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Fichier:StateLibQld 1 142447 Cormoran (ship).jpg

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Description

Description
English: Cormoran (ship)
Date vers 1905
date QS:P,+1905-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source Item is held by John Oxley Library, State Library of Queensland.
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Cette image originaire d’Australie est tombée dans le domaine public, car ses droits d’auteurs ont expiré. Selon le Australian Copyright Council (ACC), ACC Information Sheet G023v19 (Duration of copyright) (janvier 2019).
Type de matériel Les droits d’auteur ont expiré si...
 A  Photographies ou autres œuvres publiées anonymement, sous un pseudonyme ou dont le créateur est inconnu : prises ou publiées avant le 1er janvier 1955
 B  Photographies (sauf A) : prises avant le 1er janvier 1955
 C  Œuvres d’art (sauf A & B) : l’auteur est décédé avant le 1er janvier 1955
 D  Published editions1 (sauf A & B) : publication d’origine il y a plus de 25 ans
 E  Photographies qui sont propriétés du Commonwealth ou du gouvernement2 : publication d’origine il y a plus de 50 ans

1. C'est-à-dire l’arrangement typographique et la mise en page d’une œuvre publiée, comme un journal.
2. Propriété signifie que le gouvernement est le détenteur des droits d'auteur, ainsi que aurait été le détenteur mais a conclu un accord avec le créateur.


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  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Australie) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel6 mars 2011 à 00:11Vignette pour la version du 6 mars 2011 à 00:11741 × 1 000 (106 kio)SLQbot=={{int:filedesc}}== {{Information |description={{en|1=Cormoran (ship) }} |date= |source={{handle|id=10462/deriv/20102|text=Item is held by John Oxley Library, State Library of Queensland.}} |author= |permission= |other_versions= }} =={{int:license-heade

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