Wikipédia:Images à supprimer/Fichier:Logo Le Monde de Jamy.jpg
La suppression de l'image « Fichier:Logo_Le_Monde_de_Jamy.jpg » est proposée.
Consignes quant à cette procédure • Voir consignes détaillées • Voir toutes les procédures en cours
Qui peut participer ?
L'importateur de l'image et les contributeurs ayant un compte ayant fait au moins cinquante contributions aux articles au lancement de cette procédure peuvent exprimer leur avis.
Les avis des personnes n’ayant pas de compte ou un compte ayant moins de 50 contributions sont déplacés dans « Avis non décomptés » et ne sont en principe pas pris en considération. Lors de la clôture, les avis sans argumentaire sont également déplacés et ne sont pas pris en compte.
Durée de la consultation
Si un consensus clair s'est dégagé le 3 août après l'expiration de sept jours pleins de débat (168 heures), un contributeur ayant au moins 500 contributions et 3 mois d'ancienneté (utilisateur autopatrolled) qui n'aura pas pris part au débat peut clore la proposition et indiquer si la page est conservée ou supprimée (la suppression devant êtr e demandée à un administrateur). Dans le cas contraire, la discussion se poursuit et peut être close à partir du 10 août.
Important
- Copiez le lien *{{L|Fichier:Logo Le Monde de Jamy.jpg}} et collez-le dans la section du jour de la page principale « Débat d'admissibilité ». Attention, un décalage d'un jour est possible en fonction de la mise en page.
- Avertissez le créateur et les principaux contributeurs de l’article en apposant le message {{subst:Avertissement suppression image|Wikipédia:Images à supprimer}} sur leur page de discussion.
Proposé par : — Racconish 💬 26 juillet 2018 à 22:40 (CEST)
Pas une marque mais une création graphique au desssus du seuil d'originalité.
Conclusion
Conservation traitée par Arthur Crbz[on cause ?] 10 août 2018 à 00:30 (CEST)
Raison : Peut être considéré comme un logo
Discussions
modifierToutes les discussions vont ci-dessous.
Avis
modifierFormat : Motivation, signature
Conserver
modifier- Conserver pour moi c'est un logo, autant pour celui d'Accusé j'ai encore un doute, autant là c'est un logo pur et dur. Cdlt, Lyon-St-Clair [Hon hon hon] 28 juillet 2018 à 11:04 (CEST)
- Il ne s'agit pas d'apprécier si c'est ou non un logo, mais de justifier qu'il s'agit d'une marque déposée. Si c'est une marque, l'exception au droit d'auteur peut s'appliquer, sinon non. Cordialement, — Racconish 💬 28 juillet 2018 à 11:24 (CEST)
- Conserver Rentre dans l'exception « marque déposée ou logotype ». — Thibaut (discuter) 7 août 2018 à 13:31 (CEST)
Supprimer
modifier- Supprimer L'exception au droit d'auteur ne concerne que les marques déposées, au sens où la Directive européenne sur les marques de 2015 précise que leur emploi dans un article encyclopédique consacré à la marque est « loyal et honnête » [ [1]. Ce n'est pas un moyen détourné de nier les droits patrimoniaux de l'auteur. Or, il ne s'agit pas ici d'une marque déposée. Cordialement, — Racconish 💬 28 juillet 2018 à 11:36 (CEST)