Ceci est une reproduction photographique fidèle d’une œuvre d’art originale en deux dimensions. L’œuvre d'art elle-même est dans le domaine publicdans son pays d’origine pour la raison suivante :
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This Croatian work is in the public domain because its copyright expired pursuant to the Yugoslav Copyright Act of 1978 and the succeeding Croatian Copyright Act of 1991 (NN 53/91 and 58/93), which provided for copyright term of the life of the author plus fifty years, respectively 25 years for photograph or a work of applied art (details). This applies to works already in the public domain on or before July 27th, 1999, when the law was changed.
The work meets one of the following criteria:
a) it is a work of known authorship and the author died before January 1st, 1949
b) it is an anonymous work and it was published before January 1st, 1949
c) a photograph or a work of applied art published before January 1, 1974
A source should be included so that the status can be verified.
Note that other works enter the public domain 70 years after the author's death or 70 years after publication if the work was published anonymously. If this is the case please use {{PD-old-70}}.
Veuillez aussi noter que certains pays ont des droits d'auteurs qui courent plus de 70 ans après la mort : 75 ans pour les Samoa et le Guatemala, 80 ans pour la Colombie, 95 ans pour la Jamaïque, 100 ans pour le Mexique. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans ces pays, qui d'ailleurs n'appliquent pas la règle du terme le plus court.
Elle est aussi dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante :
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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
La position officielle de la Fondation Wikimedia est que « les représentations fidèles des œuvres d'art du domaine public en deux dimensions sont dans le domaine public et les exigences contraires sont une attaque contre le concept même de domaine public ». Pour plus de détails, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art. Cette reproduction photographique est donc également considérée comme tombant dans le domaine public.
Merci de noter qu'en fonction des lois locales, la réutilisation de ce contenu peut être interdite ou restreinte dans votre juridiction. Voyez Commons:Reuse of PD-Art photographs.