Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
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Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
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L'auteur de cette image qui provient de Suisse est inconnu, et l'image a été publiée il y a plus de 70 ans. En vertu de l'article 31 de la Loi fédérale sur le droit d'auteur (LDA), elle est donc dans le domaine public.
Ceci ne s'applique que si une source de confiance est citée et indique que le nom de l'auteur est effectivement inconnu du public; le simple fait de ne pas savoir qui est l'auteur ne suffit pas pour que l'image soit dans le domaine public selon cette règle. Cette image peut ne pas être dans le domaine public dans d'autres pays que la Suisse.
Ce fichier est une œuvre ukrainienne ou soviétique et est actuellement dans le domaine publicen Ukraine, pour l'une des raisons suivantes :
L'œuvre a été publiée avant le 1er janvier 1954 et le créateur (s'il est connu) est mort avant cette date.
Une œuvre ukrainienne ou soviétique qui est dans le domaine public en Ukraine l'est également aux États-Unis seulement si elle était déjà dans le domaine public en Ukraine avant le 1er janvier 1996, c'est-à-dire si elle a été publiée avant le 1er janvier 1946et que le créateur est mort avant cette date, et qu'aucun copyright n'a été enregistré aux États-Unis (ceci est du à l'effet combiné de la loi rétroactive [1], de l'adhésion de l'Ukraine à la Convention de Berne en 1996 et de la loi américaine 17 USC 104A introduisant la date critique du 1er janvier 1996.)
Cette image a été retouchée, ce qui signifie qu'elle a été modifiée par ordinateur et est différente de l'image d'origine. Liste des modifications : image brightened and cropped. Modifications effectuées par Balcer.
Légendes
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Nycholas bridge in Kyiv, (1896)
Миколаївський ланцговий міст у Києві, буд. (1896)
Российская Империя. Николаевский цепной мост в Киеве, (1896г)