Fichier:Nantes - Hotel de ville 02.jpg

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Description

Lieu de la prise de vue47° 13′ 03,36″ N, 1° 33′ 17,91″ O  Heading=0° Kartographer map based on OpenStreetMap.Voir cet endroit et d’autres images sur : OpenStreetMapinfo
Description
Français : Manoir de Derval, bâtiment principal de Hôtel de ville de Nantes - Loire-Atlantique
English: Derval manor, main building of Nantes city hall - France
Date
Source Travail personnel
Auteur Selbymay
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Hôtel de Derval: Built in the 15th century, modified in 1606 by Hélie Rémigereau (dates unknown). Public domain.

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

47°13'3.360"N, 1°33'17.910"W

0,0025 seconde

18 millimètre

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actuel29 mai 2012 à 21:24Vignette pour la version du 29 mai 2012 à 21:244 027 × 2 797 (6,43 Mio)Selbymay

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