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Fichier:RUS Алейск COA.gif

RUS_Алейск_COA.gif (121 × 200 pixels, taille du fichier : 6 kio, type MIME : image/gif)

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Description

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Description
Русский: Герб Алейска
Date 17 novembre 2007 (date de téléversement originale)
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Auteur

.

Original uploader was Strober at ru.wikipedia
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 PD-RU-EXEMPT.

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Journal des téléversements d’origine

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  • 2007-11-17 21:26 Strober 121×200× (6527 bytes) {{Изображение | Описание = Герб Алейска | Автор = | Время создания = | Источник = }}

Légendes

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

hauteur

200 pixel

largeur

121 pixel

type MIME

image/gif

somme de contrôle

fa8b99975858185d9bc56b8a5b4ca86e01ec272a

méthode ou standard de détermination : SHA-1

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel5 décembre 2011 à 01:20Vignette pour la version du 5 décembre 2011 à 01:20121 × 200 (6 kio)File Upload Bot (Magnus Manske) {{BotMoveToCommons|ru.wikipedia|year={{subst:CURRENTYEAR}}|month={{subst:CURRENTMONTHNAME}}|day={{subst:CURRENTDAY}}}} {{Information |Description={{ru|''no original description''}} |Source=Transferred from [http://ru.wiki.x.io ru.wikipedia]; transfer

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