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Fichier:Institut Pasteur de Tunis vers 1900.jpg

Institut_Pasteur_de_Tunis_vers_1900.jpg (404 × 258 pixels, taille du fichier : 23 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description
Français : Institut Pasteur de Tunis vers 1900, Tunis, Tunisie
Date vers 1900
date QS:P,+1900-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source [1]
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel22 octobre 2010 à 20:39Vignette pour la version du 22 octobre 2010 à 20:39404 × 258 (23 kio)DrFO.Jr.Tn{{Information |Description={{fr|1=Institut Pasteur de Tunis vers 1900, Tunis, Tunisie}} |Source=[] |Author=Unknown |Date=About 1900 |Permission={{PD-Old}} |other_versions= }} Category:Institut Pasteur de Tunis

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