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Fichier:POL Września COA.svg

Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 744 × 939 pixels, taille : 10 kio)

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Description Herb miasta Września
Date
Source Travail personnel
Auteur Poznaniak
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.
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paternité partage à l’identique
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel17 novembre 2010 à 20:48Vignette pour la version du 17 novembre 2010 à 20:48744 × 939 (10 kio)Poznaniak{{Information |Description=Herb miasta Września |Source=własna praca |Date=17.11.2010 |Author=Poznaniak |Permission={{Polishsymbol}} {{cc-by-sa-2.5}} }} Category:Coats of arms of cities of Poland

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