Fichier:Lettres Patentes Wiki.jpg

Fichier d’origine (1 066 × 1 641 pixels, taille du fichier : 1,86 Mio, type MIME : image/jpeg)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description

Description
Français : Regroupement des fabricants en une seule entreprise
Date
Source Archives de la Loire, fonds 4 ETP.
Auteur Archives de la Loire

Conditions d’utilisation

Public domain

Cette œuvre est également dans le domaine public dans tous les pays pour lesquels le droit d’auteur a une durée de vie de 100 ans ou moins après la mort de l’auteur.


Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

Légendes

Lettres patentes du 5 août 1769

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

0,016 seconde

11,6 millimètre

image/jpeg

1 954 587 octet

1 641 pixel

1 066 pixel

090629578f45b085bb904e44e7862a207734616a

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel19 décembre 2020 à 10:19Vignette pour la version du 19 décembre 2020 à 10:191 066 × 1 641 (1,86 Mio)LanglaysUploaded a work by Archives de la Loire from Archives de la Loire, fonds 4 ETP. with UploadWizard

La page suivante utilise ce fichier :

Métadonnées