Ce fichier est du domaine public parce que il a été publié initialement il y a plus de 70 ans, que son auteur est anonyme, et qu'aucune déclaration de paternité n'a été faite depuis.
Ceci s'applique à l'Union européenne et aux autres pays où le terme du copyright est de 70 ans après que l'œuvre a été mise à la disposition du public lorsque l'auteur n'a jamais révélé son identité.
Important : mentionner la source de l'image, dans la mesure du possible, et bien vérifier que l'auteur n'a jamais revendiqué la paternité.
Pour utiliser ce template, le document doit satisfaire aux deux conditions suivantes :
avoir été publié il y a plus de 70 ans, et
l'identité de l'auteur de ce document n'a jamais été révélée dans les 70 ans qui ont suivi la publication initiale.
Les images qui ne satisfont pas à ces conditions ne doivent pas utiliser ce template.
Il est nécessaire de mettre en évidence que le nom de l'auteur n'a jamais été révélé dans les 70 ans, et qu'aucune demande de reconnaissance de droit n'a été effectuée.
En Allemagne et éventuellement dans d'autres pays, certaines œuvres anonymes publiées avant 1er juillet 1995 sont sous copyright jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur. Regarder le dernier paragraphe de l'Aktuelle Rechtslage in Deutschland.
Pour travaux encore sous copyright dans leur pays d'origine à la date URAA, ajouter {{Not-PD-US-URAA}}.
L' publication historique de ce fichier est inconnue. À moins que ce ne soit publié avant 1929, ce fichier n'est pas dans le domaine publicaux États-Unis car son droit d'auteur américain a été restauré par l'URAA car il était toujours protégé par droit d'auteur dans son pays d'origine (Union européenne) à la date URAA (1er janvier 1996 dans la plupart des cas, voir Wikipedia:Non-U.S. copyrights pour plus d'informations). Dans la plupart des cas, il est protégé par le droit d'auteur aux États-Unis jusqu'à 95 ans après l'année de sa publication initiale (les exceptions sont les œuvres publiées après 1977 ; voir Commons:Hirtle chart).
Si vous êtes l'auteur de cette œuvre et que vous ne voulez pas qu'elle soit utilisée sur Commons, merci de contacter notre agent désigné ou de proposer ce fichier à la suppression, en formulant votre raison.