une ou plusieurs tierces-parties ont revendiqué un droit d’auteur à l’encontre de Wikimédia Commons, en lien avec l’œuvre dont il est originaire ou d’une reproduction purement mécanique de celle-ci. Cela peut être dû à la prise en compte de la doctrine du «
», permettant à des œuvres d’être éligibles à une protection par le travail et le savoir-faire, et non par l’originalité comme cela est le cas aux États-Unis (où ce site internet est hébergé). Ces revendications ne sont pas nécessairement valides dans toutes les juridictions.
Par conséquent, l’utilisation de cette image dans la juridiction du requérant pourrait être considérée comme une violation de droit d’auteur. Veuillez consulter Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art pour davantage d’informations.
Ceci est une reproduction photographique fidèle d’une œuvre d’art originale en deux dimensions. L’œuvre d'art elle-même est dans le domaine publicdans son pays d’origine pour la raison suivante :
Public domainPublic domainfalsefalse
This UK artistic or literary work, of which the author is unknown and cannot be ascertained by reasonable enquiry, is in the public domain because it is one of the following:
A photograph, which has never previously been made available to the public (e.g. by publication or display at an exhibition) and which was taken more than 70 years ago (before 1 January 1954); or
A photograph, which was made available to the public (e.g. by publication or display at an exhibition) more than 70 years ago (before 1 January 1954); or
An artistic work other than a photograph (e.g. a painting), or a literary work, which was made available to the public (e.g. by publication or display at an exhibition) more than 70 years ago (before 1 January 1954).
This tag can be used only when the author cannot be ascertained by reasonable enquiry. If you wish to rely on it, please specify in the image description the research you have carried out to find who the author was. The above is all subject to any overriding publication right which may exist. In practice, publication right will often override the first of the bullet points listed.
Unpublished anonymous paintings remain in copyright until at least 1 January 2040. This tag does not apply to engravings or musical works. More information
Elle est aussi dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante :
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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
La position officielle de la Fondation Wikimedia est que « les représentations fidèles des œuvres d'art du domaine public en deux dimensions sont dans le domaine public et les exigences contraires sont une attaque contre le concept même de domaine public ». Pour plus de détails, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art. Cette reproduction photographique est donc également considérée comme tombant dans le domaine public.
Merci de noter qu'en fonction des lois locales, la réutilisation de ce contenu peut être interdite ou restreinte dans votre juridiction. Voyez Commons:Reuse of PD-Art photographs.
