Lex Aternia Tarpeia
Les lex Aternia Tarpeia et lex Menenia Sestia sont deux lois votées entre 454 et 452 av. J.-C. qui concernent les conditions de condamnation d'un magistrat régulier à une amende (multa), les modalités de son acquittement et qui fixent une échelle des prix selon laquelle l'amende est évaluée.
Lex Menenia Sestia
| Type | Lois |
|---|---|
| Auteur(s) |
Spurius Tarpeius Montanus Aulus Aternius Varus Titus Menenius Lanatus Publius Sestius Capitolinus |
| Année | 454 et 452 av. J.-C. |
| Intitulé |
Lex de multis Lex de aestumatione Lex de multa et sacramento |
Contexte
modifierProcès de Titus Romilius et Caius Veturius
modifierEn 454 av. J.-C., les consuls sortants Titus Romilius et Caius Veturius sont poursuivis en justice pour une question financière[1],[2]. En effet, les élus plébéiens leur reprochent de ne pas avoir partagé une part du butin (praeda) amassé après la campagne victorieuse menée contre les Èques dans les environs de Tusculum[3]. Les consuls ont préféré vendre l'intégralité du butin et reverser les dividendes au trésor public quasiment épuisé[3]. Les plébéiens, qui doivent considérer le partage du butin comme un dû, font condamner les consuls à de lourdes amendes, d'une valeur équivalente à 15 000 as pour Caius Veturius et à 10 000 as pour Titus Romilius[a 1],[a 2].
Le problème de la multa
modifierCes amendes (multae), versées au trésor public[4], posent plusieurs problèmes pratiques dont les solutions vont être apportées par la remise en vigueur et l'adaptation d'anciennes lois[4]. Il s'agit de définir les raisons pour lesquelles il est possible de condamner un magistrat régulier à une amende et les conditions pour l'acquitter. Il faut également fixer une règle d'équivalence entre la valeur des lingots de bronze et le montant en têtes de bétail utilisé pour l'amende[5]. En effet, depuis la chute de la Monarchie, les Romains n'utilisent plus de monnaie et les terres et le bétail sont devenus des valeurs d'échange fixes[6],[7].
Lois sur l'estimation des amendes
modifierLex Aternia Tarpeia
modifierC'est vraisemblablement pour résoudre ce problème qu'ont été nommés Aulus Aternius et Spurius Tarpeius. Signalés comme consuls par les auteurs antiques et sur les Fastes[8], il se pourrait qu'il s'agisse en fait de membres d'une commission spéciale de duumviri ou de iudices chargés d'appliquer la règle d'estimation des amendes. Les noms donnés, Aternius et Tarpeius, sont peu usités et semble renvoyer à des familles plébéiennes. L'élection de deux magistrats plébéiens dans le contexte politique du milieu du Ve siècle av. J.-C. paraît peu vraisemblable[9]. Ces deux noms pourraient en fait se rapporter non pas aux magistrats qui demeurent inconnus, mais à d'anciennes lois qui auraient été remises en vigueur à cette occasion[1]. La commission spéciale aurait alors été baptisée legibus Tarpeis Aterniis scribendis[10].
La promulgation de cette loi n’est rapportée ni par Tite-Live ni par Denys d'Halicarnasse, mais elle est évoquée sous le nom de lex Tarpeia ou lex Aternia (rarement les deux noms accolés) par Cicéron[a 3] et commentée par Aulu-Gelle. D'après ce dernier, à l'époque, les amendes sont réglées en têtes de bétail (pecunia), avec un montant maximum (multa suprema) de deux ovins et de trente bovins par jour, et un minimum d'un ovin. Selon l'auteur antique, la qualité des bêtes n’étant pas homogène, cela crée des inégalités lors des versements des amendes. La nouvelle loi aurait alors eu pour objectif de corriger ce défaut en définissant un barème d'équivalence, de dix as pour un ovin et de cent as pour un bovin[a 4].
Lex Menenia Sestia
modifierLa lex Menenia Sestia serait une deuxième loi portant sur l'estimation des amendes, votée sous le consulat de Titus Menenius et de Publius Sestius[11]. Néanmoins, il est peu probable que deux lois, au contenu si proche, aient été promulguées à deux années d'intervalle. Il pourrait s'agir d'un doublet, les deux lois n'en représentant en fait qu'une seule[12], ou bien la lex Menenia Sestia est bien une loi distincte, mais qui viendrait consacrer la lex Aternia Tarpeia rédigée en 454 av. J.-C.[4]
Notes et références
modifier- Sources modernes :
- Gagé 1978, p. 77.
- Broughton 1951, p. 43.
- Gagé 1978, p. 78.
- Gagé 1978, p. 79.
- Gagé 1978, p. 71.
- Gagé 1978, p. 72.
- Bayet et Baillet 1943, p. 117.
- Broughton 1951, p. 42.
- Gagé 1978, p. 76.
- Gagé 1978, p. 290.
- Broughton 1951, p. 44.
- Gagé 1978, p. 75.
- Sources antiques :
- Tite-Live, Histoire romaine, III, 31
- Denys d'Halicarnasse, Antiquités romaines, X, 48
- Cicéron, De la République, II, 60
- Aulu-Gelle, Nuits attiques, XI, 1
Bibliographie
modifier- Jean Gagé, « La Lex Aternia : L'estimation des amendes (multae) et le fonctionnement de la commission décemvirale de 451-449 av. J.-C. », L'antiquité classique, vol. 47, no 1, , p. 70-95 (lire en ligne)
- Jean Gagé, « La rogatio Terentilia et le problème des cadres militaires plébéiens dans la première moitié du Ve siècle av. J.-C. », Revue historique, Presses universitaires de France, vol. 260, , p. 289-311
- (en) T. Robert S. Broughton, The Magistrates of the Roman Republic : Volume I, 509 B.C. - 100 B.C., New York, The American Philological Association, coll. « Philological Monographs, number XV, volume I », , 578 p.
- Jean Bayet et Gaston Baillet, Tite-Live, Histoire romaine : Tome III, Livre III, Les Belles Lettres, coll. « Collection des universités de France Série latine », , 276 p. (ISBN 978-2-251-01283-4)
- (it) N.F. Parise, « Dal bue al bronzo : la misura del valore a Roma prima della moneta », Studi Romani, vol. 39, , p. 92-94
- (it) A.D. Manfredini, « Tre leggi nel quadro della crisi del V secondo », Labeo, vol. 22, , p. 198-231
Lien externe
modifier- « Loi Aternia Tarpeia sur l'amende et le serment », traduction de sources antiques, sur Yves Lassard et Alexandr Koptev, The Roman Law Library, Université de Grenoble
