Fichier:Onuskioherbas.PNG

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Onuskioherbas.PNG (380 × 454 pixels, taille du fichier : 10 kio, type MIME : image/png)

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Description

DescriptionOnuskioherbas.PNG	Lietuvių: Onuškio (Trakų r.) herbas
Date	12 mai 2012 (date de téléversement originale)
Source	Transféré de lt.wikipedia à Commons par Hugo.arg utilisant CommonsHelper.
Auteur	Original téléversé par Thetopcop sur Wikipédia lituanien.

	La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.
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2012-05-12 08:06 Thetopcop 380×454× (10612 bytes) {{PD-LT-exempt|type=coats of arms}}

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	24 juillet 2012 à 17:53		380 × 454 (10 kio)	File Upload Bot (Magnus Manske)	Transfered from lt.wikipedia by User:Hugo.arg using CommonsHelper

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