Fichier:Logo AGESCI.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 348 × 398 pixels, taille : 33 kio)

Description Logo AGESCI.svg	Logo officiel de l’AGESCI : Associazione Guide e Scouts Cattolici Italiani (it)
Source	http://www.uibm.gov.it
Date	^[Quand ?]
Auteur	^[Qui ?]
Licence	Fichier enregistré auprès de l’UIBM^{[N 1]} sous le numéro de code RM1995C004256 TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

↑ UIBM : Office italien des brevets et des marques

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	3 septembre 2012 à 16:32		348 × 398 (33 kio)	Euphonie (discuter \| contributions)	{{Information \|Description = Logo officiel de l’AGESCI \|Source = http://www.uibm.gov.it \|Date = \|Auteur = \|Permission = {{Marque déposée}} Catégorie:Logo sur Wikipédia

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Mario di Carpegna

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