 22 communes. Son siège se situe à Castelsarrasin, dans la Z.A.C. de Fleury.

Carte des densités de population (millésimée 2016) des communes de la communauté de communes Terres des Confluences. Composition en communes au 1^er janvier 2019.

Composition

La communauté de communes est composée des 22 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité

Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km2)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km2)
Castelsarrasin (siège)	82033	Castelsarrasinois	76,77	‍14 178 (2021)	185
Angeville	82003	Angevillois	8,33	‍242 (2021)	29
Boudou	82019	Boudounais	12,3	‍753 (2021)	61
Castelferrus	82030	Castelferrusiens	8,39	‍490 (2021)	58
Castelmayran	82031	Castelmayranois	15,96	‍1 201 (2021)	75
Caumont	82035	Caumontois	15,22	‍348 (2021)	23
Cordes-Tolosannes	82045	Cordois	15,77	‍361 (2021)	23
Coutures	82046	Couturains	6,9	‍119 (2021)	17
Durfort-Lacapelette	82051	Durfortais	35,83	‍843 (2021)	24
Fajolles	82058	Fajollais	9,32	‍105 (2021)	11
Garganvillar	82063	Garganvillarais	22,34	‍680 (2021)	30
Labourgade	82081	Bourgadois	5,49	‍173 (2021)	32
Lafitte	82086	Lafittois	4,74	‍230 (2021)	49
Lizac	82099	Lizacais	9,42	‍537 (2021)	57
Moissac	82112	Moissagais	85,95	‍13 748 (2021)	160
Montaïn	82118	Montaniens	4,04	‍94 (2021)	23
Montesquieu	82127	Montesquivois ou Montesquiviens	28,65	‍747 (2021)	26
Saint-Aignan	82152	Saint-Aignanois	4,85	‍393 (2021)	81
Saint-Arroumex	82156	Saint-Arroumessiens	9,63	‍146 (2021)	15
Saint-Nicolas-de-la-Grave	82169	Nicolaïtes	29,34	‍2 293 (2021)	78
Saint-Porquier	82171	Saint-Porquiérains	15,7	‍1 362 (2021)	87
La Ville-Dieu-du-Temple	82096	Théopolitains	26,16	‍3 251 (2021)	124

Démographie

Évolution démographique du territoire

1968	1975	1982	1990	1999	2010	2015	2021
33 053	31 977	31 743	33 615	34 285	38 332	40 683	42 294

Les données présentées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2024.
(Sources : Insee)

Administration

Siège

Le siège de la communauté d'agglomération est situé à Castelsarrasin.

Conseil communautaire

Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 62 conseillers, représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit :

Nombre de délégués	Communes
17	Castelsarrasin, Moissac
4	La Ville-Dieu-du-Temple
3	Saint-Nicolas-de-la-Grave
2	Castelmayran, Durfort-Lacapelette, Saint-Porquier
1 (+ 1 suppléant)	les autres communes

Présidence

Liste des présidents successifs

Période		Identité	Étiquette	Qualité
2017	2020	Bernard Garguy	PRG	Maire de Lizac
2020	en cours	Dominique Briois	DVD	Maire de La Ville-Dieu-du-Temple (2008 → )
Les données manquantes sont à compléter.

Vice-présidents

Le bureau communautaire est composé du président, de 9 vice-présidents et de 3 conseillers délégués :

Vice-présidents 2020-2026

	Attributions	Identité	Qualité
1er	Développement économique et emploi	Jean-Philippe Bésiers	Maire de Castelsarrasin
2e	Promotion touristique du territoire	Romain Lopez	Maire de Moissac
3e	Aménagement durable du territoire et du cadre de vie	Dominique Forneris	Maire de Durfort-Lacapelette
4e	Finances	Bernard Garguy	Maire de Lizac
5e	Action sociale et services à la population	Annie Feau	Maire de Montesquieu
6e	Communication et relations avec l’usager	Bernard Bouché	Maire de Saint-Nicolas-de-la-Grave
7e	Environnement	Hughes Samain	Maire de Labourgade
8e	Voirie, projets structurants et gestion des bâtiments publics	Hubert Lafont	Maire de Fajolles
9e	Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) et mobilité.	Marie-Thérèse Vissières-Delvolves	Maire de Boudou

Conseillers délégués 2020-2026

Attributions	Identité	Qualité
Agriculture, ruralité et alimentation	Patrick Dellac	Maire de Cordes-Tolosannes
Lutte contre la désertification médicale et santé, avec notamment, le Contrat Local de Santé (CLS)	Xavier Prevedello	Maire de Saint-Porquier
Suivi des travaux des équipements structurants	Thierry Jamain	Maire de Castelmayran

Compétences

• Promotion du Tourisme
• Politique de la Ville
• Aire d'accueil des gens du voyage
• Voirie & aires de covoiturage
• Environnement
• Assainissement non collectif
• Collecte et traitement des déchets
• Développement économique
• Aménagement - Urbanisme
• Habitat & logement
• Fourrière intercommunale
• Equipements intercommunaux
• Restauration communautaire
• Action sociale d'intérêt communautaire

Régime fiscal et budget

Le régime fiscal de la communauté d'agglomération est la fiscalité professionnelle unique (FPU).

Voir aussi

Articles connexes

• Intercommunalités de Tarn-et-Garonne
• Tarn-et-Garonne
• Castelsarrasin

Liens externes

• Site officiel
• Ressources relatives aux organisations :
  • SIREN
  • data.gouv.fr

Notes et références