Fichier:Table de marbre Edit du 20 may 1704 p8.jpg
Taille de cet aperçu : 400 × 600 pixels. Autres résolutions : 160 × 240 pixels | 320 × 480 pixels | 512 × 768 pixels | 1 024 × 1 536 pixels.
Fichier d’origine (1 024 × 1 536 pixels, taille du fichier : 818 kio, type MIME : image/jpeg)
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.
Description
| Description |
Français : En 1704, Louis XV rétablit la juridiction de la Table de marbre près la cour du Parlement de Paris, section des eaux et forêts, par un acte royal. Six documents numérotés de 3 à 8. Document 8/8. |
| Date | |
| Source | Édit portant rétablissement de la jurisdiction de la Table de Marbre à Paris. Registré en Parlement le 20 may 1704 |
| Auteur | Louis XIV (roi de France ; 1638-1715), Bnf Gallica |
Conditions d’utilisation
|
Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.  Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
|
| Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins. | |
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 6 juin 2012 à 15:11 | | 1 024 × 1 536 (818 kio) | Ambre Troizat |
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
