Plan territorial général de Catalogne

cadre juridique d'organisation territoriale de la Catalogne

Le plan territorial général de Catalogne (Pla territorial general de Catalunya en catalan, PTGC) est l'outil de planification des politiques d'aménagement du territoire en Catalogne, une des communautés autonomes espagnoles.

L'aménagement du territoire étant une des compétences des communautés autonomes, le plan territorial général est défini par une loi portée par le gouvernement de la Catalogne et approuvée par le parlement catalan. Il a depuis été modifié à deux reprises, en 2001 et en 2010.

L'objectif principal du plan territorial général est la description du territoire par la définition de zones en fonction de leur situation socio-économique et de leur potentiel de développement : les principaux centres de population pouvant servir au rééquilibrage du territoire, les espaces naturels à protéger, les zones agricoles et les forêts présentant un intérêt particulier. Il s'efforce également d'évaluer les besoins d'infrastructures d'intérêt général (transports, assainissement, etc.). Il peut également définir les domaines d'application de plans territoriaux partiels (Plans Territorials Parcials en catalan).

Les systèmes de proposition du plan général de Catalogne se situent à trois niveaux :

  • définition des aires territoriales de base (àrees bàsiques territorials en catalan, ABT), constituées par le regroupement de communes faiblement peuplées et possédant peu d'équipements collectifs (santé, assainissement, éducation, sports, etc.) ;
  • étude des principales agglomérations comme espaces de cohésion et d'influence de leur environnement ;
  • définition des zones fonctionnelles territoriales (àmbits funcionals territorials en catalan, AFT), constituées par le regroupement de comarques.

Systèmes urbains

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Le Plan réalise une étude exhaustive des systèmes urbains définis sur la base de la mobilité du travail, ce qui permet d'établir des espaces de cohésion territoriale sur lesquels reposent les stratégies de rééquilibrage territorial. On distingue deux grands groupes, subdivisés en différents niveaux :

Aire métropolitaine de Barcelone

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Aire métropolitaine de Barcelone

  • le noyau central, formé par le Barcelonès et les communes méridionales du Baix Llobregat, sur la rive gauche du Llobregat. Elle forme une agglomération avec une forte densité de population et une faible capacité de croissance urbaine ;
  • la première couronne extérieure, zone d'expansion et d'articulation du noyau central. Il est composé de la partie centrale et côtière du Baix Llobregat, de tout le Vallès Occidental, du Vallès Oriental jusqu'à la riera de Tenes, et du sud du Maresme jusqu'à Vilassar de Mar et Vilassar de Dalt ;
  • la couronne externe, comme système de rééquilibrage métropolitain avec un potentiel de croissance et des possibilités de décentralisation et de décongestion. Il est formé par les agglomérations de Sabadell, Terrassa, Martorell, Mataró - Argentona, Vilanova i la Geltrú - Sitges et Granollers - Sant Celoni.
  • Articulations articulées, avec des noyaux urbains encore faibles, mais avec un potentiel de ressources et de capacités qui, en raison de leur position particulière, peuvent remplir des fonctions de rééquilibrage entre les différents systèmes urbains :
    • la Selva Marítima, entre le Maresme et la Selva, région charnière entre la zone métropolitaine et la zone des comtés de Gérone.
    • le Baix Penedès, région charnière entre l'aire métropolitaine et Camp de Tarragona.

Aires de rééquilibrage

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Les aires de rééquilibrage de Catalogne sont situées en dehors de l'aire métropolitaine de Barcelone :

Zones fonctionnelles territoriales

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Les huit zones fonctionnelles territoriales de Catalogne :
  • Alt Pirineu i Aran
  • Àmbit metropolità
  • Camp de Tarragona
  • Comarques Centrals
  • Comarques Gironines
  • Penedès
  • Ponent
  • Terres de l'Ebre
  • Les zones fonctionnelles territoriales (AFT) sont définies comme un regroupement de comarques. Elles sont organisées autour d'une agglomération centrale et des zones urbaines qui lui sont attachées. Les zones fonctionnelles territoriales servent de cadre à la définition et à la mise en place des plans territoriaux partiels. Elles servent aussi de cadre de référence à l'action locale de la Généralité de Catalogne.

    En 1995, le plan territorial général de Catalogne prévoit la création de six zones fonctionnelles territoriales. En 2001, il est cependant modifié par la création d'une nouvelle zone fonctionnelle, Alt Pirineu i Aran, séparée de la zone fonctionnelle territoriale du Ponent[1]. En 2010, le nombre des zones fonctionnelles territoriales est porté à huit par la création de la zone fonctionnelle du Penedès, séparée de la zone fonctionnelle des Comarques Centrals, à l'exception des communes de la comarque de l'Anoia qui ont demandé à rester attachées aux Comarques Centrals[2].

    Les huit zones fonctionnelles territoriales de Catalogne sont :

    Zone fonctionnelle Nombre d'habitants
    Alt Pirineu i Aran 75 274
    Àmbit metropolità de Barcelona 4 772 130
    Camp de Tarragona 517 661
    Comarques Centrals 394 579
    Comarques Gironines 736 965
    Penedès 470 303
    Ponent 364 173
    Terres de l'Ebre 188 757

    Références

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    1. « Aprovació del Pla territorial parcial de l'Alt Pirineu i Aran » [archive du https://web.archive.org/web/20080513132200/http://www10.gencat.net/ptop/appjava/cat/plans/parcials/ptapa/aprovacio_definitiva.jsp] (consulté le )
    2. a et b Departament de la Presidència, « Llei 23/2010, del 22 de juliol, de modificació de la Llei 1/1995 i de la Llei 23/1983 per a fixar l'àmbit de planificació territorial del Penedès », Diari Oficial de la Generalitat de Catalunya, no núm. 5681,‎ (lire en ligne, consulté le )
    3. « Set municipis anoiencs reivindiquen l'Alta Segarra », sur anoiadiari.cat, (consulté le )