Fichier:Shuttle trader monument Manzhouli.jpg

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Description

Description
Русский: Памятник "челнокам" в Маньчжурии, Китай
Date
Source Travail personnel
Auteur Alexander V. Solomin

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Objet

China

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« Article 22 : Dans les cas suivants, une œuvre peut être exploitée sans la permission et sans rémunération au détenteur du droit d’auteur, à la condition que l’auteur et le noms de l’œuvre soient cités et que tous les autres droits dont jouit le détenteur des droits d’auteur en vertu de cette loi ne sont pas enfreints : [...] (10) copie, dessin, photographie ou enregistrement vidéo de l’œuvre située ou montrée dans un lieu extérieur public ; »
(Ordre No. 58 [2001] du président ; 27 octobre 2001)

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  • En droit américain, il n’y a pas de liberté de panorama pour les œuvres d’art et sculptures, et selon le principe du choix de la loi applicable, dit lex loci protectionis, un juge américain pourrait appliquer les normes de la liberté de panorama américaine à cette œuvre, plutôt que ceux du pays d’exposition de l’œuvre. Cependant, en pratique, il subsiste une incertitude sur la question de savoir si et comment cette approche serait appliquée dans une véritable affaire portée en justice impliquant des éléments de liberté de panorama.
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Photographie
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actuel8 octobre 2012 à 11:42Vignette pour la version du 8 octobre 2012 à 11:423 648 × 2 736 (2,67 Mio)YufereffUser created page with UploadWizard

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