Wikipédia

Fichier:Sigla-UMFmures.png

Fichier d’origine (1 994 × 1 442 pixels, taille du fichier : 520 kio, type MIME : image/png)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

Description
English: The bilingual symbol of UMF (since 1945) made by the original.
Date
Source Travail personnel
Auteur Kulja

Conditions d’utilisation

Ceci est une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art originale en deux dimensions. L'œuvre d'art elle-même est dans le domaine public pour la raison suivante :
Public domain

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
 Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.
La position officielle de la Fondation Wikimedia est que « les représentations fidèles des œuvres d'art du domaine public en deux dimensions sont dans le domaine public et les exigences contraires sont une attaque contre le concept même de domaine public ». Pour plus de détails, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.
Cette reproduction photographique est donc également considérée comme étant élevée dans le domaine public. Merci de noter qu'en fonction des lois locales, la réutilisation de ce contenu peut être interdite ou restreinte dans votre juridiction. Voyez Commons:Reuse of PD-Art photographs.
{{PD-Art}} template without license parameter: please specify why the underlying work is public domain in both the source country and the United States
(Usage: {{PD-Art|1=|deathyear=''year of author's death''|country=''source country''}}, where parameter 1= can be PD-old-auto, PD-old-auto-expired, PD-old-auto-1996, PD-old-100 or similar. See Commons:Multi-license copyright tags for more information.)
Public domain According to the Decree no. 321/1956 of June 18, 1956 Chapter 1 Article 7, non-artistic photographs were not expressly protected by copyright. Artistic photographs taken between 1956 and 1996 are protected by copyright for a limited term, as follows:
  • (b) 10 years since issuance for the author of an artistic photographic series
  • (c) 5 years since issuance for the author of an isolated artistic photograph

Of the aforementioned photographs, those whose term hadn't expired before 1996 received a considerable prolongation, according to the Romanian Law on Copyright and Neighboring Rights Law no. 8/1996 of March 14, 1996 Article 149, Paragraph 3, modified by Law no. 285/2004 of June 23, 2004, Article 128:

The length of copyright over works that have been created before the enforcement of this law and whose protection terms had not expired according to the previous legislation are prolonged to the protection term provided by this law.

Therefore, Romanian artistic photographs whose protection term expired before 1996 are now in the public domain. These include photographic series published before 1986 and isolated photographs published before 1991. As a courtesy, please credit the author whenever using the photograph.

+/−

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel12 janvier 2012 à 18:49Vignette pour la version du 12 janvier 2012 à 18:491 994 × 1 442 (520 kio)Kulja

La page suivante utilise ce fichier :

Usage global du fichier

Métadonnées

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

Ce document provient de « https://fr.wiki.x.io/wiki/Fichier:Sigla-UMFmures.png ».