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Fichier:Sequani coin 5th to 1st century BCE.jpg

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Objet

Auteur
PHGCOM
Description
English: Sequani coin, 5th to 1st century BCE
Date Coin: vers le 5th to 1st century av. J.-C..
institution QS:P195,Q549143

Photographie

Date  Modifier les Données Structurées de Commons
Source Travail personnel, photographed at the Cabinet des Medailles, Paris
Auteur PHGCOM Modifier les Données Structurées de Commons
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel4 octobre 2009 à 12:32Vignette pour la version du 4 octobre 2009 à 12:321 954 × 1 977 (5,04 Mio)World Imaging{{Information |Description={{en|1=Sequani_coin_5th_to_1st_century_BCE}} |Source={{own}}, photographed at the Cabinet des Medailles, Paris |Author=PHGCOM |Date=2007 |Permission= |other_versions= }} Category:Sequani

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