Communauté d'agglomération de Lens-Liévin

La communauté d'agglomération de Lens-Liévin (CALL) est une intercommunalité française située dans le département du Pas-de-Calais et la région Hauts-de-France.

Communauté d'agglomération de Lens-Liévin
Administration
Pays	France
Région	Hauts-de-France
Département	Pas-de-Calais
Forme	Communauté d'agglomération
Siège	Lens
Communes	36
Président	Sylvain Robert (PS)
Date de création	1er janvier 2000
Code SIREN	246200364
Démographie
Population	242 587 hab. (2021)
Densité	1 013 hab./km2
Géographie
Superficie	239,40 km2
Localisation
Localisation dans le Pas-de-Calais.
Liens
Site web	agglo-lenslievin.fr/
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne

Historique

Créée le 1^er janvier 2000, la communauté d'agglomération de Lens-Liévin provient de la transformation, dans le cadre des dispositions de la loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale (loi « Chevènement » de 1999), du district de l’agglomération de Lens-Liévin, né en 1968.

Le 25 juin 2004, la communauté d'agglomération a adopté la dénomination de communication de Communaupole, mais son nom officiel demeure communauté d'agglomération de Lens-Liévin.

Territoire communautaire

Géographie

Représentation schématique du relief dans la Communaupole.

Adossée aux collines d'Artois, la Communaupole couvre une grande partie de la plaine de Lens (la Gohelle). Sa superficie totale est de 240 km² environ, ce qui représente une densité de population de 1 040 habitants au kilomètre carré. Les altitudes s'échelonnent de 192 mètres au sud-ouest (Bouvigny-Boyeffles) à 14 mètres au nord-est (Wingles), avec une mention particulière pour les terrils de Loos-en-Gohelle qui culminent à 187 mètres. L'altitude moyenne est de 67 mètres.

L'agglomération est drainée par le Surgeon, affluent de la Lys et par la Deûle canalisée et ses affluents (dont la Souchez). Elle participe à ce titre à deux schémas d'aménagement et de gestion des eaux.

Intercommunalités du secteur est du Pas-de-Calais (Arras, Béthune-Bruay, Lens-Liévin, Hénin-Carvin), celle d'Hénin-Carvin est en vert.

Elle couvre tout ou partie de cinq circonscriptions législatives du Pas-de-Calais (2^e, 11^e, 12^e, 13^e, 14^e) et de six cantons : Avion, Bully-les-Mines, Harnes, Lens, Liévin et Wingles.

Composition

La communauté d'agglomération est composée des 36 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité

Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km2)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km2)
Lens (siège)	62498	Lensois	11,7	‍32 618 (2021)	2 788
Ablain-Saint-Nazaire	62001	Ablainois	9,85	‍1 939 (2021)	197
Acheville	62003	Achevillois	3,04	‍589 (2021)	194
Aix-Noulette	62019	Aixois	10,44	‍3 913 (2021)	375
Angres	62032	Angrois	4,82	‍4 842 (2021)	1 005
Annay	62033	Annaysiens	4,33	‍4 517 (2021)	1 043
Avion	62065	Avionnais	13,04	‍17 672 (2021)	1 355
Bénifontaine	62107	Bénifontainois	4,24	‍343 (2021)	81
Billy-Montigny	62133	Billysiens	2,71	‍8 117 (2021)	2 995
Bouvigny-Boyeffles	62170	Bovéniens	9,07	‍2 371 (2021)	261
Bully-les-Mines	62186	Bullygeois	7,66	‍12 221 (2021)	1 595
Carency	62213	Carençois	8,6	‍801 (2021)	93
Éleu-dit-Leauwette	62291	Éleusiens	1,17	‍2 829 (2021)	2 418
Estevelles	62311	Estevellois	2,54	‍2 024 (2021)	797
Fouquières-lès-Lens	62351	Fouquiérois	4,14	‍6 233 (2021)	1 506
Givenchy-en-Gohelle	62371	Givenchyssois	5,95	‍2 026 (2021)	341
Gouy-Servins	62380	Goisais	3,32	‍355 (2021)	107
Grenay	62386	Grenaysiens	3,22	‍6 704 (2021)	2 082
Harnes	62413	Harnésiens	10,76	‍12 317 (2021)	1 145
Hulluch	62464	Hulluchois	5,74	‍3 367 (2021)	587
Liévin	62510	Liévinois	12,83	‍30 149 (2021)	2 350
Loison-sous-Lens	62523	Loisonnais	3,55	‍5 255 (2021)	1 480
Loos-en-Gohelle	62528	Loosois	12,7	‍6 896 (2021)	543
Mazingarbe	62563	Mazingarbois	10,29	‍8 068 (2021)	784
Méricourt	62570	Méricourtois	7,53	‍11 431 (2021)	1 518
Meurchin	62573	Meurchinois	4,64	‍3 717 (2021)	801
Noyelles-sous-Lens	62628	Noyellois	3,72	‍6 659 (2021)	1 790
Pont-à-Vendin	62666	Pont-à-Vendinois	2,01	‍3 136 (2021)	1 560
Sains-en-Gohelle	62737	Sainsois	5,71	‍5 995 (2021)	1 050
Sallaumines	62771	Sallauminois	3,82	‍9 650 (2021)	2 526
Servins	62793	Servinois	6,36	‍1 134 (2021)	178
Souchez	62801	Souchezois	6,75	‍2 658 (2021)	394
Vendin-le-Vieil	62842	Vendinois	10,67	‍8 381 (2021)	785
Villers-au-Bois	62854	Villersois	5,2	‍611 (2021)	118
Vimy	62861	Vimynois	11,33	‍4 307 (2021)	380
Wingles	62895	Winglois	5,93	‍8 742 (2021)	1 474

Démographie

Évolution démographique du territoire communautaire

1968	1975	1982	1990	1999	2010	2015	2021
277 620	262 363	254 282	251 585	250 199	244 561	242 645	242 587

Nombre retenu à partir de 1968 : population sans doubles comptes.
Les données mentionnées ci-dessus sont établies à périmètre géographique constant, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2024.
(Source : INSEE RGP 2021)

Organisation

Siège

Le siège de la communauté d'agglomération est à Lens, 21, rue Marcel-Sembat.

Élus

Le conseil communautaire de la communauté d'agglomération se compose de 91 conseillers, représentant chacune des communes membres et élus pour une durée de six ans.

Ils sont répartis comme suit :

Nombre de conseillers	Communes
10	Lens, Liévin
6	Avion
4	Bully-les-Mines, Harnes, Méricourt
3	Billy-Montigny, Grenay, Mazingarbe, Sallaumines, Vendin-le-Vieil, Wingles
2	Aix-Noulette, Angres, Annay, Fouquières-lès-Lens, Hulluch, Loison-sous-Lens, Loos-en-Gohelle, Meurchin, Noyelles-sous-Lens, Sains-en-Gohelle, Vimy
1 (+1 suppléant)	les 13 autres communes

Présidence

À la suite des élections municipales et communautaires de 2020, le conseil communautaire du 7 juillet 2020 a réélu Sylvain Robert, maire de Lens comme président.

Le conseil communautaire a ensuite élu, le 18 juillet 2020, ses vice-présidents, qui sont:

1. Laurent Duporge, maire de Liévin, chargé de développement économique et des enjeux métropolitains ;
2. Alain Bavay, adjoint au Maire d’Eleu-dit-Leauwette, chargé de la cohésion sociale ;
3. Bernard Baude, maire de Méricourt, chargé de la transition durable ;
4. Jean-Marie Alexandre, maire de Souchez, chargé des finances et prospectives ;
5. André Kuchcinski, maire de Hulluch, chargé de la coopération territoriale et de la mutualisation ;
6. Christian Pedowski, maire de Sallaumines, chargé de l'administration générale ;
7. François Lemaire, maire de Bully-les-Mines, chargé de l'habitat ;
8. Philippe Duquesnoy, maire de Harnes, chargé de l'économie touristique ;
9. Daniel Kruszka, maire de Loison-sous-Lens, chargé de l'ambition numérique ;
10. Pierre Sénéchal, maire de Givenchy en Gohelle, chargé de l'eau et de l'assainissement ;
11. Christelle Buissette, adjointe au maire de Grenay, chargée des dynamiques culturelles ;
12. Alain Roger, maire de Noyelles-sous-Lens, chargé de l'engagement pour le renouveau du bassin minier (ERBM) et du renouvellement urbain ;
13. Alain Lherbier, maire de Gouy-Servins, chargé de la réduction, collecte et valorisation des déchets ;
14. Jean Letoquart, adjoint au maire d'Avion, chargé de la politique foncière ;
15. Laurent Poissant, maire de Mazingarbe, charge du rayonnement sportif.

Liste des présidents successifs du District et de la Communauté d'agglomération

Période		Identité	Étiquette	Qualité
1968	1998	André Delelis	PS	Ministre (1981 → 1983) Sénateur du Pas-de-Calais (1983 → 1992) Député du Pas-de-Calais (13e circ.) (1967 → 1981)
1998	2001	Jean-Marie Alexandre	MRC	Instituteur Maire de Souchez (1995 →) Vice-président du conseil régional du Nord-Pas-de-Calais (1998 → 2015)
2001	2010	Michel Vancaille	PS	Contrôleur PTT Conseiller général de Bully-les-Mines (1994 → 2015) Vice-président du conseil général du Pas-de-Calais (2011 → 2015)
31 mai 2010	22 avril 2014	Jean-Pierre Kucheida	PS	Professeur certifié Député du Pas-de-Calais (12e circ.) (1981 → 1986 et 1988 → 2012) Maire de Liévin (1981 → 2013)
avril 2014	En cours (au 7 juillet 2020)	Sylvain Robert	PS	Maire de Lens (2013 →)

Compétences

La communauté exerce les compétences qui lui ont été transférées par les communes membres, dans les conditions définies par le code général des collectivités territoriales. Il s'agit notamment de  :

• assainissement, eaux usées et pluviales,
• eau potable,
• déchets ménagers, collecte et incinération incluant le tri sélectif,
• environnement,
• aménagement du territoire,
• politique de la ville,
• développement économique,
• tourisme (pays d'art et d'histoire depuis janvier 2008).

Depuis le 1er janvier 2003, la communauté n'exerce plus les compétences relatives aux services de mobilité et à l'organisation des réseaux de transports. Le statut d'AOM ayant été transféré au syndicat mixte de transports Artois-Gohelle.

La communauté pilote la politique du logement sur le territoire et est chargée de la rédaction du programme local d'habitat.

La communauté est également chargée de la politique environnementale du territoire. En effet, depuis la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement dit "Grenelle II" impose aux EPCI de plus de 50 000 habitant la rédaction d'un plan climat air énergie territorial. Cette obligation, renforcée par la loi de transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) de 2015.

Régime fiscal et budget

L'intercommunalité est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre. Le budget d’un EPCI à fiscalité se présente comme une collectivité en deux sections : le fonctionnement et l’investissement.

• Le fonctionnement correspond aux services à la population (gestion des déchets, l’eau potable, les aides à l’habitat, l’attractivité économique et touristique) mais aussi la gestion courante de l’agglomération.
• L’investissement, c’est ce qui prépare l’avenir du territoire et de ses habitants : construction ou rénovation d’équipements, réseau des déchèteries, agrandissement des parcs d’activité économique, aménagement du parc des Cytises, rénovation de châteaux d’eau …

En 2019, le budget de la CALL représentait 298 millions d'euros, dont 133 millions d'investissement et 165 millions de fonctionnement

Afin de financer l'exercice de ses compétences, elle perçoit, comme l'ensemble des communautés d'agglomération, la fiscalité professionnelle unique (FPU) – qui a succédé à la taxe professionnelle unique (TPU) – et assure une péréquation de ressources entre les communes résidentielles et celles dotées de zones d'activité.

Elle perçoit également une taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM), qui finance le fonctionnement de ce service public.

Projets et réalisations

La communauté d'agglomération de Lens-Liévin (CALL) élabore son schéma de cohérence territoriale (SCOT) dans le cadre d'un syndicat mixte qui l'associe avec sa voisine, la communauté d'agglomération d'Hénin-Carvin. Les deux communautés d'agglomérations exploitent également en commun un crématorium et collaborent dans plusieurs autres domaines.

Ainsi depuis 2003, elles ont transféré leurs compétences en matière de mobilité et de transports (PDU et réseau Tadao) au Syndicat mixte des transports Artois-Gohelle auquel se sont jointes en 2006 la communauté d'agglomération de l'Artois (anciennement Artois Comm.) et la communauté de communes de Nœux et environs (CCNE). Dans le cadre des dispositions de la loi portant nouvelle organisation territoriale de la République (Loi NOTRe) du 7 août 2015, qui prévoit que les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre doivent avoir un minimum de 15 000 habitants, la communauté d'agglomération de l'Artois a fusionné avec la communauté de communes Artois-Lys et la communauté de communes Artois-Flandres, afin de former le 1^er janvier 2017, la communauté d'agglomération de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane, conformément à l'arrêté préfectoral du 13 septembre 2016. Leurs communes membres intègrent de fait le ressort territorial du SMT AG.

La CALL fait également partie d'Euralens, dont Sylvain Robert est le président depuis 2015.

L'Agglomération a financé et réalisé le Centre d'Interprétation Lens' 14 - 18 de Souchez ouvert depuis juin 2015. Cet équipement à vocation culturelle et touristique présente les événements de la Première Guerre mondiale de toute la région Nord Pas de Calais. Localisé au pied de la colline de Notre-Dame-de-Lorette, ce musée a pour ambition de devenir la porte d'entrée du tourisme de mémoire en région avec l'appui de la formidable concentration de sites symboliques de la Grande Guerre tels que le lieu historique national du Canada à Vimy, le cimetière britannique du Cabaret Rouge, la Nécropole nationale de Notre Dame de Lorette et l'Anneau de la mémoire.

Voir aussi

Bibliographie

• « Atlas de la communauté d'agglomération de Lens - Liévin », Publications, sur communaupole-lenslievin.fr, 2013 (consulté le 29 novembre 2014)

Articles connexes

• Liste des intercommunalités du Pas-de-Calais

Liens externes

• Site officiel
• Notices d'autorité :

  • VIAF
  • BnF (données)
  • IdRef
• Ressources relatives aux organisations :
  • SIREN
  • data.gouv.fr
• Les données fiscales 2002 sur le site de l'INSEE
• Le SCOT Lens-Liévin-Hénin-Carvin
• « CA de Lens - Liévin (246200364). », Évolution et structure de la population en 2021, INSEE - RGP 2021, 27 juin 2024 (consulté le 2 novembre 2024).
• « Intercommunalité-Métropole de CA de Lens - Liévin (246200364) », Dossier complet, INSEE - RGP 2021, 27 juin 2024 (consulté le 2 novembre 2024).