Chambre des députés
type d'organe législatif
(Redirigé depuis Chambre des Députés)
La Chambre des députés est le nom de l'organe législatif donné à la chambre basse dans un système législatif bicaméral, ou de la législature dans le système unicaméral. Elle permet aux députés de voter les lois, confronter leurs idées et de débattre entre eux.
Selon les pays et les époques, ce type d'institution peut aussi se nommer Assemblée nationale ou Chambre des représentants.
Les membres de ce type d'organe sont généralement appelés députés.
Chambre basse dans le bicamérisme
modifierDans les pays suivants, la Chambre des députés est le nom de la chambre basse dans un système bicaméral.
Dans le système monocaméral
modifierDans les pays suivants, la Chambre des députés est le nom donné au parlement monocaméral :
Pays | désignation | Nom local |
Égypte | Chambre des députés | مجمجلس النواب (Maglis al-Nowaab) |
Liban | Parlement du Liban | Assemblée nationale / مجلس نواب (Majles Nuweb) |
Malte | Chambre des représentants (Malte) | Kamra tad-Deputati |
Luxembourg | Chambre des députés du Luxembourg | Chambre des députés / d'Chamber |
Chambres des députés historiques
modifierPays | Période | désignation | nom local |
France | Restauration (1814-1830) | Chambre des députés | Chambre des députés |
France | Monarchie de Juillet (1830-1848) | Chambre des députés | Chambre des députés |
France | Troisième République (1870-1940) | Chambre des députés | Chambre des députés |
Pologne | Première République de Pologne (1454-1795) | Chambre des nonces | Izba Poselska[1] |
Pologne | Duché de Varsovie (1809-1815) | Chambre des nonces (Duché de Varsovie) (pl) | Izba Poselska[1] |
Pologne | Royaume de Pologne (1815-1831) | Chambre des nonces (Royaume du Congrès) (pl) | Izba Poselska[1] |
Tunisie | 2002-2011 | Chambre des députés de Tunisie | Majlis al-Nuwaab |
Références
modifier- Izba Poselska se traduit dans les textes publiés jusqu'au XIXe siècle comme chambre des nonces, puis souvent comme chambre des députés