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Fichier:J. Ernest Grégoire.jpg

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Description
Français : Joseph Ernest Grégoire
Date avant 1931
date QS:P,+1931-00-00T00:00:00Z/7,P1326,+1931-00-00T00:00:00Z/9
Source Scanned from the book The Storied Province of Quebec, by William Wood et al., The Dominion Publishing Company, Toronto, 1931, volume III, p. 99
Auteur Auteur inconnuUnknown author


Public domain
Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur  :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
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  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
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Joseph-Ernest Grégoire

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel11 août 2010 à 06:18Vignette pour la version du 11 août 2010 à 06:181 419 × 2 031 (1,32 Mio)Asclepias{{Information |Description={{fr|:fr:Joseph-Ernest Grégoire|Joseph Ernest Grégoire]]}} |Source=Scanned from the book ''The Storied Province of Quebec'', by William Wood et al., The Dominion Publishing Company, Toronto, 1931, volume III, p. 99 |

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