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Conditions d’utilisation
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Cette photographie est dans le domaine public en Italie parce qu'elle a été créée en Italie et son copyright a expiré. Conformément à la Loi sur la Protection du Copyright et des droits relatifs n. 633, 22 avril 1941 et ses révisions, des images de personnes ou d’aspects, d’éléments et de faits de la vie naturelle ou sociale, obtenues grâce à un procédé photographique ou selon un procédé similaire, y compris les reproductions d’art figuratif et photogrammes du cinéma sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Cette clause ne s'applique pas aux photographies des écrits, documents, papiers d'affaire, objets matériels, dessins techniques et produits similaires. La loi italienne fait une distinction importante entre les « œuvres d’art photographique » et « photographies simples ». Les œuvres d’art photographique sont protégées pendant 70 ans après la mort de l'artiste, les photographies simples sont protégées pour une période de 20 ans après leur création. Les photographies simples ne doivent pas être des œuvres d’art et ne doivent pas refléter la créativité et la personnalité du photographe.
Ceci ne peut pas être appliqué dans le pays qui n'appliquent pas la règle du plus court terme sur les travaux italiens. En particulier, ces photographies sont dans le domaine public aux États-Unis seulement si :
elles ne sont pas sous copyright aux États-Unis parce qu'elles sont enregistrées pour copyright (lire ici pour la plupart des cas) et
This non-U.S. work was published 1930 or later, but is in the public domain in the United States because either
it was simultaneously published (within 30 days) in the U.S. and in its source country and is in the public domain in the U.S. as a U.S. work (no copyright registered, or not renewed),
or
it was first published outside the United States (and not published in the U.S. within 30 days) and
it was first published before 1978 without complying with U.S. copyright formalities or after 1978 without copyright notice and
it was in the public domain in its home country on the URAA date ( January 1, 1996 for most countries).
This work may still be copyrighted in other countries.
For background information, see the explanations on Non-U.S. copyrights. Note: in addition to this statement, there must be a statement on this page explaining why the work is in the public domain in the U.S. (for the first case) or why it was PD on the URAA date in its source country (second case). Additionally, there must be verifiable information about previous publications of the work.