Fichier:Petition chablais annexion suisse savoie.jpg

Fichier d’origine ‎(505 × 801 pixels, taille du fichier : 105 kio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Français : Pétition des habitants de la commune de Sciez (Chablais) demandant le rattachement à la Suisse. Archives du canton de Genève.

Date

1860

Source

Archives cantonales de Genève (Suisse).

Auteur

ArpitaNews

	Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur. Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
	Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

	Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 70 ans ou moins après la mort de l’auteur. Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis. Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
	Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

PDMCreative Commons Public Domain Mark 1.0falsefalse

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	18 novembre 2009 à 01:30		505 × 801 (105 kio)	Savoyerli	actualisation
	18 novembre 2009 à 01:26		505 × 801 (105 kio)	Savoyerli	{{Information \|Description={{fr\|1=Pétition des habitants de la commune de Sciez (Chablais) demandant le rattachement à la Suisse. Archives du canton de Genève.}} \|Source=Archives cantonales de Genève (Suisse). \|Author=ArpitaNews \|Date=1860 \|Permission

Les 3 pages suivantes utilisent ce fichier :

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

_error	0