La personne qui a associé une œuvre avec cet acte l’a placée dans le domaine public en renonçant mondialement à tous ses droits sur cette œuvre en vertu des lois relatives au droit d’auteur, ainsi qu’à tous les droits juridiques connexes et voisins qu’elle possédait sur l’œuvre, sans autre limite que celles imposées par la loi. Vous pouvez copier, modifier, distribuer et utiliser cette œuvre, y compris à des fins commerciales, sans qu’il soit nécessaire d’en demander la permission.
http://creativecommons.org/publicdomain/zero/1.0/deed.enCC0Creative Commons Zero, Public Domain Dedicationfalsefalse
Ce fichier n'est pas catégorisé.
S'il vous plaît, aidez à améliorer ce fichier en ajoutant une ou plusieurs catégories, en relation avec d'autres fichiers (comment ?), et il sera donc plus facile à retrouver parmi tous les fichiers parallèles.
Merci d'avertir l'utilisateur avec :
{{subst:Please link images|File:L'affaire Dominici.png}} ~~~~
Légendes
Logo du téléfilm en deux parties diffusé sur TF1 en 2003