Basic Bank Account Number

Le Basic Bank Account Number (BBAN, litt. « numéro de compte bancaire basique ») ou relevé d'identité bancaire (RIB), en France, ou encore spécimen de chèque (Québec) est une suite de chiffres délivré par la banque et qui indique de manière unique un compte bancaire au niveau national. Il est remis à un débiteur ou un créancier dans le but d'opérer des virements bancaires ou des prélèvements bancaires à partir de ce compte. Ces éléments sont souvent présents sur les chèques.

Remplacement du RIB par l'IBAN

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En France[1]

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La notion de RIB a été officiellement abolie avec le passage au format SEPA[2], c'est à dire que l'ancien format et la façon dont le RIB était utilisé sont devenus obsolètes. Désormais, dans le cadre du SEPA, ce sont les informations contenues dans l'IBAN et le BIC qui sont utilisées pour les transactions bancaires. Néanmoins le terme "RIB" est encore largement utilisée pour désigner l'ensemble des informations bancaires, même si, techniquement, ce n'est plus le format requis pour les opérations SEPA. Il est aussi parfois, à tort, utilisé pour désigner l'IBAN (International Bank Account Number) qui permet d'identifier un compte à l'international. Aujourd'hui les comptes bancaires français disposent du relevé d'identité bancaire qui comporte : l'IBAN, le BIC, le code banque, code guichet, numéro du compte et clé RIB (ces quatre dernières information sont parfois regroupées sous le nom de code RIB), le nom et prénom du titulaire et la domiciliation du compte (nom de la banque et de l’agence)[3],[4]. En Europe, l'IBAN est suffisant pour opérer des opérations bancaires SEPA (prélèvement et virement)[5].

En France, l'IBAN est inscrit sur le relevé de compte du compte en question[6].

Législation

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La réglementation SEPA entraîne l'impossibilité d'utiliser le RIB pour des opérations bancaires, l'IBAN étant nécessaire et suffisant. Les virements et prélèvements nationaux et européens sont soumis aux mêmes frais et aux mêmes droits et devoirs. Il est également possible d'utiliser l'IBAN d'un autre pays européen dans son propre pays.

Les établissements de crédit (BNP Paribas, Société générale, Crédit agricole…), les établissements de paiement (Nickel par exemple) ainsi que les établissements de monnaie électronique (PayPal, Treezor…) ont la faculté de délivrer des IBAN.

Composition

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Composition du BBAN
3 à 12 positions 8 à 20 positions
IID BAN
  • IID : identification de l’établissement financier
  • BAN : numéro de compte bancaire

Il n'a pas plus de 30 positions. Chaque pays a la responsabilité de définir le format de son BBAN.

Exemples

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  • France et Monaco (23 caractères) Format : BBBBBGGGGGCCCCCCCCCCCKK
B = code banque (5 chiffres), G = code guichet (5 chiffres), C = numéro de compte (11 chiffres et/ou lettres), K = clé RIB (2 chiffres entre 01 et 97)
  • Belgique (12 chiffres) Format : BBBCCCCCCCKK
B = code banque (3 chiffres), C = numéro de compte (7 chiffres), KK = BBBCCCCCCC modulo 97 (si égal à 0, KK = 97)
  • Allemagne (18 chiffres) Format BBBBBBBBCCCCCCCCCC
B = code banque (8 chiffres), C = numéro de compte (10 chiffres. Si moins, compléter à gauche avec des 0)
Nota: le numéro de compte allemand (C) contient une clé de contrôle, mais sa position et son calcul diffèrent d'une banque à l'autre. Il existe plus de 100 méthodes différentes de calcul de la clé en Allemagne (source : de:Kontonummer)

Clé RIB

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Clé = 97 − ([concaténation de banque, guichet, compte] * 100 modulo 97). Cette clé est proche de celle du numéro de Sécurité sociale français, à la différence qu'il n'est pas centuplé. Si le compte comporte des lettres (banques françaises Banque postale et Crédit lyonnais), remplacer la lettre par son index de 1 à 9 dans l'alphabet ( etc.) en laissant un saut entre R et S ( ).

Calcul de la Clef RIB en Java

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	public int getRibKey(String rib) {
		 
		StringBuilder extendedRib = new StringBuilder(rib.length());
		for (char currentChar : rib.toCharArray()) {
			//Works on base 36
			int currentCharValue = Character.digit(currentChar, Character.MAX_RADIX);
			//Convert character to simple digit
			extendedRib.append(currentCharValue<10?currentCharValue:(currentCharValue + (int) StrictMath.pow(2,(currentCharValue-10)/9))%10);
		}
		
		BigDecimal extendedRibInt = new BigDecimal(extendedRib.toString());
		return 97- extendedRibInt.multiply(new BigDecimal(100)).toBigInteger().mod(new BigDecimal(97).toBigInteger()).intValue();
	}

Le chéquier

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Le relevé d'identité bancaire, sur le carnet de chèque, est composé de :

  • l'International Banking Account Number (IBAN), numéro de compte à la norme internationale ISO n° 13616
  • le Bank Identification Code (BIC), identifiant de l'établissement financier (la banque) à la norme internationale ISO n° 9362
  • le nom et l'adresse du titulaire du compte, en date d'établissement du carnet de chèque (les chèques restant valides après déménagement)
  • le nom de l'établissement financier (la banque) et du guichet de domiciliation (l'agence bancaire)

Vérification du RIB

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Algorithme

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La validité d'un RIB se calcule grâce à la clé de celui-ci.

La première étape consiste à remplacer les lettres présentes par des chiffres pour faciliter le calcul.

Tableau de transformation des caractères
Caractère Chiffre représentant
0 0
1, A, J 1
2, B, K, S 2
3, C, L, T 3
4, D, M, U 4
5, E, N, V 5
6, F, O, W 6
7, G, P, X 7
8, H, Q, Y 8
9, I, R, Z 9

Pour faire la transformation, il suffit de se placer en base 36 (base 10 + 26 lettres) et d'appliquer le calcul suivant sur chaque caractère (transformé en nombre currentCharValue) puis de remplacer le sélectionné par le nombre donné :

 

L'étape suivante (facultative) consiste à décomposer le code et multiplier chaque partie par une constante et en faire la somme. Enfin, le code est correct si le nombre obtenu (soit par simple concaténation de nos différentes parties, soit par décomposition) est congru à 0 modulo 97.

 

Vérification du RIB en C#

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La fonction check_rib retourne vrai ou faux en fonction de la validité des informations.

Vérification du RIB en Java

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import java.math.BigDecimal;

public class Validation{
    public boolean checkRib(String rib) {
        StringBuilder extendedRib = new StringBuilder(rib.length());
        for (char currentChar : rib.toCharArray()) {
            int intValue;
            if ('0' <= currentChar && currentChar <= '9') {
                intValue = currentChar - '0';
            } else if ('A' <= currentChar && currentChar <= 'I') {
                intValue = currentChar - 'A' + 1;
            } else if ('J' <= currentChar && currentChar <= 'R') {
                intValue = currentChar - 'J' + 1;
            } else if ('S' <= currentChar && currentChar <= 'Z') {
                intValue = currentChar - 'S' + 2;
            } else {
                return false;
            }
            extendedRib.append(intValue);
        }

        return new BigDecimal(extendedRib.toString()).remainder(new BigDecimal(97)).intValue() == 0;
    }
}

Vérification du RIB en Perl

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Avec :

  • $cbanque : code de la banque
  • $cguichet : code du guichet
  • $nocompte : numéro de compte
  • $clerib : clé rib
    use Math::BigInt;
    my %letter_substitution = ("A" => 1, "B" => 2, "C" => 3, "D" => 4, "E" => 5, "F" => 6, "G" => 7, "H" => 8, "I" => 9,
                               "J" => 1, "K" => 2, "L" => 3, "M" => 4, "N" => 5, "O" => 6, "P" => 7, "Q" => 8, "R" => 9,
                                         "S" => 2, "T" => 3, "U" => 4, "V" => 5, "W" => 6, "X" => 7, "Y" => 8, "Z" => 9); 
    my $tabcompte = ""; 
    my $len = length($nocompte);
    return 0 if ($len != 11);
    for (my $i = 0; $i < $len; $i++) {
        my $car = substr($nocompte, $i, 1); 
        if ($car !~ m/^\d$/) {
            my $b = $letter_substitution{uc($car)};
            my $c = ( $b + 2**(($b - 10)/9) ) % 10; 
            $tabcompte .= $c; 
        } else {
            $tabcompte .= $car;
        }   
    }   
    my $int = "$cbanque$cguichet$tabcompte$clerib";
    return (length($int) >= 21 && Math::BigInt->new($int)->bmod(97) == 0) ? 1 : 0;

Vérification du RIB en PHP

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La fonction check_rib retourne vrai ou faux en fonction de la validité des informations.

function check_rib($cbanque, $cguichet, $nocompte, $clerib) {
	$tabcompte = "";
	$len = strlen($nocompte);
	if ($len != 11) {
		return false;
	}
	for ($i = 0; $i < $len; $i++) {
		$car = substr($nocompte, $i, 1);
		if (!is_numeric($car)) {
			$c = ord($car) - (ord('A') - 1);
			$b = (($c + pow ( 2, ($c - 10) / 9 )) % 10) + (($c > 18 && $c < 25) ? 1 : 0);
			$tabcompte .= $b;
		}
		else {
			$tabcompte .= $car;
		}
	}
	$int = $cbanque . $cguichet . $tabcompte . $clerib;
	return (strlen($int) >= 21 && bcmod($int, 97) == 0);
}

Vérification du RIB en Python

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def check_rib(rib):
    if len(rib) != 23:
        return False

    _RIB_MAP = {
        'A':'1', 'B':'2', 'C':'3', 'D':'4', 'E':'5', 'F':'6', 'G':'7', 'H':'8', 'I':'9',
        'J':'1', 'K':'2', 'L':'3', 'M':'4', 'N':'5', 'O':'6', 'P':'7', 'Q':'8', 'R':'9',
        'S':'2', 'T':'3', 'U':'4', 'V':'5', 'W':'6', 'X':'7', 'Y':'8', 'Z':'9',
    }
    values = "".join(_RIB_MAP.get(char.upper(), char) for char in rib)
    if not values.isdigit():
        return False
    
    bankcode = int(values[:5])
    counter = int(values[5:10])
    account = int(values[10:21])
    key = int(values[21:])
    return (bankcode*89 + counter*15 + account*3 + key) % 97 == 0

Vérification du RIB en Ruby

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Avec :

  • rib : le RIB complet sans espace à passer à la méthode.
  def rib?(rib)
    bank, office, account, key = rib.match(/^(\d{5})(\d{5})([[:alnum:]]{11})(\d{2})$/).captures
    account                    = account.each_char.inject('') do |sum, char|
      char = char.to_i 36
      sum  += ((char + 2 ** ((char - 10)/9)).to_i % 10).to_s
    end
    result                     = bank + office + account + key
    result.size >= 21 && result.to_i % 97 == 0
  rescue
    # Le RIB n’est pas valide
    false
  end

Vérification du RIB en SQL

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Cette vérification permet de valider la saisie de l'utilisateur, qui renseigne à l'exécution de la requête SQL les codes Banque, Guichet et numéro de compte, ou de lui demander une nouvelle saisie.

  select Saisie.*
         ,97-mod(Banque*89+Guichet*15+Compte*3,97) CleRIB
  from (select substr(lpad(&Banque,5,'0'),1,5) Banque
              ,substr(lpad(&Guichet,5,'0'),1,5) Guichet
              ,translate(upper(substr(lpad('&Compte',11,'0'),1,11))
                       ,'ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ'
                       , 12345678912345678923456789
               ) Compte
        from dual
       ) Saisie;

Vérification du RIB en SQL pour Oracle

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Cette vérification permet de vérifier un grand nombre de RIB, dans une table RIB_payment

CREATE TABLE ( rib_id    NUMBER(10)
    , rib_banque     VARCHAR2(12)
         CONSTRAINT rib_banque_nn_payment NOT NULL NOT NULL
    , rib_guichet      VARCHAR2(12) 
         CONSTRAINT rib_guichet_nn_payment NOT NULL
    , rib_compte          VARCHAR2(20) 
         CONSTRAINT rib_compte_nn_payment NOT NULL
    , rib_cle   VARCHAR2(3)
    , rib_saisie_date      DATE  DEFAULT SYSDATE 
         CONSTRAINT rib_saisie_date_nn_payment  NOT NULL
    , person_id         VARCHAR2(10)/*titulaire, personne morale ou physique*/
       CONSTRAINT     rib_person_id_nn_payment  NOT NULL
    , CONSTRAINT     rib_person_id_uk_payment
                     UNIQUE (person_id)
    )

saisie au préalable, et en relation avec une table des personnes (personnes physiques ou personnes morales).

 SELECT IBAN,
MOD(
REPLACE(REPLACE(REPLACE(REPLACE(REPLACE(
REPLACE(REPLACE(REPLACE(REPLACE(REPLACE(
REPLACE(REPLACE(REPLACE(REPLACE(REPLACE(
REPLACE(REPLACE(REPLACE(REPLACE(REPLACE(
REPLACE(REPLACE(REPLACE(REPLACE(REPLACE(
REPLACE( REPLACE( substr(IBAN,5,length(IBAN))||substr(IBAN,1,4)
,'A','10'),'B','11'),'C','12'),'D','13'),'E','14')
,'F','15'),'G','16'),'H','17'),'I','18'),'J','19')
,'K','20'),'L','21'),'M','22'),'N','23'),'O','24')
,'P','25'),'Q','26'),'R','27'),'S','28'),'T','29')
,'U','30'),'V','31'),'W','32'),'X','33'),'Y','34')
,'Z','35')  ,' ','')
,97) IBAN_modulo
FROM  COMPTE

La requête contrôle le IBAN (on peut facilement le construire à partir du RIB).

Vérification du RIB en VBA

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Ce code fonctionne sous Excel, l'abréviation « VBE » étant la contraction de VBA pour Excel.

Vérification du RIB en VB.NET

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    Private Function textetochiffre(ByVal numero As String) As Integer
        If IsNumeric(numero) = False Then
            numero = Asc(numero) - 55
        End If
        Return Math.Floor((numero + Math.Pow(2, (numero - 10) / 9)) Mod 10)
    End Function
    Private Function verifierrib(ByVal plainrib As String)
        Dim rib As String = ""
        For i = 0 To plainrib.Count - 1
            rib = rib & textetochiffre(plainrib.Substring(i, 1))
        Next
        Dim banknote As String = rib.Substring(0, 5)
        Dim guichet As String = rib.Substring(5, 5)
        Dim compte As String = rib.Substring(10, 11)
        Dim clerib As String = rib.Substring(21, 2)
        Dim result As Integer = (banknote * 89 + guichet * 15 + compte * 3 + clerib) Mod 97
        If result = 0 Then
            Return True
        Else
            Return False
        End If
    End Function

Conversion du RIB en IBAN

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Algorithme

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  1. Créer un IBAN temporaire, composé du code du pays : FR pour la France, suivi de " 00 " et du " code RIB "
  2. Déplacer les 4 premiers caractères de l’IBAN vers la droite du numéro.
  3. Convertir les lettres en chiffres, selon le principe "A" vaut "10" ... "Z" vaut "35".
  4. Calculer le modulo 97 et retrancher le reste de 98. Si le résultat comporte un seul chiffre, insérer un zéro devant.

Insérer le résultat ainsi obtenu à la position 3 de l’IBAN temporaire créé dans l’étape 1.

Conversion du RIB en IBAN en C#

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public static string GetIban(string codebanque, string codeGuichet, string numerocompte, string cle)
{
    const string alphabet = "ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ";
    var tmp = (codebanque + codeGuichet + numerocompte + cle + "FR00").ToUpper();
    foreach (var c in tmp.Where(char.IsLetter))
    {
        tmp = tmp.Replace(c.ToString(CultureInfo.InvariantCulture), (alphabet.IndexOf(c) + 10).ToString(CultureInfo.InvariantCulture));
    }
    var ibanKey = (98 - (System.Numerics.BigInteger.Parse(tmp) % 97)).ToString(CultureInfo.InvariantCulture);
    return "FR" + ((ibanKey.Length == 1) ? "0" : "") + ibanKey + codebanque + codeGuichet + numerocompte + cle;
}

Conversion du RIB en IBAN en Java

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public static String getIBAN(String codebanque, String codeGuichet, String numerocompte, String cle) {

    String alphabet = "ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ";
    String tmp = codebanque + codeGuichet + numerocompte + cle + "FR00";
    tmp = tmp.toUpperCase();

    for (char c : tmp.toCharArray()) {
        if (Character.isLetter(c)) {
            tmp  = tmp .replaceAll(String.valueOf(c), String.valueOf(alphabet.indexOf(c) + 10));
        }
    }
    String ibanKey =
            String.valueOf(new BigDecimal(98).subtract(new BigDecimal(tmp).remainder((new BigDecimal(97)))));
    if (ibanKey.length() == 1) {
        ibanKey = "0" + ibanKey;
    }
    return "FR" + ibanKey + codebanque + codeGuichet + numerocompte + cle;
}

Conversion du RIB en IBAN en Perl

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use bigint;

sub rib_to_iban {
	my ($rib) = @_;
	my @letter = ('0'..'9','A'..'Z');
	my $iban = "";
	foreach my $char(split(//,"${rib}FR00")) {
		my ($index) = grep { $letter[$_] eq $char } (0 .. @letter-1);
		$iban .= $index;
	}
	my $key = 98 -  ($iban % 97);
    return sprintf("FR%.2d%s" ,$key, $rib);
}

Conversion du RIB en IBAN en PHP

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function Rib2Iban($codebanque,$codeguichet,$numerocompte,$cle){
	$charConversion = array("A" => "10","B" => "11","C" => "12","D" => "13","E" => "14","F" => "15","G" => "16","H" => "17",
	"I" => "18","J" => "19","K" => "20","L" => "21","M" => "22","N" => "23","O" => "24","P" => "25","Q" => "26",
	"R" => "27","S" => "28","T" => "29","U" => "30","V" => "31","W" => "32","X" => "33","Y" => "34","Z" => "35");

	$tmpiban = strtr(strtoupper($codebanque.$codeguichet.$numerocompte.$cle)."FR00",$charConversion);

	// Soustraction du modulo 97 de l'IBAN temporaire à 98
	$cleiban = strval(98 - intval(bcmod($tmpiban,"97")));

	if (strlen($cleiban) == 1)
		$cleiban = "0".$cleiban;

	return "FR".$cleiban.$codebanque.$codeguichet.$numerocompte.$cle;
}

Conversion du RIB en IBAN en Python

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Avec :

  • rib : le RIB complet sans espace à passer à la méthode.
def rib_to_iban(rib):
    tmp_iban = int("".join(str(int(c,36)) for c in rib+"FR00"))
    key = 98 - (tmp_iban % 97)
    return "FR%.2d%s" % (key, rib)

Conversion du RIB en IBAN en Ruby

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Avec :

  • rib : le RIB complet sans espace à passer à la méthode.
  def rib_to_iban(rib)
    tmp_iban = "#{rib}FR00".each_char.map { |char| char.to_i(36).to_s }.join.to_i
    key = 98 - (tmp_iban % 97)
    "FR%.2d%s" % [key, rib]
  end

Conversion du RIB en IBAN en SQL

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Conversion du RIB en IBAN en SQL Server 2008 R2 (Microsoft)

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-- Creates an IBAN (International Bank Account Number) from a BBAN (Basic Bank Account Number) and BIC (Bank Identifier Code)
-- SQL 2008 R2
-- Tested on several SEPA countries
CREATE FUNCTION [dbo].[SQL_F_BBAN_IBAN] (@bban varchar(30), @bic varchar(11))
RETURNS varchar(40)
AS
-- Creates an IBAN (International Bank Account Number) from a BBAN (Basic Bank Account Number) and BIC (Bank Identifier Code)
-- In :		BBAN, BIC
-- Returns :	IBAN
BEGIN 
	declare @bbanwk varchar(60), @country char(2), @bbannbp int, @bbanp varchar(9), @pos smallint, @mod int, @i smallint, @keyiban char(2), @iban varchar(40)
	-- Get the country code from the BIC
	set @country = substring(@bic, 5, 2)
	-- Place it at the end of BBAN
	set @bbanwk = @bban + @country + '00'
	-- Replace any letters with their numeric value (code ASCII - 55)
	while isnumeric(@bbanwk+'e0') = 0
		BEGIN
			set @pos = (select patindex('%[^0-9]%',@bbanwk))
			set @bbanwk = (select replace(@bbanwk,substring(@bbanwk,@pos,1),ascii(substring(@bbanwk,@pos,1))-55))
		END
	-- Split the BBAN into parts of 9 numbers max (because too long for SQL data type INT) and calculate MOD 97 of each part
	-- suppose to add 1 iteration each 4 iteration, so init @i = 0 and not 1 for some case.
	set @bbannbp = ceiling(len(@bbanwk) / 9.0) 
	set @pos = 10
	set @i = 0
	set @bbanp = left(@bbanwk, 9)
	while @i <= @bbannbp
		BEGIN
			set @mod = cast(@bbanp as int) % 97
			-- Put the result at the beginning of the next group			
			set @bbanp = cast(@mod as varchar) + substring(@bbanwk, @pos, 7)
			set @i = @i + 1
			set @pos = @pos + 7
		END
	-- IBAN key 2 characters
	set @keyiban = right('00' + cast((98 - @mod) as varchar), 2)
	set @iban = @country + @keyiban + @bban
RETURN @iban
END
GO

Conversion du RIB en IBAN en SQL pour Oracle

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FUNCTION SO_F_RIB_IBAN(pi_va_rib IN VARCHAR2) RETURN VARCHAR2
IS
  l_i_loop INTEGER;
  l_va_return VARCHAR2(40);
  l_n_clee INTEGER;
BEGIN
  l_va_return := UPPER(pi_va_rib) || 'FR00';
		
  -- Transformation de A-Z en 10-35
  FOR l_i_loop IN 0 .. 25 LOOP
    l_va_return := REPLACE(l_va_return, CHR(65+l_i_loop), (10+l_i_loop));		
  END LOOP;
		
  -- Soustraction du modulo 97 de l'IBAN temporaire à 98
  l_n_clee := (98 - MOD(l_va_return,97));
 
  -- Retourne l'iban
  RETURN 'FR' || TRIM(TO_CHAR(l_n_clee, '00')) || UPPER(pi_va_rib);		
END SO_F_RIB_IBAN;

Conversion du RIB en IBAN en VBA

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Ce code fonctionne sous Excel, l'abréviation « VBE » étant la contraction de VBA pour Excel.

Conversion du RIB en IBAN en VB.NET

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Public Function GetIBAN(rib As String) As String
	rib = rib.Replace(" ", "")

	Dim tmpIBAN As New StringBuilder()
	For Each c As Char In (rib + "FR00").ToUpper()
		Dim v As Integer = Asc(c) + If(c >= "A"c, -Asc("A") + 10, -Asc("0"))
		tmpIBAN.Append(v)
	Next
	Dim tmpIBANString As String = tmpIBAN.ToString()

	Dim checksum As Integer = 0
	For Each c In tmpIBANString
		checksum *= 10
		checksum += Integer.Parse(c)
		checksum = checksum Mod 97
	Next
	Dim ibanKey As String = (98 - checksum).ToString()

	Return "FR" + Right("0" & ibanKey, 2) + rib
End Function

Conversion du RIB en IBAN en JavaScript

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function GetIban(codeBanque, codeGuichet, numCompte, cleRib) {
        var alphabet = "ABCDEFGHIJKLMNOPQRSTUVWXYZ";
        var tmp = "";
        tmp = "" + String(codeBanque) + String(codeGuichet) + String(numCompte) + String(cleRib) + "FR00";
        tmp = tmp.toUpperCase();
        tmp = tmp.split(""); 
        
        for (var i = 0; i < tmp.length; i++) {
            if (alphabet.indexOf(tmp[i]) != -1) {
                tmp[i] = String(alphabet.indexOf(tmp[i]) + 10);
            }
        }

        tmp = tmp.join("");
        var moduloRemainder = parseInt(tmp % 97, 10);
        var ibanKey = (98 - moduloRemainder).toString();
        if (ibanKey.length == 1) {
            ibanKey = "0" + ibanKey;
        }
        return "FR" + ibanKey + codeBanque + codeGuichet + numCompte + cleRib;
    };

Notes et références

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  1. « Master of the Playing Cards », dans Benezit Dictionary of Artists, Oxford University Press, (lire en ligne)
  2. « Prélèvements : le RIB cède la place aux normes SEPA », sur Le Monde.fr, (consulté le )
  3. Alexiane Turcant, « Tout savoir sur le RIB : Définition et Utilisation », sur selectra.info, (consulté le )
  4. « RIB, IBAN et BIC : les petits noms de vos coordonnées bancaires », sur www.banque-france.fr, (consulté le )
  5. « REGLEMENT (UE) No260/2012 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL »
  6. « Article R351-5 du code monétaire », sur legifrance.gouv.fr

Articles connexes

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