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Description

Description
English: Hassen Nouisseri
Français : Hassen Nouisseri
Date années 1920
date QS:P,+1920-00-00T00:00:00Z/8
Source Club africain
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel27 novembre 2012 à 10:23Vignette pour la version du 27 novembre 2012 à 10:231 135 × 1 452 (909 kio)Adnen1985~commonswiki{{Information |Description ={{en|1=Hassen Nouisseri}} {{fr|1=Hassen Nouisseri}} |Source =club africain |Author =Unknown |Date =1920s |Permission = |other_versions = }} Category:Club Africain

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