Véhicule à moteur

véhicule autopropulsé conçu et construit pour être utilisé sur la route et ayant au moins deux roues

Un véhicule à moteur ou véhicule motorisé (terrestre) ou véhicule automobile (au sens littéral : qui peut se mouvoir par lui-même) est un véhicule équipé d'un moteur qui fournit l'énergie mécanique nécessaire à son déplacement. Il peut se déplacer sur route et éventuellement en tout-terrain, et est généralement équipé de roues, parfois de chenilles.

Le moteur employé est généralement un moteur à explosion (véhicule « thermique ») ou un moteur électrique (véhicule électrique), parfois plusieurs, parfois les deux combinés dans le cas d'un véhicule hybride.

Conventions routières internationales

modifier

En termes de réglementation routière, la notion de véhicule à moteur est standardisée par des conventions internationales.

La convention internationale sur la circulation routière de Genève du ne définit pas à proprement parler la notion de véhicule à moteur, mais avec sa définition de l'automobile, elle pose les bases de ce qui deviendra la notion de véhicule à moteur dans la convention de Vienne :

  • la notion de véhicules pourvus d’un dispositif mécanique de propulsion circulant sur la route par leurs moyens propres dont elle exclut ceux qui se déplacent sur rails ou sont reliés à un conducteur électrique ;
  • l'utilité normale constituée par le transport de personnes ou de marchandises.

Elle introduit également dans son annexe 1 le seuil du moteur auxiliaire thermique d’une cylindrée maximum de 50 cm3[1].

La définition juridique traditionnelle du véhicule à moteur provient de la Convention de Vienne sur la circulation routière de 1968 qui en donne une première définition :

« Le terme « véhicule à moteur » désigne, à l’exception des cyclomoteurs sur le territoire des Parties contractantes qui ne les ont pas assimilés aux motocycles et à l’exception des véhicules qui se déplacent sur rails, tout véhicule pourvu d’un moteur de propulsion et circulant sur route par ses moyens propres. »

— Convention de Vienne sur la circulation routière de 1968[2].

Les véhicules motorisés peuvent être catégorisés par nombre de roues, masse, usage, etc.

Références

modifier
  1. (en) « Convention sur la circulation routière 19 septembre 1949 (French) », sur adcidl.com, http://www.nyszone.com (consulté le ).
  2. « Fedlex », sur admin.ch (consulté le ).

Voir aussi

modifier

Articles connexes

modifier

Liens externes

modifier