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Fichier:Pauline Ramart 5 novembre 1927.jpg

Pauline_Ramart_5_novembre_1927.jpg (364 × 485 pixels, taille du fichier : 46 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Description
Français : Mme Ramart, professeur [de] sciences, séance de rentrée de l'université de Paris, à la Sorbonne, le 5 novembre 1927
Date
Source
Gallica

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Auteur
Agence Rol    wikidata:Q18507700
 
Description français
English: photo agency
Français : Agence de photographie
Période d’activité de 1904 à 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P580,+1904-00-00T00:00:00Z/9,P582,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q18507700
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Previous public domain rationale, no longer applicable
Public domain
Cette image est une reproduction par un scanner d’une œuvre bidimensionnelle élevée dans le domaine public ({{PD-scan}}) issue des livres de la Bibliothèque nationale de France (BNF). Pour cette raison, elle est considérée comme une œuvre du domaine public.
Cette image peut être consultée sur le site de la BNF Gallica, fichier : btv1b531909103.

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Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public dans son pays d'origine pour la raison suivante :
Public domain
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  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Légendes

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date de fondation ou de création

5 novembre 1927Grégorien

type MIME

image/jpeg

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel5 avril 2022 à 20:56Vignette pour la version du 5 avril 2022 à 20:56364 × 485 (46 kio)Charc2018better resolution
5 avril 2022 à 19:54Vignette pour la version du 5 avril 2022 à 19:54298 × 380 (31 kio)Charc2018Uploaded a work by Agence Rol. Agence photographique from https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b531909103/f1.item.zoom with UploadWizard

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