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Fichier:L'accident d'Odette Siko aux 24 Heures du Mans 1933.jpg

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Français : L'accident d'Odette Siko aux 24 Heures du Mans 1933.
Date
Source L'Ouest-Éclair, 19 juin 1933, p.1
Auteur L'Ouest-Éclair

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  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel4 juin 2017 à 14:33Vignette pour la version du 4 juin 2017 à 14:331 131 × 677 (157 kio)Skblzz1User created page with UploadWizard

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