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Passy-sur-Seine

commune française du département de Seine-et-Marne
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Pour les articles homonymes, voir Passy.

Passy-sur-Seine est une commune française située dans le département de Seine-et-Marne en région Île-de-France.

Passy-sur-Seine
Passy-sur-Seine
La mairie.
Administration
Pays Drapeau de la France France
Région Île-de-France
Département Seine-et-Marne
Arrondissement Provins
Intercommunalité Communauté de communes de la Bassée - Montois
Maire
Mandat 		Florence Benoit
2020-2026
Code postal 77480
Code commune 77356
Démographie
Gentilé Passitois
Population
municipale 		44 hab. (2021 en évolution de −12 % par rapport à 2015)
Densité 9,7 hab./km2
Géographie
Coordonnées 48° 25′ 30″ nord, 3° 20′ 58″ est
Altitude Min. 60 m
Max. 74 m
Superficie 4,53 km2
Type Commune rurale à habitat très dispersé
Unité urbaine Hors unité urbaine
Aire d'attraction Paris
(commune de la couronne)
Élections
Départementales Canton de Provins
Législatives Quatrième circonscription
Localisation
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Passy-sur-Seine
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Passy-sur-Seine
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Passy-sur-Seine
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Passy-sur-Seine
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Géographie

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Localisation

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Passy-sur-Seine est à 9,5 km à l'est de Bray-sur-Seine.

Communes limitrophes

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Géologie et relief

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Hydrographie

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Réseau hydrographique

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Carte des réseaux hydrographique et routier de Passy-sur-Seine.

Le réseau hydrographique de la commune se compose de cinq cours d'eau référencés[1] :

  • le fossé 01 de l'Étang Sanguinoye, canal de 1,35 km[2] ;
  • le cours d'eau 01 de Toussacq , 2,81 km[3] qui conflue avec la Seine ;
  • le cours d'eau 01 du Moulin Hauts Champs , long de 5,39 km[4], qui conflue avec un bras de la Seine ;

et

  • le fossé 01 de Champsouchard, 3,50 km[5], et ;
  • le fossé 01 des Perches, 2,84 km[6], qui confluent avec le canal 01 de Mézières.

La longueur totale des cours d'eau sur la commune est de 5,24 km[1].

Gestion des cours d'eau

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Afin d’atteindre le bon état des eaux imposé par la Directive-cadre sur l'eau du , plusieurs outils de gestion intégrée s’articulent à différentes échelles : le SDAGE, à l’échelle du bassin hydrographique, et le SAGE, à l’échelle locale. Ce dernier fixe les objectifs généraux d’utilisation, de mise en valeur et de protection quantitative et qualitative des ressources en eau superficielle et souterraine. Le département de Seine-et-Marne est couvert par six SAGE, au sein du bassin Seine-Normandie[7].

La commune fait partie du SAGE « Bassée Voulzie », en cours d'élaboration en décembre 2020. Le territoire de ce SAGE concerne 144 communes dont 73 en Seine-et-Marne, 50 dans l'Aube, 15 dans la Marne et 6 dans l'Yonne, pour une superficie de 1 710 km2[8]. Le pilotage et l’animation du SAGE sont assurés par Syndicat Mixte Ouvert de l’eau potable, de l’assainissement collectif, de l’assainissement non collectif, des milieux aquatiques et de la démoustication (SDDEA), qualifié de « structure porteuse »[9].

Climat

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Pour des articles plus généraux, voir Climat de l'Île-de-France et Climat de Seine-et-Marne.

En 2010, le climat de la commune est de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du CNRS s'appuyant sur une série de données couvrant la période 1971-2000[10]. En 2020, Météo-France publie une typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré et est dans la région climatique Nord-est du bassin Parisien, caractérisée par un ensoleillement médiocre, une pluviométrie moyenne régulièrement répartie au cours de l’année et un hiver froid (3 °C)[11].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,9 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,5 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 664 mm, avec 11,2 jours de précipitations en janvier et 7,6 jours en juillet[10]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique la plus proche, située sur la commune de Bouy-sur-Orvin à 11 km à vol d'oiseau[12], est de 11,4 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 635,9 mm[13],[14]. Pour l'avenir, les paramètres climatiques de la commune estimés pour 2050 selon différents scénarios d'émission de gaz à effet de serre sont consultables sur un site dédié publié par Météo-France en novembre 2022[15].

Milieux naturels et biodiversité

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Réseau Natura 2000

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Sites Natura 2000 sur le territoire communal.

Le réseau Natura 2000 est un réseau écologique européen de sites naturels d’intérêt écologique élaboré à partir des Directives « Habitats » et « Oiseaux ». Ce réseau est constitué de Zones spéciales de conservation (ZSC) et de Zones de protection spéciale (ZPS). Dans les zones de ce réseau, les États Membres s'engagent à maintenir dans un état de conservation favorable les types d'habitats et d'espèces concernés, par le biais de mesures réglementaires, administratives ou contractuelles[16].

Un site Natura 2000 a été défini sur la commune au titre de la « directive Oiseaux »[17],[Carte 1] :

  • la « Bassée et plaines adjacentes », d'une superficie de 27 643 ha, une vaste plaine alluviale de la Seine bordée par un coteau marqué au nord et par un plateau agricole au sud. Elle abrite une importante diversité de milieux qui conditionnent la présence d’une avifaune très riche[18],[19].

Urbanisme

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Typologie

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Au , Passy-sur-Seine est catégorisée commune rurale à habitat très dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022[20]. Elle est située hors unité urbaine[21]. Par ailleurs la commune fait partie de l'aire d'attraction de Paris, dont elle est une commune de la couronne[Note 1],[21]. Cette aire regroupe 1 929 communes[22],[23].

Lieux-dits et écarts

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La commune compte 17 lieux-dits administratifs[Note 2] répertoriés consultables ici[24].

Occupation des sols

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L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (94,5 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (94,5 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (94,5 %), zones urbanisées (5,5 %)[25].

Parallèlement, L'Institut Paris Région, agence d'urbanisme de la région Île-de-France, a mis en place un inventaire numérique de l'occupation du sol de l'Île-de-France, dénommé le MOS (Mode d'occupation du sol), actualisé régulièrement depuis sa première édition en 1982. Réalisé à partir de photos aériennes, le Mos distingue les espaces naturels, agricoles et forestiers mais aussi les espaces urbains (habitat, infrastructures, équipements, activités économiques, etc.) selon une classification pouvant aller jusqu'à 81 postes, différente de celle de Corine Land Cover[26],[27],[Carte 2]. L'Institut met également à disposition des outils permettant de visualiser par photo aérienne l'évolution de l'occupation des sols de la commune entre 1949 et 2018[Carte 3].

  •  
    Carte des infrastructures et de l'occupation des sols en 2018 (CLC) de la commune.
  •  
    Carte orhophotogrammétrique de la commune.

Planification

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La loi SRU du a incité les communes à se regrouper au sein d’un établissement public, pour déterminer les partis d’aménagement de l’espace au sein d’un SCoT, un document d’orientation stratégique des politiques publiques à une grande échelle et à un horizon de 20 ans et s'imposant aux documents d'urbanisme locaux, les PLU (Plan local d'urbanisme). La commune est dans le territoire du SCOT Grand Provinois, dont le projet a été arrêté le , porté par le syndicat mixte d’études et de programmation (SMEP) du Grand Provinois, qui regroupe les Communautés de Communes du Provinois et de Bassée-Montois, soit 82 communes[28].

La commune disposait en 2019 d'une carte communale approuvée et un plan local d'urbanisme intercommunal couvrant le territoire de la communauté de communes de la Bassée - Montois était en élaboration[29],[30].

Logement

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En 2017, le nombre total de logements dans la commune était de 33 dont 100 % de maisons (maisons de ville, corps de ferme, pavillons, etc.)[Note 3].

Parmi ces logements, 64,1 % étaient des résidences principales, 32,9 % des résidences secondaires et 3 % des logements vacants.

La part des ménages fiscaux propriétaires de leur résidence principale s'élevait à 90,5 % contre 4,8 % de locataires et 4,8 % logés gratuitement[31].

Toponymie

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Le nom de la localité est mentionné sous les formes Pacey au XIe siècle[32]; Paciacum en 1249[32]; Paci vers 1265[33] ; Pacy en 1648 (pouillé Alliot); Passy-les-Feuillages au XVIIIe siècle[34]; Passy-le-Feuillage en 1841[32].

Il s'agit d'une formation toponymique gallo-romaine en -(i)acum, suffixe d’origine gauloise marquant le plus souvent la propriété, mais aussi locatif. Le premier élément Pass- représente le nom de personne latin Pacius[35] ou Paccius[36], à la mode en Gaule à l'époque romaine et qui explique les nombreux Passy, Pacé, Paissy, etc.

Le déterminant complémentaire le- ou les-feuillages n'a été que transitoire et assez vite remplacé par un complément hydronymique pour la Seine :

Histoire

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Passy-sur-Seine (ou Passy-le-Feuillage selon l’une des variantes rencontrées dans certains documents) est la plus petite commune de Seine-et-Marne ; en 2005, elle comptait 36 habitants.
Pourtant, ce petit village qui n’a jamais été très peuplé, possédait, au moins à partir du XVIe siècle, un château dont il ne reste plus (en 2024 ?) que le pavillon sud.
L’histoire de Passy est liée à la famille des Veelu, qui possède la seigneurie pendant environ un siècle et demi (du milieu du XVIe siècle à la fin du XVIIe siècle)[37].

Politique et administration

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Liste des maires

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Liste des maires successifs
Période Identité Étiquette Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
1981 2008 Pierre Germann   agriculteur
2008 2014 Yves Peron    
2014 2017 Serge Breton[38]   enseignant
2017 En cours Florence Benoit[39]   Retraitée

Politique environnementale

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Équipements et services

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Eau et assainissement

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L’organisation de la distribution de l’eau potable, de la collecte et du traitement des eaux usées et pluviales relève des communes. La loi NOTRe de 2015 a accru le rôle des EPCI à fiscalité propre en leur transférant cette compétence. Ce transfert devait en principe être effectif au , mais la loi Ferrand-Fesneau du a introduit la possibilité d’un report de ce transfert au [40],[41].

Assainissement des eaux usées

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En 2020, la commune de Passy-sur-Seine ne dispose pas d'assainissement collectif[42],[43].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel[44]. La communauté de communes de la Bassée - Montois (CCBM) assure pour le compte de la commune le service public d'assainissement non collectif (SPANC), qui a pour mission de vérifier la bonne exécution des travaux de réalisation et de réhabilitation, ainsi que le bon fonctionnement et l’entretien des installations[42],[45].

Eau potable

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En 2020, l'alimentation en eau potable est assurée par la commune qui gère le service en régie[42],[46],[47].

Les nappes de Beauce et du Champigny sont classées en zone de répartition des eaux (ZRE), signifiant un déséquilibre entre les besoins en eau et la ressource disponible. Le changement climatique est susceptible d’aggraver ce déséquilibre. Ainsi afin de renforcer la garantie d’une distribution d’une eau de qualité en permanence sur le territoire du département, le troisième Plan départemental de l’eau signé, le , contient un plan d’actions afin d’assurer avec priorisation la sécurisation de l’alimentation en eau potable des Seine-et-Marnais. A cette fin a été préparé et publié en décembre 2020 un schéma départemental d’alimentation en eau potable de secours dans lequel huit secteurs prioritaires sont définis. La commune fait partie du secteur Bassée Montois[48].

Population et société

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Démographie

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L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations légales des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation[49]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2008[50].

En 2021, la commune comptait 44 habitants[Note 4], en évolution de −12 % par rapport à 2015 (Seine-et-Marne : +3,45 %, France hors Mayotte : +1,84 %).

Évolution de la population  [ modifier ]
1793 1800 1806 1821 1831 1836 1841 1846 1851
12078968310596827770
1856 1861 1866 1872 1876 1881 1886 1891 1896
799190799281868886
1901 1906 1911 1921 1926 1931 1936 1946 1954
707675636880696862
1962 1968 1975 1982 1990 1999 2006 2008 2013
433124393134394152
2018 2021 - - - - - - -
4644-------
De 1962 à 1999 : population sans doubles comptes ; pour les dates suivantes : population municipale.
(Sources : Ldh/EHESS/Cassini jusqu'en 1999[51] puis Insee à partir de 2006[52].)
Histogramme de l'évolution démographique

Enseignement

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La commune ne dispose pas d’école primaire publique (maternelle ou élémentaire)[53].

Économie

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  • Exploitations agricoles.

Secteurs d'activité

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Agriculture

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Passy-sur-Seine est dans la petite région agricole dénommée la « Bassée » ou « Basse Seine », au sud-est du département[Carte 4]. En 2010, l'orientation technico-économique[Note 5] de l'agriculture sur la commune est la culture de céréales et d'oléoprotéagineux (COP)[54].

Si la productivité agricole de la Seine-et-Marne se situe dans le peloton de tête des départements français, le département enregistre un double phénomène de disparition des terres cultivables (près de 2 000 ha par an dans les années 1980, moins dans les années 2000) et de réduction d'environ 30 % du nombre d'agriculteurs dans les années 2010[55]. Cette tendance n'est pas confirmée au niveau de la commune qui voit le nombre d'exploitations rester constant entre 1988 et 2010. Parallèlement, la taille de ces exploitations augmente, passant de 171 ha en 1988 à 207 ha en 2010[54]. Le tableau ci-dessous présente les principales caractéristiques des exploitations agricoles de Passy-sur-Seine, observées sur une période de 22 ans :

Évolution de l’agriculture à Passy-sur-Seine entre 1988 et 2010.
1988 2000 2010
Dimension économique[54],[Note 6]
Nombre d’exploitations (u) 2 2 2
Travail (UTA) 4 4 2
Surface agricole utilisée (ha) 341 385 414
Cultures[56]
Terres labourables (ha) s s s
Céréales (ha) s s s
dont blé tendre (ha) s s s
dont maïs-grain et maïs-semence (ha) s s s
Tournesol (ha) s
Colza et navette (ha) 0 s s
Élevage[54]
Cheptel (UGBTA[Note 7]) 1 4 0

Culture locale et patrimoine

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L'église.

Lieux et monuments

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  • L'église Saint-Quentin, XIIe siècle[57],[58].
  • Le pavillon sud de l'ancien château de Passy aujourd'hui disparu, XVIe siècle.

Personnalités liées à la commune

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Voir aussi

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Bibliographie

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  • Collectif d’historiens, Le patrimoine des communes de la Seine-et-Marne - tome 1, Paris, Éditions Flohic, , 1507 p. (ISBN 2-84234-100-7), « Passy-sur-Seine », p. 83–85

Articles connexes

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Liens externes

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Notes et références

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Notes et cartes

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  • Notes
  1. ↑ La notion d'aire d'attraction des villes a remplacé en octobre 2020 l'ancienne notion d'aire urbaine, pour permettre des comparaisons cohérentes avec les autres pays de l'Union européenne.
  2. ↑ Contrairement au hameau ou écart qui est un groupe d’habitations , un lieu-dit n'est pas forcément un lieu habité, il peut être un champ, un carrefour ou un bois...
  3. ↑ En raison des arrondis, la somme des pourcentages n’est pas toujours égale à 100 %.
  4. ↑ Population municipale légale en vigueur au 1er janvier 2024, millésimée 2021, définie dans les limites territoriales en vigueur au 1er janvier 2023, date de référence statistique : 1er janvier 2021.
  5. ↑ L'orientation technico-économique d'une exploitation est la production dominante de l'exploitation, déterminée selon la contribution de chaque surface ou cheptel à la production brute standard.
  6. ↑ L'indicateur s signifie que la donnée n'est pas diffusée par respect du secret statistique.
  7. ↑ L'Unité gros bétail alimentation totale (UGBTA) est une unité employée pour pouvoir comparer ou agréger des effectifs animaux d’espèces ou de catégories différentes (par exemple, une vache laitière = 1,45 UGBTA, une vache nourrice = 0,9 UGBTA, une truie-mère = 0,45 UGBTA).
  • Cartes
  1. ↑ « Sites Natura2000 de Passy-sur-Seine » sur Géoportail (consulté le 15 janvier 2021)..
  2. ↑ « Passy-sur-Seine - Occupation simplifiée 2017 », sur cartoviz.institutparisregion.fr (consulté le ).
  3. ↑ IAU Île-de-France, « Évolution de l'occupation des sols de la commune vue par photo aérienne (1949-2018) », sur cartoviz.institutparisregion.fr (consulté le ).
  4. ↑ [PDF]« Carte des petites régions agricoles en Seine-et-Marne », sur driaaf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr (consulté le ).

Références

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  1. ↑ a et b Site SIGES – Seine-Normandie (Système d’information pour la gestion des eaux souterraines en Seine-Normandie), consulté le 12 juin 2019
  2. ↑ Sandre, « Fiche cours d'eau - Fossé 01 de l'Étang Sanguinoye (F2206002) ».
  3. ↑ Sandre, « Fiche cours d'eau - Cours d'Eau 01 de Toussacq (F2208000) ».
  4. ↑ Sandre, « Fiche cours d'eau - Cours d'Eau 01 du Moulin Hauts Champs (F2203000) ».
  5. ↑ Sandre, « Fiche cours d'eau - Fossé 01 de Champsouchard (F2201500) ».
  6. ↑ Sandre, « Fiche cours d'eau - Fossé 01 des Perches (F2202000) ».
  7. ↑ « SAGE dans le département de Seine-et-Marne », sur le site de la préfecture de Seine-et-Marne (consulté le ).
  8. ↑ « SAGE Bassée Voulzie - Documents », sur gesteau.fr (consulté le ).
  9. ↑ « Ile SDDEA et sa régie », sur sddea.fr, (consulté le ).
  10. ↑ a et b Daniel Joly, Thierry Brossard, Hervé Cardot, Jean Cavailhes, Mohamed Hilal et Pierre Wavresky, « Les types de climats en France, une construction spatiale », Cybergéo, revue européenne de géographie - European Journal of Geography, no 501,‎ (DOI 10.4000/cybergeo.23155, lire en ligne, consulté le )
  11. ↑ « Zonages climatiques en France métropolitaine. », sur pluiesextremes.meteo.fr (consulté le )
  12. ↑ « Orthodromie entre Passy-sur-Seine et Bouy-sur-Orvin », sur fr.distance.to (consulté le ).
  13. ↑ « Station Météo-France « Bouy-sur-Orvin » (commune de Bouy-sur-Orvin) - fiche climatologique - période 1991-2020 », sur donneespubliques.meteofrance.fr (consulté le )
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  15. ↑ « Climadiag Commune : diagnostiquez les enjeux climatiques de votre collectivité. », sur meteofrance.fr, (consulté le )
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  18. ↑ « Bassée et plaines adjacentes - ZPS - FR1112002 », sur driee.ile-de-france.developpement-durable.gouv.fr, 2 septembre 2019, modifié (consulté le ).
  19. ↑ « site Natura 2000 FR1112002 - fiche descriptive », sur le site de l'inventaire national du patrimoine naturel (consulté le ).
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  22. ↑ « Liste des communes composant l'aire d'attraction de Paris », sur le site de l'Insee (consulté le ).
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  31. ↑ Statistiques officielles de l'Insee, section Logement consulté le 13 août 2020
  32. ↑ a b et c Henri Stein et Jean Hubert, Dictionnaire topographique du département de la Seine-et-Marne, Paris, (lire en ligne), p. 414.
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  52. ↑ Fiches Insee - Populations légales de la commune pour les années 2006, 2007, 2008, 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014, 2015, 2016, 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021.
  53. ↑ Écoles Primaires, portail indépendant sur l'école primaire, consulté le 21 décembre 2020
  54. ↑ a b c et d « Fiche de recensement agricole - Exploitations ayant leur siège dans la commune de Passy-sur-Seine », sur recensement-agricole.agriculture.gouv.fr (consulté le ).
  55. ↑ « L'agriculture en Seine-et-Marne », sur seine-et-marne.gouv.fr (consulté le ).
  56. ↑ « Fiche de recensement agricole - Exploitations ayant leur siège dans la commune de Passy-sur-Seine », sur le site « Agreste » du service de la statistique et de la prospective (SSP) du ministère de l’Agriculture, de l’Agroalimentaire et de la Forêt. (consulté le ).
  57. ↑ L'église sur le site http://archives.seine-et-marne.fr
  58. ↑ « Le mobilier classé de l'église », sur la plateforme ouverte du patrimoine, base Palissy, ministère français de la Culture.
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