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Fichier:Squadra francese di lotta - Salle Wagram, 23-2-1928 - Agence Rol.jpg

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Italiano: Squadra francese di lotta - Salle Wagram, 23-2-1928; da sinistra a destra Julien Depuichaffray, René Rottenfluc, Philippi, Marcel Dupraz, Henri Lefèbvre, S. de Lanfranchi - Salle Wagram 1928 - Agence Rol
Date
Source gallica.bnf.fr
Auteur Agence Rol

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

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  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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dépeint

Julien Depuichaffray

date de fondation ou de création

23 février 1928Grégorien

type MIME

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel18 juillet 2021 à 14:31Vignette pour la version du 18 juillet 2021 à 14:311 419 × 1 054 (289 kio)DispeUploaded a work by Agence Rol from gallica.bnf.fr with UploadWizard

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