1696 en droit

Données clés
	1693 1694 1695 1696 1697 1698 1699; Décennies :; 1660 1670 1680 1690 1700 1710 1720; Siècles :; XVe XVIe XVIIe XVIIIe XIXe; Millénaires :; -Ier Ier IIe IIIe
	Art Architecture, Arts plastiques (Dessin, Gravure, Peinture et Sculpture), (), (), Littérature (), Musique (Classique) et Théâtre Ingénierie (), Architecture, () et () Politique Droit et () Religion (,) Science () et Santé et médecine Philosophie; Terrorisme;
	Romain; Chinois; Grégorien; Julien; Hébraïque; Hindou; Hégirien; Persan; Républicain;

Cet article présente les faits marquants de l'année 1696 en droit.

Chronologie en droit

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Événements

21 janvier : Recoinage Act ; passage de l’étalon argent à l’étalon or en Angleterre^[1]. La valeur du sterling reste stable jusqu’en 1931, à l’exception de 1797-1816 et 1914-1925.

29 août : traité de Turin entre la France et la Savoie. Louis XIV restitue tous ses états au duc de Savoie, qui change de camp^[2].

7 octobre : traité de Vigevano entre le duc de Savoie et les alliés. Armistice en Italie^[2].

Naissances

Décès

Notes et références

↑ Andreas Michaēl Andreadēs, History of the Bank of England, 1640-1903, Routledge, 1966, 455 p. (ISBN 978-0-7146-1203-4, présentation en ligne)
↑ ^{a et b} Christophe Koch et Frédéric Schoell, Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe, depuis la paix de Westphalie, vol. 1, Chez Gide fils, 1817 (présentation en ligne)

[1] Andreas Michaēl Andreadēs, History of the Bank of England, 1640-1903, Routledge, 1966, 455 p. (ISBN 978-0-7146-1203-4, présentation en ligne)

[Koch-2] {a et b} Christophe Koch et Frédéric Schoell, Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l'Europe, depuis la paix de Westphalie, vol. 1, Chez Gide fils, 1817 (présentation en ligne)

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