Fichier:XXe - Puits Champs-Pialay - 01.jpg

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Description

DescriptionXXe - Puits Champs-Pialay - 01.jpg	Français : Le puits Champs-Pialay des Houillères d’Épinac.
Date	début du XXème siècle
Source	Carte postale ancienne
Auteur	Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :

Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)^[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective^[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1^er janvier 1929.

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Historique du fichier

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	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	1 janvier 2019 à 18:42	1 609 × 1 026 (584 kio)	A.BourgeoisP	Meilleure qualité
	1 avril 2013 à 15:33	993 × 636 (475 kio)	Bourgeois.A	Noir et blanc et retouches diverses
	1 avril 2013 à 15:32	1 020 × 673 (165 kio)	Bourgeois.A	User created page with UploadWizard

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Houillères d'Épinac

Métadonnées

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Largeur	1 633 px
Hauteur	1 060 px
Bits par composante	8 8 8
Composition des pixels	RVB
Orientation	Normale
Nombre de composantes	3
Résolution horizontale	300 pt/po
Résolution verticale	300 pt/po
Logiciel utilisé	Adobe Photoshop Elements 16.0 (Windows)
Date de modification du fichier	1 janvier 2019 à 14:02
Version d’EXIF	2.21
Espace colorimétrique	sRGB
Identifiant unique du document original	87C49D690D9446B01108105547D30CE8
Date et heure de la numérisation	1 janvier 2019 à 04:22
Date de la dernière modification des métadonnées	1 janvier 2019 à 15:02
Version d’IIM	32 763

[1] Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).

[2] Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

[1]

[2]