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Fichier:GastonModot-1923.png

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Description

Description
Français : Gason Modot pose tourné vers sa droite, la tête tournée vers sa gauche et vers l'objectif, qu'il fixe, l'air sérieux. Il porte les cheveux bruns, courts et brillants. Il est vêtu d'une chemise laire et d'une cravate de soie claire, rayures plus foncées.
Date
Source https://www.ebay.fr/itm/352917557629
Auteur Collectif.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Oeuvre collective de plus de 70 ans.


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Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Gaston Modot en 1923, posant pour une revue de cinéma. Photo recadrée et retouchée.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel23 novembre 2023 à 12:43Vignette pour la version du 23 novembre 2023 à 12:43925 × 1 049 (912 kio)TisourcierUploaded a work by Collectif. from https://www.ebay.fr/itm/352917557629 with UploadWizard

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