Joseph Yves Roüault de Cosquéran
Joseph Yves Roüault de Cosquéran, né le à Loudéac (département des Côtes-d'Armor), mort le à Guillac (même département), est un homme politique de la Révolution française.
| Joseph Yves Roüault de Couesquélan | |
| Fonctions | |
|---|---|
| Maire de Josselin | |
| – (2 ans) |
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| Prédécesseur | Claude Meunier |
| Successeur | Jean-Baptiste Chaye |
| Député du Morbihan au Conseil des Cinq-Cents | |
| – (4 ans et 13 jours) |
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| Député du Morbihan à la Convention nationale | |
| – (8 mois et 10 jours) |
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| Élection | |
| – (10 mois et 18 jours) |
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| Biographie | |
| Date de naissance | |
| Lieu de naissance | Loudéac (Bretagne, France) |
| Date de décès | (à 83 ans) |
| Lieu de décès | Guillac (Morbihan, France) |
| Nationalité |  France
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| Parti politique | Modérés |
| Profession | Avocat |
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Biographie
modifierEn septembre 1792, alors qu'il est commissaire près le tribunal criminel du Morbihan, Rouault est élu député du département, le huitième et dernier, à la Convention nationale[1].
Il siège sur les bancs de la Gironde. Lors du procès de Louis XVI, il vote la réclusion et l'exclusion à la paix, se prononçant contre l'appel au peuple mais pour le sursis à l’exécution[2]. En avril 1793, il vote en faveur de la mise en accusation de Jean-Paul Marat[3]. En mai de la même année, il vote en faveur du rétablissement de la Commission des Douze[4]. En octobre, il est décrété d'arrestation sur motion de Jean-Pierre-André Amar, membre du Comité de Sûreté générale pour avoir, ainsi que soixante-douze députés girondins, signé une protestation contre la journée du 2 juin 1793[5]. Lui et les autres signataires sont libérés et réintégrés à leur siège d'élu en frimaire an III (décembre 1794)[6].
Après la session, il passe au Conseil des Cinq-Cents, le 21 vendémiaire an IV, comme député du Morbihan, élu à la pluralité des voix sur 125 votants ; il se fait peu remarquer dans cette assemblée et, ayant adhéré au coup d'État du 18 brumaire, est nommé, le 12 floréal an VIII, président du tribunal civil de Ploërmel. Il occupe ce poste jusqu'en 1815.
Il est également maire de Josselin.
Mandats
modifier- 10/09/1792 - 26/10/1795 : Morbihan - Modérés
- 13/10/1795 - 20/05/1797 : Morbihan - Modérés
Notes
modifier- Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 52, p. 51.
- Jacques-François Froullé, « Liste comparative des cinq appels nominaux. Faits dans les séances des 15, 16, 17, 18 et 19 janvier 1793, sur le procès et le jugement de Louis XVI [...] »
, sur www.gallica.bnf.fr, (consulté le )
- Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 62, séance du 13 avril 1793, p. 36.
- Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 65, séance du 28 mai 1793, p. 534.
- Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 75, séance du 3 octobre 1793, p. 521.
- Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 103, séance du 18 frimaire an III (8 décembre 1794), p. 213.
Sources
modifier- Dictionnaire des parlementaires français par Adolphe Robert, Edgar Bourloton et Gaston Cougny, tome 5, Pla-Zuy, Bourloton éditeur, Paris, 1891.
- Fiche sur Assemblée nationale
